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Procès Verbal - mairie conseilmunicipal 2014 04
Document publié le Lundi 7 avril 2014 par la commune de Plouvorn.
Lien du pdf (Procès Verbal - mairie conseilmunicipal 2014 04)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Démocratie,
Conseil Municipal du lundi 7 avril 2014
La nouvelle équipe d’élus est en place
Les élus approuvent le procès-verbal de la réunion du samedi 29 mars 2014
Délégation de pouvoir au Maire
Les élus acceptent les 24 délégations au Maire pour assurer la gestion des affaires communales.
Commissions et Représentations dans les établissements publics
Commission des finances communales (1 adjoint délégué + 8 membres)
Adjoint délégué : Jean-Paul LE NAN
Hélène PAGE
Nadine JAFFRES Gilbert MIOSSEC
Martial CADIOU Marie-Christine PICHON
Jean-Michel THEPAUT
David LE SCANF
Philippe BRAS
Aménagement du bourg, urbanisme et bâtiments non sportifs (1 adjoint délégué + 8
membres)
Domaines de compétences : autorisations d’urbanisme, mairie, église, chapelles, activités
commerciales, lotissements, château d’eau, voirie urbaine, accessibilité des personnes à
mobilité réduite, aménagements divers.
Adjoint délégué : Gilbert MIOSSEC
Philippe BRAS
David LE SCANF Stéphane PHILIPP
Anne-Hélène MARC
Nadia CRENN Brigitte STEPHAN
Nicolas LERROL
Isabelle LE GOFF
Environnement et espace rural (1 adjoint délégué + 7 membres)
Domaines de compétences : voirie rurale, achat de matériels services techniques,
aménagement et plantation au plan d’eau, pont bascule, abri-bus, étude des cyanobactéries.
Adjoint délégué : Martial CADIOU
Philippe BRAS
Jean-Michel THEPAUT Anne-Hélène MARC
Michel ALLAIN
Marie France NENEZ Nicolas LERROL
David LE SCANF
.../... Conseil Municipal du lundi 7 avril 2014
.../...
Action culturelle, bâtiments et espaces de sports et de loisirs (1 adjoint délégué + 8
membres
Domaines de compétences : entretiens des terrains de football, espace Jacques de Menou, salle
omnisports, équipements sportifs, bibliothèque, jeux du plan d’eau et espace de baignade et de
loisirs, salle multifonctions, chemins de randonnées.
Adjoint délégué : Jean-Paul LE NAN
Grégory BODERIOU
Stéphane PHILIPP Michel ALLAIN
Marie-France NENEZ
Nicolas LERROL Nadia CRENN
André FLOCH
Brigitte STEPHAN
Salle multifonctions : Commission ci-dessus + Marie-Christine PICHON, Anne-Hélène MARC,
David LE SCANF, Brigitte STEPHAN, Gilbert MIOSSEC, Nadine JAFFRES, Nicolas LERROL, Isabelle
LE GOFF
Action sociale et solidarité (1 adjoint délégué + 5 membres)
Domaines de compétences : Formations aux premiers secours, cimetière, columbarium, jardin
du souvenir, aides et suivi des familles en difficulté, gestion des dossiers HLM pour les
commissions d’attribution, Résidence St Roch, personnes âgées.
Adjoint délégué : Nadine JAFFRES
Hélène PAGE
Mariannick JUDEAU Jean Michel THEPAUT
Véronique BOULAIRE
Isabelle LE GOFF
Affaires scolaires et enfance (1 adjoint délégué + 5 membres)
Domaines de compétences : Accompagnement de l’école dans le projet de mise en place de la
réforme des rythmes scolaires, étude des aménagements à la charge de la commune, animation
lecture des jeunes enfants, suivi des projets d’animations jeunesse de la CCPL, suivi et
élaboration du contrat enfance, jeunesse, Mille pattes.
Adjoint délégué : Marie-Christine PICHON
Estelle COMBOT
Mariannick JUDEAU Hélène PAGE
Véronique BOULAIRE
Grégory BODERIOU
.../... Conseil Municipal du lundi 7 avril 2014
.../...
Vie associative et animations (1 conseiller délégué + 4 membres)
Domaines de compétences : Planning d’occupation des salles, gestion des animateurs,
calendrier annuel des animations, étude des demandes de subventions, règlements des litiges
entre associations, organisation du forum des associations.
Conseiller délégué : André FLOCH
Grégory BODERIOU
Véronique BOULAIRE
Marie-France NENEZ
Michel ALLAIN
Centre Communal d’Action Sociale (maire + 6 membres du Conseil Municipal + 6
membres extérieurs).
Domaines de compétences : gestion de la maison de retraite, actions de prévention et de
développement social , prêt d’honneur, lien avec les travailleurs sociaux, suivi des familles en
difficulté en lien avec la commission sociale et solidarité.
Maire : François PALUT
Nadia CRENN
Gilbert MIOSSEC
Isabelle LE GOFF
Mariannick JUDEAU
Marie Christine PICHON Nadine JAFFRES
Membres extérieurs
Raymond BUREL Philippe BOULCH
Marie Thérèse AOUNI
Jean-François CARRER Jean-Claude MARC
Marie-Paule ROUXEL
Plouvorn infos et communication (1 conseiller + 5 membres)
Domaines de compétences : Rédaction du Plouvorn infos annuel (choix du sujet), amélioration
du site internet et mise à jour des liens avec les sites des associations.
Conseiller : David LE SCANF
Anne-Hélène MARC
Estelle COMBOT Grégory BODERIOU
Jean-Paul LE NAN
Nadine JAFFRES
.../... Conseil Municipal du lundi 7 avril 2014
.../...
Commission du personnel communal (maire + 8 membres)
Maire : François PALUT
Jean-Paul LE NAN
Nadine JAFFRES Martial CADIOU
Gilbert MIOSSEC
Marie-Christine PICHON Isabelle LE GOFF
Brigitte STEPHAN
Jean Michel THEPAUT
Commission de la révision de la liste électorale ( 1 adjoint délégué + 5 membres + 1
délégué du TGI + 1 délégué de l’administration)
Adjoint délégué : Marie-Christine PICHON
Marie-France NENEZ
Jean-Paul LE NAN Philippe BRAS
Jean-Michel THEPAUT
Marital CADIOU
Délégué du TGI : Eusèbe ALLAIN
Délégué de l’administration : Jean-François
CARRER
Groupe de travail de la révision du PLU (Maire + 7 membres)
Maire : François PALUT
Philippe BRAS
Gilbert MIOSSEC Martial CADIOU
Jean-Michel THEPAUT
Nadine JAFFRES Jean Paul LE NAN
Marie Christine PICHON
Syndicat de l’Horn ( 2 titulaires + 2 suppléants)
Titulaires
François PALUT
Martial CADIOU
Suppléants
Philippe BRAS
Michel ALLAIN
.../... Conseil Municipal du lundi 7 avril 2014
.../...
Syndicat Départemental d’Energie du Finistère (2 titulaires + 2 suppléants)
Communauté de Communes du Pays de Landivisiau (3 titulaires)
François PALUT
Nadine JAFFRES Jean-Paul LE NAN
Sivu Centre de Secours ( 3 titulaires + 2 suppléants)
Suppléants
Jean-Paul LE NAN
Marie-Christine PICHON
Simif ( 1 titulaire + 1 suppléant)
Suppléants
Estelle COMBOT
CNAS (1 délégué)
Délégué : Jean-Paul LE NAN
Affaires militaires/Défense
Délégué : Philippe BRAS
Référent sécurité routière
Délégué : Philippe BRAS
.../...
Titulaires
Isabelle LE GOFF
David LE SCANF
Suppléants
Philippe BRAS
Marie-Christine PICHON
Titulaires
Grégory BODERIOU Martial CADIOU
Nadia CRENN
Titulaires
Gilbert MIOSSEC Conseil Municipal du lundi 7 avril 2014
.../...
Indemnités
Le Maire : 1.634,63 €. brut mensuel
Les Adjoints : 581,62 €. brut mensuel
Le Conseiller Municipal délégué : 228,09 €. brut mensuel
Formations proposées
Un plan de formation est proposé aux élus pour parfaire leur connaissance dans la gestion des affaires communales.
Matériel communal
Une sono mobile plus un micro baladeur est décidé auprès de la société Merrien de LAndivisaiu pour 700 €.H.T.
Urbanisme
Les élus décident la préemption de l’Immeuble Le Guen situé rue du Général de Réals.
Journée Séminaire
Une journée de présentation de la Communauté de Communes, des finances communales et des projets du mandat est décidée le vendredi 25 avril prochain à Saint-Jacques.
Le prochain Conseil Municipal est fixé au lundi 12 mai 2014 à 19 h.