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Déliberation - liste des deliberations du conseil c du 14 decembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Castex.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil c du 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Ruralité, Transports, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 14 décembre 2023
Liste des délibérations
Délibération n°2023-110 – Déclaration sans suite de la procédure de consultation pour la Délégation
de Service Public 2024-2026
Approuvé
Délibération n°2023-111 – Engagement sur une nouvelle procédure d’appel à candidature pour la
gestion des services Enfance et petite enfance sur la période du 1er septembre 2024 au 31 décembre
2026
Approuvé
Délibération n°2023-112 – Signature avenant n° 7 à la convention de Délégation de Service Public
avec la Fédération Léo Lagrange Sud-Ouest
Approuvé
Délibération annulée n°2023-113 – Conclusion d’un avenant n° 8 à la convention de Délégation de
Service Public avec la Fédération Léo Lagrange Sud-Ouest avec prolongation de 8 mois, intégrant des
modifications du cahier des charges pour la poursuite de la DSP 2021-2023 en 2024
Approuvé
Délibération n°2023-114 – Fixation des tarifs de la Délégation de Services Publics Enfance applicables
au 1er janvier 2024
Approuvé
Délibération n°2023-115 – Signature du marché « Fourniture et transport de granulats et d’émulsion
de bitume pour les chemins d’intérêt communautaire » au 1er janvier 2024
Approuvé
Annulée - Délibération n°2023-116 – Ouvertures et virements de crédits sections de fonctionnement et
d’investissement Budget Principal 2023 DM 4
Approuvé
Délibération n°2023-116-1 Annule et remplace la délibération n°2023-116 – Ouvertures et virements de
crédits sections de fonctionnement et d’investissement Budget Principal 2023 DM 4
Approuvé
Délibération n°2023-117 – Signature de la convention de mise à disposition de la secrétaire de mairie
de la commune de la Bastide de Besplas à la Bibliothèque année 2024
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2023-118 – Retrait de la Communauté de Commune de la Haute Ariège du service
Collecte du Smectom du Plantaurel
Approuvé
Délibération n°2023-119 – Actualisation des tarifs de la régie des recettes de l’Hôtel d’Entreprises au
1er janvier 2024
Approuvé
Délibération n°2023-120 – Signature de la convention d’exploitation du service Transport à la
Demande (TAD) avec la Région Occitanie
Approuvé
Délibération n°2023-121 – Signature convention de mise à disposition de services avec la
Communauté de Communes Arize Lèze et la Fédération Léo Lagrange Sud-Ouest
Approuvé
Délibération n°2023-122 – Convention de mise à disposition de véhicules entre la Communauté de
Communes Arize Lèze et la Fédération Léo Lagrange Sud-Ouest
Approuvé
Délibération n°2023-125 – Ouvertures de crédits section de fonctionnement Budget Annexe ZA des
Plagnes 2023 DM1
Approuvé
Délibération n°2023-126 – Ouvertures et virements de crédits sections de fonctionnement et
d’investissement Budget Annexe ZA de LEZAT 2023 DM 2
Approuvé
Délibération n°2023-127 – Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d’investissement
Budget Principal 2023 DM 5
Approuvé
Délibération n°2023-128 – Ouvertures de crédits sections de fonctionnement et d’investissement
Budget Annexe TAD 2023 DM 2
Approuvé
Délibération n°2023-129 – Ouvertures et virements de crédits sections de fonctionnement et
d’investissement Budget Annexe Hôtel Entreprises 2023 DM 2
Approuvé
Délibération n°2023-130 – Subventions 2023 aux budgets annexes
Approuvé
Annulée - Délibération n°2023-131 – Demande de subvention Dotation d’Équipement des Territoires
Ruraux (DETR) année 2024
Approuvé
Délibération n°2023-131-1 – Demande de subvention Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux
(DETR) année 2024
Approuvé
Délibération n°2023-133 – Actualisation du plan de financement d’un Etablissement d’Accueil de
Jeunes Enfants au Fossat
Approuvé