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Document publié le Jeudi 8 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - 2022 104 vote des subventions 2022 aux associations)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Ruralité, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 12/12/2022
Reçu en préfecture le 12/12/2022
Publié le
ID : 009-200066223-20221208-DE 2022 104-DE
DEPARTEMENT DE L'ARIEGE
Arrondissement de Saint Girons
Canton Arize Lèze
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE LEZE
SEANCE DU 8 DÉCEMBRE 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 8 décembre à dix-huit heures trente, le conseil communautaire Arize Lèze, s’est réuni au siège de la communauté, sous la présidence de Monsieur COURNEIL Jean-Claude
Date de convocation : 02/12/2022
Nombre de membres en exercice : 46
Nombre de membres présents : 37
Nombre de procurations : 6
Votes pour : 34
Votes contre : 0
Abstentions : 9
ETAIENT PRESENTS : VANDERSTRAETEN François, SARDA Manuel (Artigat), COMMENGE Jean-Claude (Campagne sur Arize), SANS Jean-François (Le Carla Bayle), MOREAUD Rosine (Castéras), COURTIAL Anne (Castex), LECLERC Jean, COSTES Jean- Paul (Daumazan sur Arize), BUFFA Roger (Durfort), BUSATO Philippe (Fornex), ARNAUD Véronique, CANTEGRIL Jean-Marc, COUSTURE Eliane (Le Fossat), DEJEAN Jean-Paul (Gabre), COURNEIL Jean-Claude, GRANDET Véronique, LLUIS Claude, BLANDINIERES Lydia ,LABORDE Jean, SACILOTTO Claudine, DEDIEU Alain, CASTAGNE Dominique (Lézat sur Lèze), BORDALLO Ramon (Loubaut), BERDOU Raymond, MARTINEZ Rolande, ROUMAT Guy, SUPERY Jean-Marc (Le Mas-d’Azil), DESCUNS Lyliane (Méras), RUMEAU Colette (Monesple), GILLIOT Diane (Montfa), LASSALLE Yvon (Pailhès), MILHORAT Laurent (Sabarat), ALBERO Elisabeth (Sainte-Suzanne), BOY Francis, MALBREIL Agnès (Saint-Ybars), FALLICO Gaëtano (Thouars sur Arize), JALOUX Philippe (Villeneuve du Latou)
ETAIENT ABSENTS : /
ETAIENT EXCUSES: ANTOLINI Dominique (La Bastide de Besplas), CAMPS Frédéric, DUFOSSE Dominique (Les Bordes sur Arize), BAZY Jean-Marc (Camarade), COURET Jean-Luc (Le Carla Bayle), PANIFOUS Laurent,(Le Fossat), HUART Valérie (Lanoux), GILAMA Marie (Lézat sur Lèze), CAUHAPE Jean-Louis (Sieuras)
PROCURATIONS: ANTOLINI Dominique à DESCUNS Lyliane, CAMPS Frédéric à COMMENGE Jean-Claude, DUFOSSE Dominique à MILHORAT Laurent, COURET Jean-Luc à SANS Jean-François, GILAMA Marie à CASTAGNE Dominique, CAUHAPE Jean-Louis à ALBERO Elisabeth
SECRÉTAIRE DE SEANCE : VANDERSTRAETEN François
Délibération n° 2022-104 Mise en ligne à la date du retour du visa
Objet : Vote des subventions 2022 aux associations
Monsieur le Président présente au Conseil Communautaire le projet de la liste des subventions 2022 qui seront attribuées aux associations (articles budgétaires 65738 et 6574):
65738 Collège François Verdier 1 500 € Collège du Mas d’ Azil 1 500 €
6574 Amicale Sapeurs Pompiers Mas d’ Azil 1 500 € Amicale Sapeurs Pompiers Lézat sur Lèze 1 500 €
Association Arlésie 10 000 €
CERR 2 500 €
Clic Arize Lèze 21 000 €
Club Arobase Tide 500 €
Collectif Trigone 1 000 €
Confrérie des Tindoulets de la Figo 500 €
Cyclo Club Lézatois 500 €
Effets Nature 4 000 €
Entraides Arize Lèze 1 000 €
Etoile Sportive Fossatoise section tennis 2 000 €
Foire Agricole du Mas d’ Azil 2 500 €
Football Arize Lèze 2 000 €
Haies Ariègeoises 4 500 €
Handball Arize Lèze 1 000 €
Jeux roulent pour Tous 2 000 €
Les Compagnons du Vent d’ Autan 1 500 €
GIP Mission Locale Jeune Ariège 4 000 €
Rando Arize Lèze 500 €
Rencontre Théâtrale du Carla Bayle 2 000 €
Terre de Couleurs 7 500 € Envoyé en préfecture le 12/12/2022
Reçu en préfecture le 12/12/2022
Publié le
ID : 009-200066223-20221208-DE 2022 104-DE
Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé de Monsieur le Président et après en avoir délibéré, vote les subventions énoncées ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie conforme.
Le secrétaire de séance, Le Président,
François VANDERSTRAETEN, Jean-Claude COURNEIL