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unknown - Métropole - Metz - C260922 P3
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C260922 P3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Outre-mer, Justice et droit,
+ x METZ MÉTROPOLE
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
‘M E MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 » 57011 METZ CEDEX 1 T. 03 87 20 10 00 « F. 03 57 88 32 68 = eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 64
Métropolitain : 100 titulaires — 41 suppléants Dont suppléant(s) : 2 100 titulaires — 41 suppléants Pouvoirs : 20 Absent(s) excusé(s) : 31
Absent(s) :7
Date de convocation : 20 septembre 2022 Vote(s) pour: 84 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 26 septembre 2022,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2022-09-26-CM-3 :
Retrait de Madame Martine MICHEL de la Commission Ressources et stratégie et désignation d'un Conseiller Municipal, non Conseiller métropolitain, à titre consultatif au sein de cette même Commission d'étude thématique.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain en date du 12 juillet 2021 portant constitution des Commissions d'étude thématiques,
VU le souhait de Madame Martine MICHEL, Conseillère métropolitaine titulaire de la Commune de Pournoy-la-Chétive, de ne plus faire partie de la Commission Ressources et stratégie, et qu'il soit procédé à la désignation d'un Conseiller Municipal, non Conseiller métropolitain, à titre consultatif au sein de cette même Commission,
DECIDE de modifier la délibération du Conseil métropolitain en date du 12 juillet 2021 en procédant :
- au retrait de Madame Martine MICHEL de la liste des membres de la Commission Ressources et stratégie,
- à la désignation de Monsieur Denis FERRI, Conseiller Municipal de Pournoy-la-Chétive, non Conseiller métropolitain, en qualité de membre à titre consultatif de la Commission Ressources et stratégie. nn?
Metz, le 27 septembre 2022
Le Secrétaire de séamce
- mn
Pascal GAUTHIER
Directeur Général des Services
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La Secrétaire Générale iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20220926-2022-09-DC3-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2022-09-DC3
lundi 26 septembre 2022
DE
Retrait de Madame Martine MICHEL de la
Commission Ressources et stratégie et désignation
d'un Conseiller Municipal, non Conseiller
métropolitain, à titre consultatif au sein de cette
même Commission d'étude thématique
5.2 - Fonctionnement des assemblees
Catherine DELLES
30/09/2022
057-200039865-20220926-2022-09-DC3-DE
99_DE-3.pdf
30/09/22 20:30 En cours de création
30/09/22 20:32 En préparation Catherine DELLES
30/09/22 21:57 Reçu Catherine DELLES
30/09/22 21:57 En cours de transmission
30/09/22 21:58 Transmis en Préfecture
30/09/22 22:02 Accusé de réception reçu