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Conseil Municipal - CM 28.11.2018 Recapitulatif DES Votes
Document publié le Mercredi 28 novembre 2018 par la commune d'Harnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 28.11.2018 Recapitulatif DES Votes)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Handicap et inclusivité,
Pouvoirs : Annick WITKOWSKI-BOS pouvoir à Dominique MOREL Lydie WARCHALOWSKI pouvoir à Philippe DUQUESNOY Eric CAMBIER pouvoir à Nelly MOUTON Fabrice LALY pouvoir à Dominique HUBER Gérard MATUSIAK pouvoir à Joachim GUFFROY Daniel DEPOORTER pouvoir à Anne Catherine BONDOIS Carole GUIRADO pouvoir à Jeanne HOUZIAUX Guy SAEYVOET pouvoir à Jean-Marie FONTAINE Absents : Jean-Luc DAUCHY Fabienne BOURSIER
CONSEIL MUNICIPAL DU
28 novembre 2018
Secrétaire de séance : Jean-Pierre HAINAUT
Procès-verbal du 26.09.2018 :
Unanimité
POUR
CONTRE
ABSTENTIONS
PAS PRIS PART AU VOTE
8
M.THOMAS, JM.FONTAINE, C.HOEL,
1
DECISION MODIFICATIVE N° 3 - BUDGET VILLE
23
G.SAEYVOET, V.DENDRAEL, A.GARENAUX,
G.JACQUART,M.DELEFOSSE
2
[SUBVENTIONS A PROJET
2.1]
VOLLEY-CLUB
HARNESIEN
Unanimité
2.2]JHARNES
VOLLEY-BALL
Unanimité
3
[MARCHES PUBLICS
3.1|GROUPEMENT
DE
COMMANDES
-
ACHAT
DE FOURNITURES
SCOLAIRES
Unanimité
3,2CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D'ETUDES URBAINES DANS
Unanimité
“ÎLE CADRE DE L'ENGAGEMENT POUR LE RENOUVEAU DU BASSIN MINIER
nanimité
3 3 [FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE, VIDEOPROJECTEUR, ECRAN VIDEO, TELEVISION, CLASSES
28
3
”[MOBILES, ACCESSOIRES, FOURNITURE ET POSE DE BAIES DE BRASSAGE
AIGARENAUXEGHACQUART, MLDELEROSSE
3AÏAVENANT
AU
MARCHE
DE SCENOGRAPHIE
DU
MUSEE
MUNICIPAL
-
LOT
3
Unanimité
3
3.5AVENANT AU MARCHE DE SCENOGRAPHIE DU MUSEE MUNICIPAL - LOT 4
28
A.GARENAUX, G.JACQUART, M.DELEFOSSE
3
3.6[AVENANT AU MARCHE D'ACHAT D'UN LOGICIEL PAIE ET RESSOURCES HUMAINES
28
A.GARENAUX, G.JACQUART, M.DELEFOSSE
3
3.7/AVENANT AU MARCHE DE CHAUFFAGE
28
A.GARENAUX, G.JACQUART, M.DELEFOSSE
3 glAVENANT AU MARCHE D'ACHAT DE 9 PISTOLETS SEMI-AUTOMATIQUE 9MM ET LEURS ACCESSOIRES
26
COUSIN D
ne _.
POUR LES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE
ESAENOETVIDENDRAEL
4
[DEMATERIALISATION DES
MARCHES
PUBLICS
- AVENANT
Unanimité
1/4
Affiché le 29/11/2018POUR
CONTRE
ABSTENTIONS
PAS PRIS PART AU VOTE
5
[CONVENTION
POUR
LA
DIFFUSION
D'ANNONCES SUR
LES
ONDES
DE
RADIO
PLUS
Unanimité
6
[REAMENAGEMENT
DETTE
CAISSE
DES
DEPOTS
ET
CONSIGNATIONS
-
HABITAT
DU
NORD
Unanimité
7
[PAIEMENT
DES
DROITS
D'ACCES
A
LA
PISCINE
MUNICIPALE
-
CONVENTION
AVEC
LA
COMMUNAUTE
Unanimité
D'AGGLOMERATION
DE
BETHUNE-BRUAY,
ARTOIS
LYS
ROMANE
nant
8
[CLASSE
DECOUVERTE
- TARIF
Unanimité
9
[PARCOURS
D'EDUCATION
ARTISTIQUE ET
CULTURELLE
-
CONVENTION
-
PARTICIPATION
ET
AGREMENT
Unanimité
DES
INTERVENANTS
EXTERIEURS
REMUNERES
DANS
LE
CADRE
DES
ENSEIGNEMENTS
ARTISTIQUES
Qu
10
[CONTRAT
DE
PRELEVEMENT
AUTOMATIQUE
-
ACCUEIL
EXTRASCOLAIRES
Unanimité
11
[PEDT
-
CHARTE
QUALITE
PLAN MERCREDI
Unanimité
12.
[COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
-
CONVENTION
INTERCOMMUNALE
Unanimité
D'ATTRIBUTION ET
CHARTE
INTERCOMMUNALE
RELOGEMENT
Dan
13
[CESSION
DE
LOGEMENTS
LOCATIFS
SOCIAUX
Unanimité
14
[CONVENTION
D'OCCUPATION
PRECAIRE
-
BATIMENTS
COMMUNAUX
Unanimité
15
[RENOUVELLEMENT
COMMISSIONS
DE
SUIVI
DE
SITE
15.1]SOCIETE
SOTRENOR
À
COURRIERES
Unanimité
Désignation : Dominique HUBER
15,2[UNITE
DE
TRI
VALORISATION
MATIERE
ENERGIE
(TVME)
EXPLOITEE
PAR
LA
SOCIETE
CIDEME
À
HENIN-
Unanimité
‘
JBEAUMONT
Désignation
: Dominique
HUBER
16
[REVALORISATION DES TARIFS
8
M.THOMAS, JM.FONTAINE, C.HOEL,
16.1[REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU DOMAINE
PUBLIC
-
MARCHE
HEBDOMADAIRE
23
G.SAEYVOET,
V.DENDRAEL,
A.GARENAUX,
G.JACQUART,M.DELEFOSSE
8
M.THOMAS, JM.FONTAINE, C.HOEL,
16.2|REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
-
DUCASSE
23
G.SAEYVOET,
V.DENDRAEL,
A.GARENAUX,
G.JACQUART,M.DELEFOSSE
8
163[REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
-
PERMISSIONS
DE
VOIRIE
PERMANENTES
ET
23
«
SO
RSR
Ne
ue,
k
PERMISSIONS
DE
VOIRIE
OCCASIONNELLES
GJACQUART,M
DELEFOSSE
17
[EXONERATION
TAXE
D'AMENAGEMENT
EN
VUE
DE
LA
CREATION
D'UNE
MAISON
DE SANTE
Unanimité
2/4
Affiché le 29/11/2018POUR
CONTRE
ABSTENTIONS
PAS PRIS PART AU VOTE
18
|BHNS - MISE EN PLACE DE BORNE D'INFORMATION VOYAGEUR
Unanimité
CONVENTION
DE PARTENARIAT - CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS NORD PAS-DE-CALAIS - PARC
19
|DES BERGES DE LA SOUCHEZ ET LES ESPACES CONNEXES AU POLE D'EQUIPEMENT PUBLIC BELLEVUE-
Unanimité
MIMOUN
20
[RECENSEMENT
DE LA
POPULATION
2019
-
DOTATION
FORFAITAIRE
Unanimité
21
[LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - CONVENTION DE PARTENARIAT
Unanimité
22
[LIGUE
DE
L'ENSEIGNEMENT
-
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
VOLONTAIRES
EN
SERVICE
Unanimité
CIVIQUE DANS UNE STRUCTURE D'ACCUEIL
nanimité
23
[PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
/
VOLET
PREVOYANCE
-
MANDAT
ET
ADHESION
À
LA
UShITé
CONVENTION DE PARTICIPATION DU CENTRE DE GESTION DU PAS DE CALAIS
nanimité
24
[PARTICIPATION
DE
L'EMPLOYEUR
A LA
MUTUELLE
DES
AGENTS
-
COMPLEMENTAIRE
SANTE
Unanimité
25
|CRATION
D'UN
REFERENT
DEONTOLOGUE,
REFERENT
LAÏCITE
ET
REFERENT
DE
LA PROCEDURE
Ut
INTERNE D'ALERTE ETHIQUE
Nanimité
5
26
[CREATION
DE
POSTES
- TABLEAU
DES
EMPLOIS
26
M.THOMAS,
JM.FONTAINE,
C.HOEL,
G.SAEYVOET, V.DENDRAEL
5
27
|SCHEMA
DEPARTEMENTAL
D'ACCUEIL
ET D'HABITAT
DES
GENS
DU
VOYAGE
(SDAHGV)
26
M.THOMAS,
IM.FONTAINE,
C.HOEL,
G.SAEYVOET, V.DENDRAEL
28
|L2122-2
Porté
à
connaissance
28.1/17 SEPTEMBRE 2018 - L 2122-22 - FIN DE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE D'UN LOCAL COMMUNAL -
ITER RUE DU 8 MAI
1945 - 3ID
28.2/24 SEPTEMBRE 2018 - L 2122-22 - CONTRAT DE CESSION DE REPRESENTATION SPECTACLE -
11 NOVEMBRE 2018 - TOP REGIE
28.324 SEPTEMBRE 2018 - L 2122-22 - CONTRAT DE CESSION DE REPRESENTATION SPECTACLE - 30 NOVEMBRE 2018 - EUROPA PRODUCTION 28.4/24 SEPTEMBRE 2018 - L 2122-22 - CONTRAT DE CESSION DE DROIT DE REPRESENTATION D'UN SPECTACLE -
LER MARS 2019 - GOSPEL JAZZ AND SPECTACLE
28.5[4 OCTOBRE 2018 - L 2122-22 - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - SUBVENTION - DES RACINES ET DES HOMMES 2018 28.6[4 OCTOBRE 2018 - L 2122-22 - CONTRAT D'ANIMATION - LE CIRQUE DU BOUT DU MONDE - RELAIS D'ASSISTANTS MATERNELS 28.7[9 OCTOBRE 2018 - L 2122-22 - SOCIETE ALBATEC - CONTRAT DE MISE A JOUR LOGICIEL ET D'ASSISTANCE TELEPHONIQUE - G-ECONOMAT 28.8|8 OCTOBRE 2018 - L 2122-22 - RESTRUCTURATION DU SOL SPORTIF DE LA SALLE ARNOLD SOWINSKI AU COMPLEXE MIMOUN (N° 748.5.18) 28.922 OCTOBRE 2018 - L 2122-22 - CONSTRUCTION DE CAVES A URNES ET DE COLOMBARIUMS AUX CIMETIERES DU CENTRE ET DU QUARTIER BELLEVUE (N° 751.5.18) 28.10/25 OCTOBRE 2018 - L 2122-22 - TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES TROTTOIRS DE LA RUE FRANÇOIS DELATTRE COTE PAIR, DE LA RUE DE PICARDIE ET DE LA RUE JEANNE D'ARC (N° 750.5.18)
3/4
Affiché le 29/11/201828.11
22 OCTOBRE 2018 - L 2122-22 - FOURNITURE DE VEHICULES NEUFS ET FOURNITURE ET POSE D'UNE BENNE SUR VEHICULE 3,5 TONNES (N° 747.5.18)
28.12
24 OCTOBRE 2018 - L 2122-22 - TRAVAUX DE REFECTION DES TOITURES TERRASSES DE LA MAIRIE DE HARNES (N° 749.5.18)
28.13
24 OCTOBRE 2018 - L 2122-22 - MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DU BATIMENT SITUE AU 62, RUE DES FUSILLES A HARNES (N° 740.1.18)
28.14
30 OCTOBRE 2018 - L 2122-22 - AIR LIQUIDE - RENOUVELLEMENT CONVENTION ECOPASS N° 10822 -BOUTEILLES DE GAZ MEDICAUX - PISCINE MUNICIPALE
28.15
7 NOVEMBRE 2018 - L 2122-22 - CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE - IMMEUBLE 2 RUE DE CHATEAU SALINS A MONSIEUR ET MADAME HAPIOT ERIC
28.16
8 NOVEMBRE 2018 - L 2122-22 - COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LENS-LIEVIN - CONVENTION D'ATTRIBUTION DU SOLDE DE SUBVENTION 2018 - ASSOCIATIONS ET CENTRES CULTURELS
28.17
13 NOVEMBRE 2018 - L 2122-22 - REMBOURSEMENT DE SINISTRES
Fait à HARNES, le 29 novembre 2018
4/4
Affiché le 29/11/2018