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Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Turballe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - MLT odj avis presse 20240305 vd 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Environnement,
Mairie de la Turballe - 10, Rue de la fontaine 44420 La Turballe
02 40 11 88 00 accueil@laturballe.fr laturballe.fr
Le Conseil Municipal se réunira
Le MARDI 05 MARS 2024
à 20H00
MAIRIE
SALLE BELLE-ILE
ORDRE DU JOUR
Les Conseils Municipaux seront filmés et diffusés en direct sur notre chaîne YouTube.
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30 janvier 2024 Informations diverses
Délibérations
1. Vœu en faveur de l’agriculture
2. Approbation du Programme Local de l’Habitat n°3
3. Modification des membres des commissions et représentations
4. Indemnités de fonction des élus – Modification du tableau annexe 5. Budget annexe Cimetière-Reprise anticipée et affectation du résultat 6. Budget annexe Cimetière - Budget Primitif 2024
7. Budget annexe du VVF - Reprise anticipée et affectation du résultat 8. Budget annexe VVF - Budget Primitif 2024
9. Budget Commune - Reprise anticipée et affectation du résultat
10. Vote des taux d’imposition 2024
11. Clôture de l’AP/CP - Centre Technique Municipal
12. Actualisation de l’AP/CP - Sentier littoral Ker Elisabeth
13. Actualisation de l’AP/CP - Réaménagement centre-ville
14. Actualisation de l’AP/CP - Changement de menuiserie groupe scolaire 15. Actualisation de l’AP/CP - Liaisons douces
16. Actualisation de l’AP/CP - Eclairage public
17. Actualisation de l’AP/CP - Protection et restauration du littoral
18. Actualisation de l’AP/CP - Vidéoprotection
19. Actualisation de l’AP/CP - Accessibilité
20. Actualisation de l’AP/CP - Aménagement Rue Colbert
21. Création de l’AP/CP - Parc paysager de Trescalan
22. Budget Commune - Budget Primitif 2024
23. Subvention CCAS et convention
24. Convention relative à l’instauration et la perception de la taxe additionnelle de séjour par le Département
25. Subvention projet pédagogique ADAGE
26. Protection Sociale Complémentaire - Mandat CDG - Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents
27. Convention de surveillance des plages saison 2024 / ASCA
28. Demande de subvention au titre du « Plan des 5000 équipements – Génération 2024 » pour la création d’un terrain de football synthétique
29. Demande de subvention au titre des fonds de concours de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo pour la création d’un terrain de football synthétique pour l’exercice 2024 30. Repositionnement de l’itinéraire « Vélocéan »
31. Convention relative à la gestion des demandes de financement et de remboursement de frais liés à la mise en œuvre du programme « ACTEE SEQUOIA »
32. Modalités de concertation avec le public permettant la compréhension du choix de localisation des zones d’accélération des énergies renouvelables
Décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations
Questions diverses