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Compte-Rendu -
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Davayat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - )
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 18 janvier 2022
L’an deux mille vint-et-deux, le 18 janvier à 20h, le Conseil Municipal dûment
convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Fabre
Jean-Louis, Maire.
Date de Convocation 13/01/2022
Présents : Mmes AGOSTINHO Aurélie, DORIAT Cathy, LOUP Julie, TEYSSIER
Marie, Mrs BOURBONNAIS Jérôme, BUISSON Emmanuel, CHALAYER Richard,
CHARVOIN Christophe, CONDAT Christophe, DEMARS Cyril, GAMBIN Pascal,
MORIN Antoine, Mr PIGNOL Marc, RUSSO Dominique
Procurations : LOUP Julie à MORIN Antoine
Absent excusé :
Désignation d’un secrétaire de séance : BOURBONNAIS Jérôme
1/ Approbation du compte rendu du CM du 23/11/2021
Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
2/ Restauration scolaire
Le maire expose aux élus, le projet de la communauté de communes concernant la
construction d’un restaurant scolaire et d’une unité de production des repas sur
le territoire de Davayat, et leur propose plusieurs options pour l’implantation
d’un tel bâtiment.
Après un débat, il est procédé au vote :
Pour : 14 Contre : 0 Abst : 1
L’emplacement retenu est l’espace actuellement en herbe, derrière la micro
crèche.
3/ Encaissement de chèque
Le maire demande à la municipalité l’autorisation d’encaisser un chèque de
95,76€ de la part du SMACL.
Vote : Pour : 15 Contre : 0 Abs : 0
4/Demande de subvention école Chambaron sur Morge
Le maire explique aux membres de l’assemblée que l’institutrice de la classe
CM1/CM2 a prévu un séjour du 8 au 10 juin à la Bourboule.
La commune de Chambaron sur Morge prend en charge le transport, la
communauté de communes octroie une subvention de 150 €.
Monsieur le maire propose que la commune de Davayat verse une subvention de
150 €.
A l’unanimité des membres présents, le conseil municipal émet un avis favorable à
cette proposition. 5/ Info travaux voirie
Cette année étant la dernière d’un programme triennal, le montant maximum qui
peut être pris en compte pour 2022 est de 19 378.00 €uros, soit une subvention
de 3 488.04 €.
Point divers
- La commune est toujours dans l’attente du versement de la subvention
accordée par l’académie pour l’achat du matériel informatique.
- Les enduits extérieurs du mur d’enceinte de l’école sont terminés reste à faire
l’intérieur.
-Remerciement à P. Frizon, JL Blum, R. Chalayer, D et J Bourbonnais pour la
réalisation et la pose de la passerelle du Chambaron.
- Remerciement aux élus et bénévoles pour le nettoyage de la grange des
associations.
Questions et infos diverses
-En raison du contexte sanitaire, les vœux du maire sont annulés.
-La commission communale d’action sociale a distribué des cartes de vœux aux
habitants de plus de 70 ans et des chocolats aux plus de 80 ans.
-Le raccordement à la fibre pour les habitants de Davayat est maintenant
possible.
-A compter du 1er janvier 2022, la commune est soumise à l’obligation de mettre
en place une procédure qui permet de recevoir les demandes d’urbanisme par
voie électronique. Cet acte supplémentaire du désengagement de l’Etat engendre
une charge de travail pour le secrétariat.
- Les élections présidentielles auront lieu les 10 et 24 avril, les législatives : 12
et 19 juin 2022.
- portes de granges : Un administré souhaite faire don à la commune d’une porte
de grange en acier qu’il a réalisé. Voir si elle peut convenir pour un bâtiment.
- Date des prochains conseils municipaux :
- 22/02, 29/03, 12/04, 24 :05, 28/06, 13/09, 18/10, 29/11, 16/12 + pot du
personnel.
- L’algéco sera mis à disposition du CMJ après que l’installation électrique ait été
mise en conformité et que l’assurance de ce dernier soit validée. Cette mise à
disposition sera associée à l’élaboration d’un règlement intérieur rédigé et
accepté conjointement.
La séance est levée à 21h30