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Déliberation - Listing Délibérations
Déliberation - LISTING DELIB
Déliberation - LISTING DELIBERATION
Déliberation - LISTING CM 18 09 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mardié.
Lien du pdf (Déliberation - LISTING CM 18 09 24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Liste
des
délibérations
- Conseil
Municipal
du
18/09/2024
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
LOIRET
VILLE
DE
MARDIÉ
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
SEPTEMBRE
2024
Nombre
de
membres :
En
exercice:
23
Présents :
18
Votants :
23
Affiché
et
publié
le :
20
septembre
2024
Délibération
n°2024-057
examinée
le
18/09/2024
-
MISE
À
JOUR
DU
DOCUMENT
UNIQUE
ET
PROGRAMME
ANNUEL
DE
PRÉVENTION
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024-058
examinée
le
18/09/2024
-
MISE
EN
PLACE
RÈGLEMENT
DE
FORMATION
—
Approuvée
à
l'unanimité Délibération
n°2024-059
examinée
le
18/09/2024
-
AVENANT
CONVENTION
ORGANSATION
DE
L'AGENCE
POSTALE
COMMUNALE
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024-060
examinée
le
18/09/2024
-
RAPPORT
CLECT
-
AJUSTEMENT
DES
ATTRIBUTIONS
DE
COMPENSATIONS
2024
— Approuvée
à l'unanimité
Délibération
n°2024-061
examinée
le
18/09/2024
-
CONVENTION
MISE
À
DISPOSITION
TEMPORAIRE
D'UNE
PARTIE
DE
LA
COULÉE
VERTE
DE
LA
ZAC
DU
CLOS
DE
L'AUMONE
POUR
L'UTILISATION
ET
L'ENTRETIEN
DU
JARDIN
DES
ÉCOLIERS
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024-062
examinée
le
18/09/2024
-
RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
—
MODIFICATIONS
— Approuvée
à l’unanimité
Délibération
n°2024-063
examinée
le
18/09/2024
-
ATTRIBUTION
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
- LA
LUCARNE
— Approuvée
à l’unanimité
dont
2 non
participations
Délibération
n°2024-064
examinée
le
18/09/2024
-
ATTRIBUTION
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
-
MARDIÉ
VILLAGE
D'EUROPE
— Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
n°2024-065
examinée
le
18/09/2024
-
ATTRIBUTION
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
-
UNION
MUSICALE
— Approuvée
à l’unanimité
Le
Maire,
Conformément
aux
dispositions
du
code
de justice
administrative,
le
tribunal
administratif
d'Orléans
peut être-S@isi par
voie
derecours fo
présentes
délibérations
pendant
un
délai
de
deux
mois
commençant
à courir
à compter
de
la plus
tardive
des
dates
suivantes!
- date
de
sa
réception
par
le représentant
de
l'Etat
dans
le département
pour
contrôle
de
légalité
- date
de
sa
publication
et/ou
de
sa
notification
Le
tribunal
administratif peut
être
saisi par
l’application
informatique
" Télérecours
citoyens"
accessible
par
le site
Internet
http://www.telerecours.fr