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Arrêté - Arrete2025 138 Travaux Chemin Tuilieres Stade Athletisme
Document publié le Samedi 2 mai 2026 à 11h55 par la commune de Nyons.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete2025 138 Travaux Chemin Tuilieres Stade Athletisme)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
VILLE
Extrait
du
registre
des
arrêtés
du
maire
du
24/11/2025
DE NYONS
ARRETE
MUNICIPAL
TEMPORAIRE
N°
138
- 25
Objet
: TRAVAUX
SUR
VOIRIE
: Chemin
des
Tuilières
— Stade
d’Athlétisme.
Nous,
Pierre
COMBES,
maire
de
Nyons,
Vu
le Code
de
la Route
et ses
décrets
subséquents,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
le
titre
I,
Police,
du
Livre
IT
de
la
deuxième
partie,
Vu
les
arrêtés
n°
74
et
75
du
07
juin
1971
et
les
additifs
s’y
rapportant,
réglementant
la
circulation
et
le stationnement, Vu
la demande
présentée
par
les entreprises
COLAS
- CLIER
TP
- FERRAND
LOREILLE
TP
—
REVETSPORT
-RODARI
et FILS
— à la demande
de
l’entreprise
COLAS
mandataire
du
Lot
11
—- VRD
et
de
l’entreprise
Rodari
&
Fils
mandataire
du
Loti
Gros
Œuvre
ayant
pour
objet
P Aménagement
du
stade
d’athlétisme
des
Tuilières.
Considérant
qu’il
appartient
au
Maire
d’exercer
la police
de
la circulation
et du
stationnement
sur
les
routes
nationales,
départementales
et les
voies
de
communication
à l’intérieur
de
l’agglomération.
Arrêtons
Article
1 : les entreprises
COLAS
- CLIER
TP
- FERRAND
LOREILLE
TP
— REVETSPORT
-RODART
et FILS
sont
autorisées
à effectuer
les
travaux
décrits
ci-dessus
:
-
Chemin
des
Tuilières
du
01/12/2025
au
03/07/2026
@
Pendant
toute
la
durée
des
travaux
seront
mis
en
place
diverses
points
de
sens
circulation
et
déviations,
comme
suit
:
- Le
chemin
des
Tuilières
est
conservé
à double
sens
entre
l’av.
F.Mistral
et le
Chemin
de
Chaussan,
- Le
chemin
des
tuilières
sera
limité
à
30
km/h
sur
l’emprise
du
chantier
du
pont
sur
lä
Sauve
au
Chemin
de
Chaussan
- L'accès
véhicule
au
groupe
scolaire
de
Sauve
sera
obligatoire
depuis
l’av.
F.
Mistral
par
le
chemin
des
Tuilières.
-
La
barrière
permettant
de
fermer
le
chemin
des
Tuilières
lors
des
entrées
et
sorties
scolaire
sera
neutralisée. - Le
chemin
de
Chaussan
est mis
en
sens
unique
(sauf poids
lourds
chantier)
dans
le sens
Nord
/ Sud.
- Interdiction
de
tourner
à
gauche
à
la
sortie
du
chemin
de
Chaussan
sur
l’av.
F.
Mistral,
les
usagés
souhaitant
se
rendre
en
direction
du
centre-ville
le feront
depuis
le giratoire
de Nulès.
- L'installation
de
chantier
(base
de
vie)
est
mise
en
place
en
limite
du
chemin
des
Tuilières
à
l’Est
de
la
parcelle
603.
Un
accès
y
est
aménagé
avec
une
aire
de
stockage
pour
sécuriser
le
croisement
des
engins
et véhicules.
- La
servitude
de
passage
pour
les
accès
riverains
de
la
parcelle
589
est
maintenu
et
sera
pérennisé
;
une
traversée
piétonne,
uniquement
pour
les
ouvriers,
y sera
matérialisée.
-
L’accotement
Sud
de
la
partie
Ouest
du
chemin
des
Tuilières
sera
renforcé
en
GNT
pour
la
circulation
des
poids
lourds
- Les
poids
lourds
dédiés
au
chantier
sont
les
seuls
véhicules
à pouvoir
utiliser
le
chemin
de
Chaussan
depuis
l’av.
F.
Mistral.
- Deux
aires
de
stockage
(refuge)
seront
réalisées
pour
les
croisements
des
camions
et
véhicules
(en
sens
inverses).
Un
sens
prioritaire
sud/ Nord
est mis
en
place
pour
la circulation
des
camions
du
chantier
(uniquement)
chemin
de
Chaussan
De
la signalisation
est mis
en
place
Av.
F.
Mistral
pour
indiquer
la sortie
fréquente
de
poids
lourds.
- Voir
plan
en
pièce
jointe. Article
2
: Le
stationnement
sera
interdit
et
considéré
comme
gênant
(art.
R
417-10
du
code
de
la
route)
sur
l’ensemble
du
chantier.
Article
3
: Le
pétitionnaire
doit
veiller
à
ce
que
l'installation
ménage
un
couloir
minimum
de
3
m
de
largeur
et de
3
m
50
de
hauteur
pour
l’intervention
des
véhicules
de
secours.
Il
préservera
également
selon
les
règles
de
sécurité
en
vigueur
la
circulation
piétonne
et
automobile
ainsi
que
l’accès
aux
habitations
et aux
commerces.
Le
pétitionnaire
devra
mettre
en
place,
de jour
comme
de
nuit,
sous
sa
responsabilité
et
à
ses
frais,
la
signalétique
complète
et
la protection
du
chantier.
Article
4
: Pendant
la
durée
des
travaux,
l’entreprise
facilitera
l’accès
des
véhicules
de
ramassage
des
ordures
ménagères.
En
cas
d’impossibilité,
l’entreprise
veillera
à
regrouper
les
ordures
ménagères
en
extrémité
de
chantier.
Article
5
: Le
demandeur
devra
mettre
en
place,
de jour
comme
de
nuit,
sous
sa
responsabilité
et à ses
frais,
la
signalisation
complète
et
la
protection
du
chantier,
au
moins
sept
jours
francs
avant
la
date
d’intervention,
sous
peine
d’engager
sa
responsabilité
en
cas
d’accident.
Au
minimum,
elle
devra
comporter
un
panneau
type
AK
5
(travaux)
et
un
panneau
type
AK
14
(autres
dangers)
plus
éventuellement
les
panneaux
type
B
15
et
C
18
(sens
prioritaires).
La
nuit,
les
chantiers
tant
sur
la
chaussée
que
sur
trottoir
devront
être
obligatoirement
éclairés
par
des
ampoules
de
couleur
blanche
non
éblouissantes
ou
par
toute
autre
moyen
équivalent.
Article
6
: Le
permissionnaire
veillera
à
assurer
la
propreté
des
voies
empruntées
par
ses
véhicules,
avec
des
procédés
mécaniques
ou
manuels
Article
7
: En
cas
d’intervention
de
l’astreinte
de
la ville
de Nyons
pour
assurer
la
sécurité
aux
abords
du
chantier,
cette
prestation
sera
facturée
selon
les tarifs
en
vigueur
votés
par
le conseil
municipal.
Article
8
: Un
accès
piétons
sécurisé
de
1.40m
minimum
sera
maintenu
en
permanence.
Pendant
les
différentes
phases
des
travaux,
des
rampes
stables
devront
être
mises
en
place
par
le
permissionnaire
afin
de
pouvoir
accéder
aux
commerces
et aux
habitations.
Article
9
: Prescriptions
techniques
Selon
:
- les
CCTP
du
marché
pour
les
Lots
1 et
11.
- Le
plan
général
de
coordination
dressé
par
le coordinateur
sécurité.
Article
10
: La
ville
de
Nyons
se
garde
le
droit
de
modifier
ou
d’annuler
le
présent
arrêté
si
l’un
des
ses
articles
n’est
pas
respecté
ou
que
la circulation
l’impose.
Article
11
:
Le
présent
arrêté
est
susceptible
de
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la date
de
publication
du
présent
arrêté.
Article
12
: M.
le
Directeur
Général
des
Services,
Commandant
la
compagnie
de
Nyons,
la
Chef
de
Service
de
Police
Municipale,
les
Services
Techniques
municipaux
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
notifié
au
demandeur.
Fait
à Nyons,
le 24/11/2025
Le
Maire,
Pierre
COMBES
re red se RTE
7
Er F h hu
“ET
LE
x Qi
L
Eu
HE]