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Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Beaulieu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 06 odj conseil juin 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMMUNE DE BEAULIEU
HERAULT
République Française- Département de l'Hérault
1
Direction
Générale
Conseil Municipal
06/09/2023
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNCIPAL
DU 12 SEPTEMBRE 2023
Adoption de l'ordre du jour du Conseil Municipal du 12 septembre 2023
N° COMMISSION TITRE DE L'AFFAIRE
1 Urbanisme Charte départementale "économisons l'eau, ma commune s'engage".
2 Finances Subvention pour travaux de rénovation des façades. 3 Finances Signature d'une convention d'occupation du sol emportant contrat de fortage au profit de la société Proroch.
4 Finances Désignation d'un référent déontologique des élus. 5 Finances Organisation de l'enquête de recensement de la population 2024 avec désignation du coordinateur.
6 Finances Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le
justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être
recruté .
7 Finances Mise en place d'une participation financière à la formation du BAFD.
8 Finances Convention territoriale globale (CTG) - Autorisation Questions diverses