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Convocation - CONVOCATION CM 05 juin 2026
Convocation - convocation cm 21 05 2026
Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 04h51 par la commune de Cerville.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 21 05 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
Mairie
de
CERVILLE
Cerville,
le
11mai
2026
Maire
de
CERVILLE
à
Département
de
Madame
/ Monsieur
Meurthe
et
Moselle
Membres
du
Conseil
Municipal
CONVOCATION
à
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
à la
SEANÇCE
au
CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
à
la
mairie
le
:
21
mai
2026
à 20h30
L'ordre
du
jour
comprendra
les
questions
suivantes
:
1 -
Classement
parcelles
E442/È431/È448/E451/E379/E433/E438
dans
domaine
public
communal
2
- Aménagement
foncier
agricole
forestier
et
environnemental
du
territoire
3
- Désignation
représentants
CIID
au
sein
de
la
CCSGC
4
- Décision
modificative
1
5
- Indemnités
de
fonction
des
conseillers
municipaux
délégués
6
- Participation
financière
Fête
Musique
D'avance,
je
vous
remercie
de
votre
présence,
Le
Maire,
Gisèle
FROMAGET