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Déliberation - Delib 2024 59 RA 2023 du SIBANO
Document publié le Vendredi 12 janvier 2024 par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 59 RA 2023 du SIBANO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
2024-59
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
du
Conseil
Municipal
du
04 décembre
2024
Objet
: Rapport
d’activité
2023
du
SIBANO
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
4
décembre,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Bailly,
légalement
convoqués
le 28
novembre,
se
sont
réunis
à dix-neuf heures
dans
la
salle
Georges
Lemaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
ALEXIS
Jacques,
Maire.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
: 16
Jacques
ALEXIS,
Sabrina
TOURMETZ,
Eric
VERSPIEREN,
Denis
PETITMENGIN,
Bertrand
MENIGAULT,
Charlotte
LOGEAIS,
Jacques
NICOLAS,
Caroline
BOUIS,
Mathieu
BELKEBIR,
Dimitri
BOURSAULT,
Hervé
DEWYNTER,
Vincent
CLAIDIERE,
Patrick
BOYKIN,
Jean-Clair
BUCHARD,
Dominique
DURAND,
Claude
MAQUIS,
Ont
donné
pouvoir
: 11
Eve
VON
TSCHIRSCHKY
à
Caroline
BOUIS
Lucie
CATROUX
à
Sabrina
TOURMETZ
Siham
ROUSSEL
à
Eric
VERSPIEREN
Maelys
LUXOR
à
Vincent
CLAIDIERE
Frédéric
GUIRIMAND
à
Jacques
NICOLAS
Laurent
MITON
à
Dominique
DURAND
Julien
COURTIN
à
Charlotte
LOGEAIS
Ségolène
MOREAU
à
Jacques
ALEXIS
Stéphanie
BANCAL
à
Claude
MAQUIS
Françoise
GUYARD-CASTANET
à
Patrick
BOYKIN
Alexandre
RUECHE
à
Jean-Clair
BUCHARD
Le
Conseil
a
choisi
comme
Secrétaire
: Bertrand
MENIGAULT
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
: 16
REPRESENTES
: 11
VOTANTS :
26
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l'article
L.5211-39,
VU
le
rapport
d'activités
2023
transmis
à
Monsieur
le
Maire
par
le
Syndicat
Intercommunal
Bailly
Noisy
le Roi
(SIBANO),
CONSIDERANT
la présentation
faite
en
séance
du
rapport
d'activités
2023
du
SIBANO,
Monsieur
Jacques
NICOLAS
ne
prenant
pas
part
au
vote,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
À
L'UNANIMITE
PREND
ACTE
du
rapport
d'activités
2023
du
Syndicat
Intercommunal
Bailly
Noisy-
le-Roi, 2024-59
PRECISE
que
ce
rapport
est
consultable
en
mairie.
Pour
copie
conforme,
Fait
à BAILLY
le 04
décembre
2024