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Arrêté - ?wpdmdl=8009&refresh=696a49fce0c561768573436 Document publié le Samedi 17 janvier 2026 à 01h48 par la commune de Loray. Lien du pdf (Arrêté - ?wpdmdl=8009&refresh=696a49fce0c561768573436)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Bois et produits du bois, 1 / 5

Arrêté CALENDRIER DE VOIRIE 2025 STA PONTARLIER

Département du Doubs

Direction des Routes, Infrastructures et Transports

Service Territorial d’Aménagement de PONTARLIER

Arrêté n° PON / 25 / 244

CALENDRIER DES TRAVAUX

SUR ROUTES DEPARTEMENTALES 2025

LA PRESIDENTE DU DEPARTEMENT DU DOUBS,

VU le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2213-1 à L3221-4,

VU le code de la voirie routière,

VU le règlement général de voirie BES N°13/120 du 15/07/2013 relatif à la conservation et la surveillance des routes départementales,

VU l'arrêté N° 52088 de la Présidente du Département du 01/07/2021 portant délégation de signature,

VU les programmes de travaux présentés par les différents intervenants sur le domaine public routier départemental,

VU la consultation des concessionnaires et des communes au mois de MARS 2025 par courriel,ARRÊTE

A — TRAVAUX HORS AGGLOMERATION

Article 1 — champ d’application

Le présent arrêté a pour but de réglementer la coordination des travaux de voirie ou de réseaux divers sur le domaine public routier départemental hors agglomération rattaché au service territorial d'aménagement de PONTARLIER (STA PON).

il ne fait pas obstacle aux arrêtés techniques ou dispositions spéciales propres à chaque intervenant, dans la mesure où les règles définies sont complémentaires au présent texte.

Ce texte s'applique aux travaux entrepris par ou pour le compte de personnes publiques et privées suivantes : les permissionnaires, les concessionnaires, les occupants de droit et les affectataires.

Article 2 — calendrier

Le calendrier des travaux à réaliser en 2025 sur le réseau routier départemental hors agglomération et sur ses dépendances est arrêté conformément à la liste ci-jointe.

Article 3 — permission de voirie

L'autorisation d'exécuter les travaux répertoriés est accordée, à charge pour le pétitionnaire de se conformer aux dispositions de l'arrêté BES N°13/120 du 15/07/2013 portant règlement départemental de voirie, sous réserve qu'ils soient exécutés exclusivement durant la période précisée. Cette autorisation ne dispense pas d'une demande de permission de voirie ou d'accord d'occupation à déposer auprès des services techniques locaux au moins 30 jours à l'avance. De même, le présent arrêté ne dispense pas le concessionnaire de formuler une déclaration d'intention de travaux auprès des services concernés.

Article 4 — accord de principe

Les travaux répertoriés, pour lesquels les informations minimales précisées à l’article 53 du règlement départemental de voirie n'ont pu être fournies, font l’objet d’un accord de principe quant à leur réalisation en 2025, mais seront soumis à une autorisation spécifique comme indiqué à l’article 3 du règlement de voirie.

2/5

Arrêté CALENDRIER DE VOIRIE 2025 STA PONTARLIERB - TRAVAUX EN AGGLOMERATION

Article 5 — calendrier

Pour les travaux prévus sur routes départementales en agglomération, le calendrier des travaux ainsi que les mesures de police sont de la compétence des maires intéressés à qui il incombe de prendre le moment venu les mesures nécessaires.

Article 6 — permission de voirie

Les autorisations d'exécuter les travaux prévus sur routes départementales en agglomération feront l'objet de demandes spécifiques (permission de voirie, accord d'occupation) à adresser au coup par coup ; l’avis des maires concernés étant nécessaire.

Article 7 — publication

Le présent arrêté sera publié au bulletin des actes administratifs du Département du Doubs.

Article 8

- Madame la Cheffe du Service Territorial d'Aménagement de PONTARLIER -— 5, rue Claude Chappe — 2530 PONTARLIER

- Monsieur le Directeur des Routes, Infrastructures et Transports — 3bis, rue Gay Lussac — 25301 BESANCON CEDEX

- Monsieur le Président de la Communauté de communes du Plateau de Frasne et du Val du Drugeon — 3, rue de ia Gare — 25560 FRASNE

- Monsieur le Président de la Communauté de Communes ALTITUDE 800 — Place Bugnet — Le Carouge — 25270 LEVIER

- Monsieur le Président de la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs — 5,rue de la caserne — 25370 LES HOPITAUX NEUFS,

- Monsieur le Président de la Communauté du Pays de MAICHE - 24, rue Montalembert, BP 46 — 25120 MAICHE

- Monsieur le Président de la Communauté de Communes de Portes du Haut Doubs — 7, rue Denis Papin — 25800 VALDAHON

- Monsieur le Président de la Communauté de Communes du Val de MORTEAU -— BP 53095 — 25503 MORTEAU CEDEX

- Monsieur le directeur d'ENEDIS Franche Comté Nord — 57, rue Bersot BP 2109 25004 BESANCON cedex,

- Monsieur le Directeur d'ENEDIS — 16, rue Jean Mermoz — 25300 PONTARLIER - Monsieur le Directeur d'ENEDIS Franche Comté Nord - 1, rue Jacques Foillet — BP 187 — 25203 MONTBELIARD CEDEX

- Monsieur le Directeur de GRDF — 1730, allée Henri Hugoniot — 25600 BROGNARD - Monsieur le Directeur de GRDF — 7, rue Droulier - 25770 SERRE LES SAPINS - Monsieur le Directeur de l'ONF — 14, rue Plançon — BP 51581 — 25010 BESANCON CEDEX3 - Monsieur le Directeur de l'ONF — 9, rue des Jardins — BP 314 —- 24304 PONTARLIER CEDEX - Monsieur le Directeur de la SNCF — Pôle BFC -— DUP Voie de Besançon — 1, rue Résal — 25000 BESANCON

- Monsieur Jean-Pierre HEMARD -— ACESTI VRD - 9, rue Christian Huygens — 25000 BESANCON

- Monsieur le Directeur du Cabinet ANDRE -— 12, rue Jean Mermoz — 25301 PONTARLIER - Monsieur Benoît CIRESA — Cabinet d'ingénierie — 2, rue du verger Michel — 25360 VAUDRIVILLERS

3/5

Arrêté CALENDRIER DE VOIRIE 2025 STA PONTARLIER- Monsieur le Directeur du Cabinet COQUARD -— 4 rue des roches — 25110 BAUME LES DAMES

- Monsieur le Directeur du Cabinet Olivier COLIN et Associés — 40 Allée des marronniers — BP 134 — 39304 CHAMPAGNOLE CEDEX

- Monsieur Anthony MERIQUE - Cabinet BE TVRD — 2, rue du Tantilllon — 25500 LES FINS - Monsieur le Directeur du Cabinet NALDEO -— 4, chemin de l'Hermitage — 25000 BESANCON - Monsieur le Directeur du bureau du paysage — 118 route d'Audincourt — 25200 MONTBELIARD

- Monsieur le Directeur du Cabinet VERDI Ingénierie - 13, Avenue Aristide Briand — 39100 DOLE CEDEX

- Monsieur le Directeur de SMIX Doubs THD — 6, rue du collège 25800 VALDAHON - Monsieur le directeur du SYDED — 33, rue Clément Marot - 25000 BESANCON, - Monsieur le Président du SIEL, 1 chemin du Fourperet —- 25160 LABERGEMENT STE MARIE

- Monsieur le Président du Syndicat des Eaux de la Haute Loue — 16, rue des Grands Chênes — 25800 VALDAHON

- Monsieur le Président du Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Plateau Maïchois (SIAP) — Rue du Général De Gaulle - 25120 MAICHE

- Monsieur le Président du Syndicat des Eaux de JOUX -— 15, le Frambourg —- 25300 LA CLUSE ET MIJOUX

- Monsieur le Président du Syndicat Intercommunal des Eaux du Haut Plateau du RUSSEY — Rue Pasteur — 25130 VILLERS LE LAC

- Monsieur le Président du Syndicat Mixte d'aménagement du Dessoubre et de valorisation du Bassin Versant — 3, rue Clos Pascal - 25190 SAINT HIPPOLYTE

4/5

Arrêté CALENDRIER DE VOIRIE 2025 STA PONTARLIER- Mesdames et Messieurs les Maires des communes de AVOUDREY, BELMONT, BELVOIR, BONNEVAUX, BRETONVILLERS, BREY MAISONS DU BOIS, BUGNY, CERNAY L'EGLISE, CHAPELLE DES BOIS, CHAUX LES PASSAVANT, CLUSE ET MIJOUX, COURVIERES, DOMMARTIN, DOMPREL, DOUBS, EPENOY, ETALANS, EVILLERS, FLANGEBOUCHE FOURNET LUISANS,, GELLIN, GILLEY, GRAND COMBE DES BOIS, HOUTAUD, LABERGEMENT STE MARIE, LANANS, LANDRESSE, LA PLANEE, LA RIVIERE DRUGEON, LA SOMMETTE, LAVAL LE PRIEURE, LAVIRON, LE BARBOUX, LES FINS, LE RUSSEY, LES GRAS, LEVIER, LONGEVILLE MONT D'OR, LORAY, METABIEF, MONTLEBON, MONTIJOIE LE CHATEAU, MONTPERREUX, MORTEAU, MOUTHE, ORCHAMPS-VENNES, OUHANS, OYE ET PALLET, PESEUX, PIERREFONTAINE LES VARANS, PROVENCHERE, RANDEVILLERS, RAHON, REMORAY-BOUJEONS, ROCHEJEAN, SAINT HIPPOLYTE, SANCEY, SARRAGEOIS, SOULCE CERNAY, SURMONT, VALDAHON, VAL D'USIERS, VALOREILLE VERCEL, VERNIERFONTAINE, VILLENEUVE D’AMONT, VILLERS LE LAC, VUILLECIN,

sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté dont copie sera transmise à :

- Monsieur le Préfet du département du Doubs.

À BESANCON, le 30/05/2025

Pour la Présidente du Département,

Le Directeur des Routes, dès Infrastructures

et des Transports

Notifié le

515

Arrêlé CALENDRIER DE VOIRIE 2025 STA PONTARLIER

06/05/2025PETITIONNAIRE

PROJETS 2025

41 48 390 049 560 EVILLERS EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Enduit superficiel X Juillet < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

248 3 000 3 900 LA PLANEE EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Reprofilage en enrobés X Mai 3 Département Doubs / STA Pontarlier

46 42 385 43 284 CHAPELLE DES BOIS EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Couche de roulement Enrobés X Juillet < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

389 9 500 10 375 SARRAGEOIS EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Reprofilage en enrobés X Juillet < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

47 5 500 6 265 LES GRAS EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Traitement d'un glissement aval par réalisation d'un paroi clouée X A définir 8 Département Doubs / STA Pontarlier

437C 7 500 10 000 MONTJOIE-LE-CHÂTEAU - EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Reprofilage au Minimix X Juin < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

48 54 750 56 170 MONTLEBON (Sarrazins - Gardot) EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Couche de roulement Enrobés X Juin < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

2e1 GIR 10 VILLERS LE LAC EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Couche de roulement Enrobés X Juin < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

30 36 255 36 298 BELMONT EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Reprise d'un affaissement de chaussée par

réalisation d'un masque poids

(terrassements)

X A définir ? Département Doubs / STA Pontarlier

19 26 640 35 130 VERCEL - LORAY EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Creation accotements X Juillet < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

313 0 820 2 100 PESEUX EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Poutre de rive X Juillet < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

274 1 450 16 250 LES PREMIERS SAPINS (Rantechaux-Vanclans) EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Reprofilage en enrobés X Juillet < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

406 0 030 0 940 RANDEVILLERS EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Enduit superficiel X Mai < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

19 33 270 35 372 LORAY EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Enduit superficiel X Juin < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

120 6 620 8 415 LAVIRON - LANDRESSE EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Poutre de rive X Mai < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

132 12 655 013 270 LONGEMAISON EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Couche de roulement Enrobés X Septembre < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

31 10 350 11 000 LA SOMMETTE - PIERREFONTAINE- LES-VARANS EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Couche de roulement Enrobés X X Avril <1 Département Doubs / STA Pontarlier

72 11 140 13 000 LEVIER (La Ficelle) EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Couche de roulement Enrobés X Octobre 1 Département Doubs / STA Pontarlier

492 42 400 44 954 ETALANS (VERRIERES-DU-G) EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Poutres + BB Reprofilage X Juin 2 Département Doubs / STA Pontarlier

130 3 320 004 420 HOUTAUD - DOMMARTIN EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Purges GB + BB roulement X X juin 1 Département Doubs / STA Pontarlier

437 107 000 109 310 SAINT-HIPPOLYTE EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Couche de roulement Enrobés X Juin 1 Département Doubs / STA Pontarlier

461 D 29 380 33 545 AVOUDREY - FLANGEBOUCHE - LORAY EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Enduit superficiel X Juillet < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

45 7 40 7 665 LES LONGEVILLES - ROCHEJEAN EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Enduit superficiel X Juillet < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

67B 0 0 0 970 LA CLUSE ET MIJOUX EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Couche de roulement Enrobés X Octobre < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

437 31 0 31 770 MONTPERREUX (CHAON) - OYE-et- PALLET EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Couche de roulement Enrobés X Octobre < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

461 55 310 56 230 LES FINS (MORTEAU - VILLERS) EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Enduit superficiel X Juillet <1 Département Doubs / STA Pontarlier

47 37 750 37 850 LA RIVIERE-DRUGEON EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Barrage de l'Etang CLAUDET Restauration du mur amont et de la Galerie X 2 phases à préciser ? Département Doubs / STA Pontarlier

Délai

(sem.)

TRAVAUX SUR LA VOIRIE DEPARTEMENTALE - MESURES DE COORDINATION PREPARATION DU CALENDRIER DE TRAVAUX 2025

RD PR Or PR Fin Commune Secteur Nature des TRAVAUX En Agglo Hors Agglo Période de travaux prévisionnelle Semaine Démarrage48 13 620 VAL-D'USIERS (SOMBACOUR) EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Reprise partielle étanchéite trottoir du Pont sur le Gouffre X Février - mars 2 Département Doubs / STA Pontarlier

215 0 200 0 270 VILLERS-LE-LAC EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Restauration d'un mur de soutènement aval : 1ère phase = parement aval X Mars 4 Département Doubs / STA Pontarlier

20 24 270 24 579 LAVAL-LE-PRIEURE EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Restauration des Ponts du Moulinot et de la cascade du Moulinot : maçonnerie X après 15 avril (LSE) - date à préciser 3 Département Doubs / STA Pontarlier

128 9 236 LAVAL-LE-PRIEURE EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Restauration du Pont de la Combe : maçonnerie X après 15 avril (LSE) - date à préciser 2 Département Doubs / STA Pontarlier

39 23 998 BRETONVILLERS EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Restauration du pont sur le Fossé du Val : maçonnerie X date à préciser 2 Département Doubs / STA Pontarlier

394 0 816 EPENOY EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Pont de la gaudry (sur voie SNCF) : Reprise enrobés + écluse X date à préciser 2 Département Doubs / STA Pontarlier

72 26 745 HOUTAUD EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Traitement des affouillements du pont sur le Drugeon X Période etiage ? Département Doubs / STA Pontarlier

130 1 480 DOUBS EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Traitement des affouillements du pont sur le Doubs + reprise maçonneries X Période étiage ? Département Doubs / STA Pontarlier

437 31 650 31 800 OYE-ET-PALLET EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Elargissement et restauration du pont de la Gouille, sur le Doubs X Mai - Juillet 13 Département Doubs / STA Pontarlier

461 55 040 LES FINS (MORTEAU - VILLERS) EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Restauration mur de soutènement amont X Mars - avril 1 Département Doubs / STA Pontarlier

9 61 110 BONNEVAUX EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Suppression des ballustres du pont du Bouquet (sur voie ferrée) X A définir ? Département Doubs / STA Pontarlier

45 10 480 10 925 ROCHEJEAN - GELLIN EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Restauration des parties supérieures de 3

murs de soutènement avals en gabions

métalliques

X A définir ? Département Doubs / STA Pontarlier

437 15 850 BREY-ET-MAISON-DU-BOIS EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Restauration de la partie supérieure du mur

de soutènement aval en gabions

métalliques

X A définir ? Département Doubs / STA Pontarlier

393 1 160 1 180 LA RIVIERE-DRUGEON EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Remplacement des garde-corps et trottoirs. Convention SNCF / Corniches X A définir ? SNCF

48 23 065 23 265 BUGNY EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Trottoirs + BB couche de roulement X ? ? ? Commune / Département

259 5 085 5 430 OUHANS EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Trottoirs + BB couche de roulement X TRAVAUX SYDED EN COURS ? ? Commune

464 31 050 31 950 LANANS EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X ? ? ? Commune

32

32E1

30

0

200

001

30

0

400

151 EPENOY

EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES

DU HAUT-DOUBS

Aménagement de la traversée - trottoirs -

Enrobés de chaussée X Mars - octobre ? ? Commune

47 37 305 37 1020 LA RIVIERE-DRUGEON EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X Juin - Octobre ? ? Commune

48 35 931 37 079 GILLEY EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X ? ? ? Commune

AVANT PROJETS 2025/2026

46 10 000 11 450 LABERGEMENT- REMORAY EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Reprofilage au MINIMIX X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

48 18 880 20 600 VAL D' USIERS EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER renforcement -recalibrage X 4 Département Doubs / STA Pontarlier

6 21 550 22 090 HOUTAUD-DOMMARTIN EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Couche de roulement Enrobés X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

130E 0 000 1 040 VUILLECIN EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Poutre de rive X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

46 14 980 15 760 REMORAY EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Reprofilage enrobés X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

313 0 820 2 100 PESEUX EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Reprofilage en enrobés X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

32 15 805 15 865 DOMPREL EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Reprofilage en enrobés X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

27 32 VERCEL EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Reprofilage au minimix X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

339 0 320 1 0 PROVENCHERE EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Reprofilage en enrobés X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier21 31 110 032 505 BELVOIR - PROVENCHERE EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Reprofilage en enrobés X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

427 0 000 0 345 CHAUX-LES-PASSAVANT EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Enduit superficiel X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

27E 3 960 5 150 VERNIERFONTAINE EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Enduit superficiel X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

398 5 735 6 115 LE BARBOUX EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Reprofilage en enrobés X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

134 0 710 1 210 SOULCE CERNAY EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Reprofilage en enrobés X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

211 5 965 6 600 GD-COMBE - LE BARBOUX EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Purges et reprofilage en GE X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

20 25 375 25 655 LAVAL LE PRIEURE EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Reprofilage en enrobés X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

237 1 355 1 910 CERNAY L'EGLISE EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Couche de roulement Enrobés X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

255 1 790 2 279 X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

343 7 335 7 650 X < 1 Département Doubs / STA Pontarlier

48 13 620 VAL-D'USIERS (SOMBACOUR) EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Création d'une aération du Pont sur le Gouffre X Département Doubs / STA Pontarlier

48 47 800 47 900 MORTEAU EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Restauration du pont sur le Doubs X Département Doubs / STA Pontarlier

492 45 200 45 800 ETALANS (VERRIERES DU GROSBOIS) EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Passages à batraciens X Septembre 4 Département Doubs / STA Pontarlier

385 0 460 0 920 METABIEF EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS FORESTIER Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X Commune

437

433 9 830 9 970 MOUTHE

EGR PONTARLIER / HAUT-DOUBS

FORESTIER

Aménagement de la traversée - trottoirs -

Enrobés de chaussée X TRAVAUX SYDED 2025 Commune

461 53 300 54 010 MORTEAU EGR MAICHE / HAUT-DOUBS- HORLOGER Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X TRAVAUX SYDED 2025 Commune

31 28 560 29 315 RAHON EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X Commune

50 54 480 54 655 VALDAHON EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X Commune

31 26 80 26 670 SANCEY EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X TRAVAUX SYDED AVRIL MAI 2025 Commune

132 27 260 27 660 VERCEL EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X TRAVAUX SYDED JUIN 2025 Commune

437

242 84 970 85 200 LE RUSSEY

EGR MAICHE / HAUT-DOUBS-

HORLOGER

Aménagement de la traversée - trottoirs -

Enrobés de chaussée X Commune

385 0 420 0 960 LAVIRON EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X TRAVAUX SYDED EN COURS Commune

311 1 595 1 765 FOURNET-LUISANS EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X Commune

131 19 520 20 200 ORCHAMPS-VENNES EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X TRAVAUX SYDED JUIN A SEPTEMBRE 2025 Commune

120 11 750 11 1005 LANDRESSE EGR ORCHAMPS-VENNES / PORTES DU HAUT-DOUBS Aménagement de la traversée - trottoirs - Enrobés de chaussée X Commune

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