Ordre du Jour - ODJ 29 Septembre 2026

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ CM du 05 Juin 2026

Ordre du Jour - ODJ CM du 18 Aout 2026

Ordre du Jour - ODJ CM du 28 Avril 2026 1

Ordre du Jour - ODJ CM du 15.10.2024

Ordre du Jour - ODJ CM 01 04 2026

Ordre du Jour - ODJ CM du 21.01.2025

Ordre du Jour - ODJ CM du 17.12.2024

Ordre du Jour - ODJ CM du 18.02.2025

Ordre du Jour - ODJ CM du 15.04.2025

Ordre du Jour - ODJ CM du 18.03.2025 V2

Ordre du Jour - ODJ 29 Septembre 2026 Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune d'Azille. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29 Septembre 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

Madame GALIBERT Joëlle, Maire

A

Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux

Objet : Convocation à la prochaine réunion du Conseil Municipal : Mardi 29 Septembre 2026

Chère Collègue, Cher Collègue,

J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le Mardi 29 Septembre 2026 à 21 heures dans la

salle du Conseil Municipal, au 1° étage de la mairie. Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le

suivant :

Approbation du Procès-verbal de la séance du 18 Août 2026

Délibérations

32/2026 : Convention BlaBlaCar Daily - Approbation de la convention relative au dispositif

BlaBlaCar Daily avec Carcassonne Agglo et autorisation donnée à Madame le Maire de la signer ainsi

que tout document nécessaire à son exécution

33/2026 : Convention avec la société ONEMEGAWATT — Mise à disposition de parcelles communales,

lieu-dit Trou des Gors, en vue de la réalisation d'une centrale photovoltaïque avec ou sans stockage

d'électricité. Ainsi que l’autorisation donnée au Maire de signer une promesse de bail emphytéotique avec

la société ONEMEGAWATT

34/2026 : Logement communal situé 12, rue Pol-Lapeyre Appartement n°5 - Examen des conditions

locatives du logement communal et fixation ou révision du montant du loyer dans les conditions

définies par la délibération

35/2026 : Vote de subvention exceptionnelle au titre de la solidarité envers la commune de POMAS

36/2026 : Avance sur trésorerie pour l’association Azille Sport et Loisir dans le cadre de son projet

départemental au budget participatif afin d’achever les travaux du terrain omnisport

37/2026 : Décision modificative — Opération pour compte de tiers : transfert des crédits du chapitre

041 (45411 / 45412) vers le chapitre 45 (45411 / 45421) — 12 696,00 € en dépenses et en recettes

38/2026 : Décision modificative - Dépense de fonctionnement 011 / 615232 : —4 000,00 € —

Dépense de fonctionnement 014 / 7391112 : +4 000,00 €

39/2026 : Convention de mise à disposition du personnel - CIAS

Discussions / informations :

Informations :

- Cabinet Médical

- Point Multi-services

- Création d’une station photovoltaïque sur un batiment communal

- Ecole - Remise à niveau énergétique- Foyer Municipal

- Mise en place d’un conseil municipal

e Tour de table / Questions diverses

Vous trouverez en pièces jointes, les documents annexes qui serviront de support aux diverses

présentations, ils seront disponibles sur écran lors du conseil.

Si vous souhaitez que d’autres sujets soient abordés, n’hésitez pas à me les transmettre, ils seront traités

dans les questions diverses.

Dans l’attente de vous retrouver,

Je vous prie de croire, Chère Collègue, Cher Collègue, à mes sentiments les meilleurs.

it à Azille, le 25/09/2026