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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C54 11 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
Votants : 74
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 8 novembre 2019
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 19 novembre 2019
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 18 novembre 2019
TOURISME – CONVENTION AVEC L'IIBSN POUR L'AMENAGEMENT D'UN BATIMENT D'ACCUEIL ET DU PORT A NIORT
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Elisabeth BEAUVAIS, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Michel HALGAN, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Alain PIVETEAU, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Nathalie SEGUIN, Michel SIMON, Jacques TAPIN, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER, Michel VEDIE, Patrice VIAUD
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY à Patrice VIAUD, Christelle CHASSAGNE à Yamina BOUDAHMANI, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Sylvie DEBOEUF à Bruno JUGE, Luc DELAGARDE à Lucien-Jean LAHOUSSE, Fabrice DESCAMPS à Marie-Paule MILLASSEAU, Guillaume JUIN à Christine HYPEAU, Serge MORIN à Monique JOHNSON, Michel PANIER à Jérôme BALOGE, Stéphane PIERRON à Anne BAUDOUIN, Claire RICHECOEUR à Jacques BROSSARD, Florent SIMMONET à Sylvette RIMBAUD, Dominique SIX à Jeanine BARBOTIN
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Pascal DUFORESTEL, Dominique JEUFFRAULT, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Jean-Pierre MIGAULT, Adrien PROUST, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Céline VALEZE
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Fabrice DESCAMPS, Guillaume JUIN, Sophia MARC, Serge MORIN, Michel PANIER, Stéphane PIERRON, Claire RICHECOEUR, Florent SIMMONET, Dominique SIX
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20191120-C54-11-2019-DE
Date de télétransmission : 22/11/2019
Date de réception préfecture : 22/11/2019 C- 54-11-2019
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 18 NOVEMBRE 2019
TOURISME – CONVENTION AVEC L'IIBSN POUR L'AMENAGEMENT D'UN BATIMENT D'ACCUEIL ET DU PORT A NIORT
Monsieur Michel SIMON, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais,
Vu le soutien de la Communauté d'Agglomération du Niortais aux filières économiques,
Vu la délibération du 25 janvier 2016 approuvant l’engagement de la Communauté d’agglomération en faveur du projet de tourisme fluvial sur la Sèvre Niortaise par une contribution financière de 406 000€,
Vu la convention cadre 2016-2020 entre les partenaires financiers du projet autorisée par la délibération du 14 mars 2016,
Considérant que l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise va engager les études fin 2019 et les travaux sur Niort début 2020 concernant l’aménagement du local d’accueil et du port selon les montants suivants comprenant 15% de frais d’études :
CD79 REGION NA ETAT CPER NA CAN TOTAL HT
Cale du Port 131 721 € 154 629 € 154 629 € 131 721 € 572 700 €
Capitainerie 107 387 € 126 063 € 126 063 € 107 387 € 466 900 €
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20191120-C54-11-2019-DE
Date de télétransmission : 22/11/2019
Date de réception préfecture : 22/11/2019 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
Approuver l’accompagnement du projet de tourisme fluvial sur la Sèvre Niortaise pour un montant total de 239 108€ HT,
- Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à signer la convention financière Niort
Agglo – IIBSN relative au programme d’aménagement exposé précédemment,
- Autoriser le Président ou le Vice-Président Délégué à signer tous documents se référant au
programme d’aménagement exposé précédemment.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 74
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Michel SIMON
Vice-Président Délégué
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20191120-C54-11-2019-DE
Date de télétransmission : 22/11/2019
Date de réception préfecture : 22/11/2019