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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 Convocation bureau 02 octobre 2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 Convocation bureau 02 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Logement,
CŒUT
&
COTEAUX
COMMINGES COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
À
Saint-Gaudens,
le
26
septembre
2023
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
bureau
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
et
Coteaux
Comminges
Nos réf. : MGO/VQ/26092023 Objet
: Convocation
bureau
Madame,
Monsieur,
J'ai
le plaisir
de
vous
convier
à une
réunion
du
bureau
communautaire
le lundi
02
octobre
2023,
à 17
heures
30,
salle
de
conférences,
au
Parc
des
Expositions
du
Comminges
à
Villeneuve
de
Rivière.
ORDRE
DU JOUR
APPROBATION
du
PROCÈS-VERBAL
de
la séance
du
15
juin
2023
1
|Dégâts
d’orages
de
mai
à juin
2023
-
Demande
subvention
au
CD31
MH
FONTANEAU
2
Associations
—
Subventions
2023
M
GASTO
GUSTRIC
L
Budget
principal
2023
—
Dettes
effacées
en
créances
éteintes
— 37.50
€
M
GASTO
OUSTRIC
4
Budget
principal
2023
—
Dettes
effacées
en
créances
éteintes
—
170.74
€
M
GASTO
OUSTRIC
5
Budget
principal
2023
—
Dettes
effacées
en
créances
éteintes
— 203.05
€
M
GASTO
OUSTRIC
6
|Rénovation
éclairage
public
— Tranche
1
: ZAC
des
Landes
à Estancarbon
—
M
GASTO
OUSTRIC
Demande
subvention
fonds
vert
Acquisition
rénovation
d’un
bâtiment
en
copropriété
sis
72
Rue
de
la
République
à
7
Saint-Gaudens
—
Relocalisation
du
Centre
Social
AZIMUT
—
Demande
de
M
GASTO
OUSTRIC
subventions
(annule
et
remplace
délibération
n°
2023-27
du
16/03/2023)
8
|
Aménagements
et
équipements
de
l’abattoir
de
Saint-Gaudens
— Programmation
M
GASTO
OUSTRIC
2023
- Demande
subvention
{annule
et remplace
délibération
n° 2023-29
du
16/03/2023)
9
|
Sauvegarde
et
rénovation
de
l'Hôtel
de
Lassus
— Site
de
Montréjeau
-
Demande
M
GASTO
OUSTRIC
de
subventions
(annule et remplace
délibération
n° 2023-04
du
16/02/2023)
10 |
Étude
de
faisabilité
de
la
mutualisation
de
la fonction
archives
-
Demande
de
M
GASTO
OUSTRIC
subvention
11
Questions
diverses
//
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
La
Présidente,
Magali
GASTO
OUSTRIC
Communauté
de communes
Cœur
& Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République
| BP 78205
| 31896
Saint-Gaudens
Cedex
| tél. 05 61 89
comminges.fr