Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - BP+2018+ +Z
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - BP+2018+ +Z
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - BP+2018+ +Z
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - BP+2018+ +Z
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - BP+2018+ +Z
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - BP+ZA+ALTAI
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - BP+ +ZA+ALT
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - BP+ZA+ALTAI
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - BP+ +ZA+Alt
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - BP+2018+ +L
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - BP+2018+ +ZA+ALTAIR+ +SIGNATURES
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 19h12
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - BP+2018+ +ZA+ALTAIR+ +SIGNATURES)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Institutions publiques,
ZA
ALTAIR
CCGL
- BP
2018
IV - ANNEXE
IV
ARRETE
- SIGNATURES
D2
D2
- ARRETE
- SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
36
Nombre
de
membres
présents
à
3
Nombre
de
suffrages
exprimés
22
VOTES
: Pour
3.2
A
Contre
©
Abstentions
©
7
Date
de
convocation
: 22/03/2018
Présenté
par
le
Président,
A
Parentis
en
Born,
le
29
mars
2018
Le
Président,
Délibéré
par
l'assemblée
délibérante
réunie
en
session
ordinaire
À
Parentis
en
Born,
le
29
mars
2018
&
Les
membres
du
conseil
communautaire,
Certifié
exécutoire
par
le
Président,
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
MAO.z
D.
DAS
et
de
la
publication
le A
Parentis
en
Born,
le
102