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PLU - Règlements - Plan de zonage Nord
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Ferté Macé.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Plan de zonage Nord)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Tourisme,
1AUb : zone d'urbanisation future à court terme de densité moyenne
1AUc : zone d'urbanisation future à court terme de densité faible
1AUe : zone d'urbanisation future à court terme à vocation d'équipements
1AUza : zone d'urbanisation future à court terme pour activités soumises à conditions
1AUzi : zone d'urbanisation future à court terme pour activités
2AU : zone d'urbanisation future à long terme
2AUzi : zone d'urbanisation future à long terme pour activités
Zone à urbaniser
A : zone agricole
Aa : zone agricole non constructible
Zones agricoles
N : zone naturelle
Nh : secteur de constructibilité limitée
Ns : secteur de protection stricte
Nv : secteur réservé pour l'accueil des gens du voyage
Nj : secteur réservé aux jardins familiaux
Nl : secteur réservé aux activités de loisirs
Espace boisé classé
Emplacement réservé (numéro de l'ER)
Zone non aedificand
Maintien des rez-de-chaussée en commerce
Haies à conserver ou à créer au titre du L.123-1-7° du code de l'urbanisme
Cheminement à céer
Cheminement à préserver
Marge de recul - loi du 2 février 1995 dite loi barnier
Site archéologique
Site archéologique
Patrimoine local au titre de l'article L. 123-1-7° du code de l'urbanisme
Ua : zone urbaine de forte densité (secteur historique)
Ub : zone urbaine de moyenne densité (faubourg)
Uc : zone urbaine de faible densité (pavillonnaire)
Ue : zone urbaine à vocation d'équipements
Uh : zone urbaine correspondant aux hameaux
Uza : zone urbaine d'activité soumise à condition
Uzar : secteur soumis aux risques d'inondation
Uzi : zone urbaine d'activités
Zones urbaines