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Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 14052024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Nivelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal 14052024)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
SEANCE
DU
14
MAI
2024
DATE
DE
CONVOCATION
: 02
Mai
2024
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 15
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
PRESENT
: 08
NOMBRE
DE
POUVOIRS
: 3
NOMBRE
DE
VOTANES
: 11
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
quatorze
mai
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est réuni
à la Mairie
en
séance
publique
sous
la présidence
de
M.
DUBOIS
Jacques,
Mare. Etaient
présents
:
Dubois Jacques,
Druon
Odile,
Gollunski
Carole,
Dellole
Wattiez Jocelyne,
Petit
Christophe,
Deroo
Matthieu,
Sénéchal
Valentin,
Lecoeuvre
Francine.
Absent
excusé
: Defaut
Pascal ayant
donné procuration
à Dubois Jacques,
Laurent
Marie
Dominique
ayant
donné
procuration
à
Gollunski
Carole,
Robert
Francis
ayant
donné
procuration
à Druon
Odile.
Absents
non
_excusés
:
Dulernez
Géry,
Caron
Marie-Chrisüne,
LEMAY
Anne,
Demonchy
David. M.
Sénéchal
VALENTIN
a été
élu
secrétaire
29
- APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
DERNIER
CONSEIL
Vu
le
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
Considérant
qu’il
y a heu
d'approuver
le compte-rendu
du
Conseil
Municipal
en
date
du
09
Avril
2024,
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
par
10
voix
pour
dont
8
pouvoirs,
approuve
sans
remarques
le compte-rendu
de
la réunion
du
09
Avril
2024.
M.
Christophe
Petit
n’a
pas
participé
au
vote,
étant
absent
à la réunion
de
conseil
du
09
Avril
2024. 30
-
MAÎTRISE
D'ŒUVRE
SANS
REMISE
DE
PRESTATION,
RELATIVE
A
LA
RÉHABILITATION
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
DE
LA
COMMUNE :
ATTRIBUTION
DE
MARCHE
Vu
sa
précédente
délibération
du
16
février
2024
(N°
2024/10)
décidant
de
lancer
un
appel
d'offre
(marché
à procédure
adaptée)
pour
le recrutement
d’un
bureau
d’études
mandataire
avec
architecte
pour
les
travaux
de
réhabilitation
de
la salle
polyvalente.
Vu
Pavis
d'appel
public
à la concurrence
paru
sur
le site
du
centre
de
gestion, De8hà10h
DUBOIS
Jacques
DEFAUT
Pascal
DEROO
Matthieu
De10hà12h
LECOEUVRE
Francine |
LENGLIN
Jocelyne
PETIT
Christophe
De12hà14h
LECOEUVRE
Francine
DRUON
Odile
DUBOIS
Jacques
De14hà16h
CARON
Marie-
DRUON
Odile
PETIT
Christophe
Christine
SÉNÉCHAL
Valentin |
GOLLUNSKI
Carole
LAURENT
Marie-
De16hà18h
Dominique
32
- ALSIX
JUILLET
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
co DECIDE
:
—
DATES
: de
mettre
en
place
un
Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
(A.L.S.H.)
pour
l'été
2024
du
lundi
08 juillet
2024
au
02
août
2024
pour
les
enfants
de
8
à 11
ans
et pour
les
adolescents
de
11
à
14
ans.
L’horaire
d’accueil
est
de
9
H
30
à
17
H
80,
du
lundi
au
vendredi.
Une
garderie
sera
mise
en
place
pour
les
tranches
horaires
08
H
à 9
H
80,
17
H
30
à 18
H.
—
TARIFS
: d'appliquer
aux
familles
les tarifs
hebdomadaires
suivants
:
* Pour
l'ALSH
proprement
dit
(tranche
horaire
9 H.
30
-
17
H.
80)
b)
Enfants
de
8 à 11
ans * Pour
l’'ALSH
proprement
dit
(tranche
horaire
9
H.
30
-
17
H.
30)
b)
Adolescents
de
11
à
14
ans
Catégories
L'enfant
2 enfants
à
enfants
semaine
Totalité
semaine
Totalité
semaine
Totalité
Revenus
du
foyer
*
Inférieurs
ou
égaux
à
15.000
€
Enfant
habitant
Nivelle
Enfant
extérieur
scolarisé
à Nivelle Enfant
extérieur
dont
les
grands
parents
habitent
Nivelle
44,00
€
156,00
€
42,00
€
148,00
€
40,00
€
140,00
€
Revenus
du
foyer
*
Compris
entre
15.001
£ et
25.000
€
Enfant
habitant
Nivelle
Enfant
extérieur
scolarisé
à Nivelle Enfant
extérieur
dont
les
grands
parents
habitent
Nivelle
49,00
€
166,00
€
47,00
€
158,00€
42,00
€
148,00
€
Revenus
du
foyer
*
Supérieurs
à 25.001
€
Enfant
habitant
Nivelle
Enfant
extérieur
scolarisé
à Nivelle Enfant
extérieur
dont
les
grands
parents
habitent
Nivelle
54,00
€
186,00
€
52,00
€
180,00
€
50,00
€
168,00
€
Extérieurs
à la commune
111,00
€
810,00
€
106,00
€
800,00
€
100,00
€
280,00
€
Pour
la garderie
(tranches
horaires
08
h
-
9
h
80
et
17
h
30
-
18
h)},
le
coût
sera
de :
Tranche
horare
: 8
h
-
9
h
80
: 1,50
€
Tranche
horaire
: 17
h
80
-
18h:
1,50
€ saution
ne
sera pas
rendu
et sera
encaissé.
Avant
cela,
un
règlement
doit
être
rédigé
et validé
lors
d’une
prochaine
réunion
de
conseil.
Caveau
au nouveau
cimetière
Un
devis
sera
demandé
pour
la
fourniture
et
pose
de
2
caveaux
de
4
places.
La
durée
d’une
concession
est
actuellement
de
50
ans,
1l sera revu
la durée
ainsi
que
le tarif lors
d’une
prochaine
réunion. Le
Conseil
Municipal
en
a pris
note
et n’a
émis
aucune
observation.
Lu
et
approuvé
Le
Mare
Jacques
DUBOIS
«