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Procès Verbal - 2023 01 000 Approbation du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 14 DECEMBRE 2022
Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Menus.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 01 000 Approbation du Proces Verbal du Conseil Communautaire du 14 DECEMBRE 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Pêche et métiers de la mer,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
DE
LA
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DES
HAUTS
DU
PERCHE
SEANCE
du
26
JANVIER
2023
Nombre
en
exercice
: 31
Nombre
de
présents
: 23
Convocation
du
17.01.2023
Nombre
de
votants
: 29
Affichage
du
17.01.2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-six
janvier,
s’est
réuni
le conseil
communautaire
des
Hauts
du
Perche
à
la salle
des
fêtes
de
Neuilly-sur-Eure
suite
à la convocation
du
17.01.2023,
affichée
le dix-sept
janvier
2023.
Etaient
présents
: M
ANQUETIL
Dominique,
M
BAILLIF
Christian,
M
BLOTTIERE
Philippe,
M
BOUTTIER
Jean-
Jacques,
M
COUDRAY
Pascal,
Mme
DJENNADI-MENEGHINI
Virginie,
M
Du
LAC
Jean-Vincent,
M
DUGUET
Christian,
Mme
EDOU
Bernadette,
Mme
ENCELIN
Elyane,
M
GUILLET
Denis,
M
GUYOT
Philippe,
M
HOULLE
Pascal,
M
JUSZEZAK
Jean-Claude,
Mme
LALAOUNIS
Danièle,
Mme
LEROY
Céline,
M
LE
SECQ
Emmanuel,
M
MICHEL-FLANDIN
Patrice,
M
NAËL
Jean-Marc,
M
ORY
Gilles,
M
POIRIER
Franck,
Mme
POULLAIN
Francine,
M
VIANDER
Marcel.
Etaient
absents-excusés
: Mme
BERGER
Frédérique
(donne
pouvoir
à
M
NAEL
Jean-Marc),
Mme
BRAULT
Roselyne
(donne
pouvoirà Mme
LEROY
Céline),
Mme
CHAMARET
Stéphanie
(donne
pouvoir
à M
BOUTTIER
Jean-Jacques),
M
DESCHAMPS
Michel,
M
GUEUGNON
Jean-Edouard
(donne
pouvoirà M
MICHEL-FLANDIN
Patrice),
Mme
RADIGUET
Angéline
(donne
pouvoir
à
Mme
DJENNADI-MENEGHINI
Virginie),
Mme
REVET
Evelyne
(donne
pouvoir
à M
LE
SECQ
Emmanuel),
Mme
SAUVANEIX
Alexandra.
Assistait
également
: M.
GRANGE
Denis
DGS,
M.
BRAMOULLE
Bernard.
Monsieur
Jean
Marc
NAËL
est
nommé
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
14
DECEMBRE
2022
Le
procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
14
décembre
2022
est
approuvé
à
l'unanimité
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Président,
Emmanuel
LE
SECQ
Certifié
exécutoire
après
réception
en
sous-préfecture,
le
Et publication
du