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Déliberation - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+01+SEPTEMBRE+
Document publié le Lundi 1 septembre 2014 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Déliberation - Compte+rendu+CONSEIL+MUNICIPAL+01+SEPTEMBRE+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Démocratie locale et participation citoyenne,
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL
01 SEPTEMBRE 2014
Présidence: Claude HENNEQUIN, Maire
Présents: Mr DUVAL Mme DUTHEIL Mr POTET Mme ALLORENT-BRIONNE Mrs DECOMBE LANGEARD HELAINE Mmes PETIT VILLAIN Mr EVE Mme SAVARY et Mr LESAULNIER
Absents excusés: Mrs LELIEVRE et LEJEUNE
Secrétaire de séance: Mr Michel DECOMBE
MODIFICATION STATUTS COMMUNAUTE BOCAGE COUTANCAIS Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a approuvé plusieurs modifications au niveau des statuts de la CBC: La compétence « Plan local d'urbanisme intercommunal » a été retirée des statuts. Concernant la compétence « archives », sont d'intérêts communautaires les emplois affectés principalement à la gestion des archives. Pour la compétence « personnes âgées », le point R( plan canicule, semaine bleue, point de conseil et d'information aux personnes âgées) et le service des repas à domicile sont d'intérêts communautaires sur les communes de Bricqueville la Blouette, Cambernon, Courcy, Coutances, Nicorps, St Pierre de Coutances et Saussey. Enfin,les aires de jeux pour les enfants sont définies d'intérêts communautaires lorsqu'elles sont situées dans les équipements communautaires tels que les stades et les écoles.
AUGMENTATION DUREE HEBDOMADAIRE DE TRAVAIL DE L'EMPLOI D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 2EME CLASSE.
Le Conseil Municipal décide de porter de 13h00 à 14h00 la durée hebdomadaire de travail de cet emploi à compter du 01 Octobre 2014.
REVISION LISTE EXONERATION TAXE ENLEVEMENT ORDURES MENAGERES Le Conseil Municipal révise la liste des entreprises exonérées de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères.
RAPPORT ANNUEL SUR L'EAU
Aurélien POTET présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur la consommation et la qualité de l'eau. Il est accepté à l'unanimité.
COMPTE-RENDUS
-Dominique EVE fait savoir que le site internet de la commune est pratiquement opérationnel. Il est consultable à l'adresse suivante: saintdenislevetu.fr
-Colette DUTHEIL fait un compte-rendu de la réunion qui a eu lieu début Août au B.I.T (bureau d'information touristique de CERISY LA SALLE) concernant l'organisation de la journée découverte qui se déroulera à SAINT DENIS LE VETU le samedi 11 Octobre 2014 et fait l’inventaire des animations qui y seront proposées.
-Claude HENNEQUIN fait un compte-rendu de la dernière réunion de la CBC. Il fait part de la nouvelle tarification de la garderie périscolaire qui est entièrement harmonisée sur tous les sites quel que soit le temps passé par les enfants en garderie.
INFORMATIONS
Rentrée scolaire: 84 élèves étaient présents le jour de la rentrée scolaire répartis de la façon suivante: 27 en maternelle, 22 GS et CP, 20 CE1-CE2 et 15 CM1-CM2.
La prochaine réunion de conseil est fixée au lundi 06 Octobre à 20h30.