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Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 ODJ CM 16 11 2022 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Institutions publiques,
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr
Trévoux, le 10 novembre 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 16 novembre 2022 à 19 h 15 (Mairie – salle du conseil)
1 Budget 2022 - Décisions modificatives au budget Ville et budgets annexes ; 2 Renoncement de recettes dans le cadre de la politique culturelle municipale – Gratuités accordées ;
3 Réaménagement d’emprunts garantis - SEMCODA ;
4 Présentation du Rapport 2021 sur le Prix et la Qualité de Service (RPQS) du Syndicat d’Eau Potable Bresse Dombes Saône ;
5 Déclassement anticipé de la parcelle AD 627 - Parking « de la Saône » ;
6 Vente de la propriété « Maison CHABERT » à Mme GASPAR et M. GONCALVES - Régularisation foncière ;
7 Régularisation foncière avec la SNCF dans le cadre du projet de BHNS avec la Région – Parcelle AK 45 ;
8 Lotissement « Prés de Corcelles » - Avis de la commune sur l’application de l’article 11 du cahier des charges du lotissement ;
9 Désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs – Com- pléments ;
10 Dénomination complémentaire de « voies » de l’Ecoquartier des Orfèvres ; 11 Rémunération des études surveillées au sein des écoles de la commune ; 12 Modification du tableau des emplois communaux – Suppressions de postes ; 13 Modification du tableau des emplois communaux – Création d’un poste de chargé de mis- sion au sein de la Direction Générale ;
14 Centre de Gestion de l’Ain (CDG 01) – Convention d’adhésion au service paie ; 15 Questions diverses.
L’ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Le Maire
Marc PÉCHOUX