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Arrêté - maquette convention APP 2026
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 14h22 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Arrêté - maquette convention APP 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Clothilde CHAZELLE
Psychologue clinicienne
06 67 22 55 01
clothilde.chazelle@outlook.fr
Entre :
La Ville d’ANDREZIEUX BOUTHEON pour son équipement la crèche "L'Envol des Bambins" rue Emile Reymond 42160 ANDREZIEUX BOUTHEON représentée par son Maire, Monsieur François DRIOL,
Et
Madame Clothilde CHAZELLE, psychologue clinicienne, 27 chemin des 4 vents 42380 Périgneux N°SIRET 822 013 157 00042
VU les articles R. 2123-4 à R.2123-6 du Code de la Commande Publique,
CONSIDERANT la nécessité d’offrir au personnel de la crèche municipale « l’envol des bambins » des conditions optimales d’exercice de leur profession, à savoir l’accueil d’enfant en bas âge, en étroite relation avec leurs familles,
Il est convenu et arrêté ce qui suit :
Article 1-Bénéficiaires et conditions de réalisation :
L’analyse de la Pratique Professionnelle concernera les équipes professionnelles de la crèche L’envol des bambins-située 26 bis rue Emile Reymond, 42160 Andrézieux-Bouthéon. Cette action sera réalisée par Madame Clothilde CHAZELLE en qualité de superviseure.
Article 2-Définition et déroulement de l’action :
Cette action d’Analyse de la Pratique Professionnelle se déroulera avec une méthode intégrative. Les séances auront lieu sur le site d’Andrézieux-Bouthéon.
Durée d’une séance d’Analyse de la Pratique : 1 heure 30.
Jour et horaire : mardi de 13h30 à 15h.
Dates : selon le calendrier prévisionnel ci-dessous :
-20/01, 27/01, 03/02
-17/03, 24/03, 31/03
-02/06, 16/06, 23/06
à répartir sur les 3 équipes d’accueil petits/moyens et grands.
Article 3-Conditions financières-Coût et modalités de paiement :
Le coût horaire de l’intervention est fixé à 90 € TTC de l’heure, frais de déplacement inclus.
CONVENTION D’ANALYSE DE LA PRATIQUE
PROFESSIONNELLE 2026 Soit un total de 135 TTC par séance, frais de déplacements inclus.
Le montant de la prestation sera adressé par mandat administratif trimestriel, sur présentation de facture.
Toute annulation exceptionnelle de séance s’effectuera au minimum 48h avant la date prévue pour ne pas être facturée.
Dans le cadre de restrictions sanitaires en lien avec une épidémie, toute annulation de séance s’effectuera au minimum 1 semaine avant la date prévue pour ne pas être facturée. Il pourra être étudié le report de la séance non réalisée, à une date ultérieure sur la même année.
Article 4- Suivi et évaluation de l’action :
Madame Clothilde CHAZELLE s’engage à proposer un bilan auprès des équipes en fin d’année afin de permettre une éventuelle continuité du travail mené.
Article 5-Dénonciation de la convention :
La dénonciation de la convention par l’une ou l’autre des parties s’effectuera par lettre recommandée avec accusé de réception. Un préavis d’un mois devra être respecté.
Article 6-Contentieux :
Si une contestation ou un différend ne peut être réglé à l’amiable, le tribunal administratif de Lyon sera seul compétent pour régler le litige.
Article 7-Dispositions diverses :
La présente convention prend effet à compter du 1er janvier 2026 et jusqu’au 31 juillet 2026. L’interlocuteur principal de Madame Clothilde CHAZELLE dans les relations fonctionnelles sera Madame Caroline LAUVERGNE-ROSE, directrice de la crèche.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, en deux exemplaires, le 21/10/2025,
L’intervenante : Pour la Ville d’Andrézieux-Bouthéon Thérapeute Le Maire,
Clothilde CHAZELLE François DRIOL