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Déliberation - 20260511 Affichage de lecopaturage tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cavan.
Lien du pdf (Déliberation - 20260511 Affichage de lecopaturage tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2026
202605-11
Publié le ID
: 022-212200349-20260511-20260511-DE
KAWAN mairie
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
ti ker
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA COMMUNE
DE
CAVAN
SEANCE
DU
11
MAI
2026
L'an
deux
mil
vingt-six,
11
Mai,
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CAVAN,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Maurice
OFFRET,
Maire
de
CAVAN.
Membres
en
exercice
: 19
Présents
: 17
: Maurice
OFFRET,
Maire,
Sylvain
RANNOU,
1% Adjoint,
Magali
BODEREAU,
2°"
adjoint,
Mathieu
ROUSSEL,
3"
adjoint,
Céline
TREDAN
CABOCO,
4ère
adjoint,
Jean-
Paul
LE
CANN,
5°"
adjoint,
Gaëtan
LE
PESSOT,
Sonia
LE
BERRE,
Xavier
DUAULT,
Gaëlle
LE
CANT,
Adélaïde
NICOLAS,
Pauline
UNVOAS,
Baptiste
LE
COZ,
Daiven
PIOGER,
Didier
NEVEUX,
Adeline
POINTIER,
Lucie
ARZUL
Absent
avec
procuration
:
2:
Sylvie
LE
CARVENNEC
à
Maurice
OFFRET,
Ronan
GEFFROY
à
Didier
NEVEUX
Absent
sans
procuration :
Date
de
convocation
: 30
Avril
2026
Secrétaire
de
séance
: Jean-Paul
LE
CANN
Objet
: Affichage
de
l’éco-pâturage
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
a
délibéré
lors
de
la
séance
du
20
Février
2026
sur
la
dénomination
du
site
de
l’'éco
pâturage.
Il'ajoute
qu'il
est
nécessaire
d'installer
un
affichage
sur
le
site
pour
informer
le
public.
Madame
Magali
BODEREAU
ajoute
que
cet
affichage
a
été
travaillé
en
collaboration
avec
l'association
La
Cav'en
Folie,
le
CMJ
et
qu'une
illustration
de
Madame
Muriel
CHATEL,
aquarelliste
de
CAVAN,
a
été
reprise
pour
la
remercier
du
travail
réalisé
et
du
temps
consacré
au
CM.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
l'affichage
suivant
:
anim
Sont assurés par Professionnels,
TERRA
Cu
th
uen
COEUR
RCE
CC CUT
C
DETERMINEE
ICE
Ces
Page
1 sur2
Mairie
de
Cavan
— 2
Rue
Maurice
Denis
— 22140
CAVAN Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2026
202605-11
Publié le ID
: 022-212200349-20260511-20260511-DE
AVAN KAWAN mairie ti
ker
Ilest
proposé
au
Conseil
Municipal,
-_
D’approuver
l'affichage
présenté
ci-dessus
pour
l'éco
pâturage
sous
réserve
de
quelques
modifications
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
prévoir
les
crédits
nécessaires
à
la
réalisation
de
cet
affichage
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
dossier
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-
Autorise
l'affichage
présenté
ci-dessus
pour
l'éco
pâturage
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
prévoir
les
crédits
nécessaires
à
la
réalisation
de
cet
affichage
-
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
dossier
Fait
et
délibéré,
à
Cavan les
jour,
mois
et
an
précités
Pour
extrait
conforme
au
registre
dûment
signé
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
D.
Jean-Paul
LE
CANN
Maurice
OFFRET
LL
M.
le Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et informe
qu'il peut
faire
l'objet d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif de
Saint-Brieuc
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
et sa
transmission
aux
services
de
l'État
Page
2
sur
2
Mairie
de
Cavan
—
2 Rue
Maurice
Denis
—
22140
CAVAN