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Arrêté - 2025 132 AT SPIE Alternat manuel Chevalier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boussay.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 132 AT SPIE Alternat manuel Chevalier)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
Commune de D ARRETE N° : 2025-132 AT
BouSsa Publié le : 02[09/25
Notifié le : 02/09)25
ARRETE TEMPORAIRE DE CIRCULATION MODIFIE
Voie concernée : Chevalier
Nature des travaux : Travaux de raccordement ENEDIS
Entreprise : SPIE Citynetwork
Le Maire de la Commune de BOUSSAY,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU le code de la route,
VU le code la voirie routière,
VU la demande formulée par SPIE Citynetwork (M. Freddy ROBERT), 3 rue de la Forêt — 44140 LE BIGNON,
Considérant que des travaux sont envisagés sur le domaine public et qu'il convient de réglementer en conséquence la circulation et/ou le stationnement des véhicules,
ARRETE
ARTICLE 1 - autorisation
Les restrictions de circulation suivantes sont autorisées :
Voie concernée : Chevalier
Date des travaux : du 26/09/2025 au 26/10/2025
Alternat manuel, vitesse limitée à 30 km/h.
ARTICLE 2 - prescriptions
Les restrictions suivantes sont instituées au droit du chantier :
- Aucun stationnement ne sera autorisé sur l'emprise de la zone de travaux et de part et d'autre sur une longueur de 50 mètres, excepté pour les véhicules affectés au chantier. - Les dépassements sur l'emprise du chantier sont interdits quelles que soient les voies laissées libres à la circulation. Cette interdiction de dépasser sera matérialisée par un panneau B. 3.
ARTICLE 3 - signalisation
Le bénéficiaire ou l'entreprise exécutant les travaux est responsable de la mise en place de la signalisation conformément à la réglementation ainsi que de son maintien jusqu'à la fin des travaux.
ARTICLE 4 - sanctions
Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlements en vigueur. ARTICLE 5 — entrée en vigueur
Le présent arrêté sera affiché conformément à la réglementation en vigueur à chaque extrémité du
chantier ainsi que dans la commune de Boussay.
ARTICLE 6 - application
Madame le Maire de la commune de Boussay, Monsieur le Commandant du groupement de la brigade de gendarmerie de Clisson, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à :
- SPIE Citynetwork
Fait à Boussay, le 1° septembre 2025
Le Maire de Boussay,
Véronique NEAU-REDOIS
Copie pour information à :
- Mairie de Boussay (services techniques, communication)
- Service environnement de Clisson, Sèvre et Maine Agglo
- Service transports scolaires de Clisson, Sèvre et Maine Agglo
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