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Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 75 d1684330632329)
Thèmes du document : Sport, Loisirs, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 09/05/2023
Publication :
le 19/05/2023
SEANCE DU 15 MAI 2023
Délibération n° D-2023-135
Subventions de fonctionnement - Année 2023 - Clubs de
compétition
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie- Paule MILLASSEAU, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Dominique SIX, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Lucien- Jean LAHOUSSE, ayant donné pouvoir à Monsieur Florent SIMMONET, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Aline DI MEGLIO, ayant donné pouvoir à Monsieur François GUYON, Monsieur Hervé GERARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Aurore NADAL, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Fatima PEREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur Bastien MARCHIVE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE CONSEIL MUNICIPAL DU 15 mai 2023
Délibération n° D-2023-135
Direction Animation de la Cité Subventions de fonctionnement - Année 2023 - Clubs de compétition
Madame Florence VILLES, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Au titre de l’année 2023 et dans le cadre des crédits qui ont été ouverts au Budget Primitif correspondant, il est proposé d’allouer aux associations sportives, les subventions annuelles dont les montants figurent dans le tableau ci-dessous.
Le calcul de ces subventions s’appuie sur des critères reposant sur 7 grandes thématiques :
- la prise en compte de tous les publics (nombre d’adhérents Niortais, actions dans les quartiers, développement de la mixité, développement de la pratique handisport) ; - l’intégration du club dans la Ville (participation à la vie de la cité, organisation de rencontres évènementielles) ;
- le cadre de vie et environnement (respect des équipements municipaux et leur règlement intérieur, prévention des conduites déviantes, réputation du club en terme d’éthique) ; - l’offre de loisirs / offre séniors (alternative à la pratique compétitive, santé-bien être) ; - la structuration du club (formation des bénévoles dirigeants de club, formation des arbitres, recherche de partenaires privés, labellisation de l’école de sport) ;
- la formation et développement du club (formation des encadrants, politique de formation des licenciés, activités sportives du club, nombre de sportifs de haut niveau) ;
- la prise en compte des éléments comptables du club.
A partir des éléments fournis par les associations sportives de compétition et sur la base de ces critères, il est proposé de leur accorder les subventions de fonctionnement, au titre de la saison 2022/ 2023.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser les sommes ainsi définies :
ASSOCIATIONS SUBVENTION 2023 (en €)
APNEE 1 600,00
AS Automobile Club des Deux-Sèvres 500,00
Association Niortaise de Gymnastique Rythmique 1 600,00
Association Sportive du Golf Club de Niort 2 500,00
ASPTT Section Football 700,00
Baseball Club Niortais 600,00
BMX Club Niortais 3 000,00
Canoë-Kayak Niortais 3 400,00
Cercle des Nageurs de Niort 9 000,00
Club Alpin Français 1 200,00
Club de Foot Gaélique Niort 1 500,00 Club Rugby Athlétique Niortais (CRAN) 1 300,00
Echiquier Niortais 3 700,00
Electric Club Niortais Pétanque 300,00
Judo Club Niortais 6 500,00
Kendo-Iaïdo Club Niortais 1 100,00
Kung Fu Niort 3 600,00
Les Accros du Badminton Niortais 900,00
Les Archers Niortais 2 000,00
Les Keep Cool 600,00
Le Poing de Rencontre Niortais 2 650,00
Niort Athlétic Futsal Club 650,00
Niort Aviron Club 1 500,00
Niort Azimut Course d’Orientation 450,00
Niort Endurance 700,00
Niortglace 4 600,00
Niort Hockey Club 4 600,00
Niort Pêche Compétition 2 000,00
Niort Squash Club 2 500,00
Niort Ultimate Club 400,00
Niort Volley Ball 1 200,00
Olympique Léodgarien 6 000,00
Pédale St Florentaise 1 800,00
Roller Club Niortais 1 400,00
Run In Niort 600,00
SA Souché Niort – Section Football 1 000,00
SA Souché Niort - Section Tennis 2 000,00
Shotokan Karaté Do Niortais 900,00
Sojjok Kwan 2 850,00
Stade Niortais Tennis 2 300,00
Stade Niortais Triathlon 1 500,00
Taekwondo Club Niortais 4 300,00
Twirling Bâton Niort 1 300,00
Twirling Club Niortais 2 200,00 UA Saint Florent 7 600,00
Union des Gymnastes Niortais 4 000,00
Union Sportive du Clou Bouchet 2 000,00
Union Sportive Pexinoise 1 600,00
TOTAUX 110 200,00
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Florent SIMMONET
Le Président de séance
Jérôme BALOGE