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Convocation - Convocation Reunion du Conseil Municipal du 13 05 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Bauzély.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Reunion du Conseil Municipal du 13 05 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE
SAINT BAUZELY
A Saint-Bauzély, le 05 mai 2026
CONVOCATION REUNION CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes prié(e) d'assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu dans la salle de
réunion
MERCREDI 13 MAI 2026 A 20H30
ORDRE DU JOUR
-__ NOMINATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU SECRETAIRE DE SEANCE
- _ APPROBATION ET SIGNATURE PROCES-VERBAL PRECEDENT
- _ DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DE NIMES METROPOLE
- RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
(CCID) DESIGNATIONS DE CANDIDATS
- DESIGNATION DELEGUES AU CNAS
- DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE
- CONTRAT ENTRETIEN ECLAIRAGE PUBLIC
- QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes meilleurs sentiments.
DURAND Jacques
Maire
Affichée le 05 mai 2026