Conseil Municipal - cm 2025 035 annexe tarifs 2025 0

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Conseil Municipal - cm 2025 035 annexe tarifs 2025 0 Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 07h42 par la commune de Carrières-sur-Seine. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2025 035 annexe tarifs 2025 0)Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Culture et patrimoine, Page 1 sur 8

DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS :

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de la Commune de Carrières-sur-Seine (1 rue Victor-Hugo 78420 Carrières-sur-Seine) dans un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa notification et de sa transmission au contrôle de légalité. L’absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet. Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R-421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut également faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de l’affichage de l’acte. Le tribunal administratif peut-être saisi par l’application informatique télérecours citoyens accessible sur le site internet www.telerecours.fr.

Effectif

prévisionnel

de 100 à 500

personnes

Effectif

prévisionnel

de 500 à 1000

pers.

Effectif

prévisionnel

> 1000 pers.

Association 31,00 € 41,00 € 51,00 €

Entreprise 51,00 € 78,00 € 103,00 €

Hors Commune (Associations, Entreprises) 73,00 € 98,00 € 124,00 €

Association 41,00 € 51,00 € 61,00 €

Entreprise 78,00 € 103,00 € 129,00 €

Hors Commune (Associations, Entreprises) 98,00 € 124,00 € 149,00 €

Entreprise 51,00 € 103,00 € 154,00 €

Hors Commune (Entreprises) 73,00 € 124,00 € 175,00 €

Fête foraine (Manèges) ml

Animation (Guignol...) Forfait jour

Commune - 3 ml

HC - 3 ml

Gratuité étudiants en cinéma, associations à but non lucratifs

& écoles audiovisuelles

½ journée semaine (8h-13h ou 13h-18h)

½ journée week-end (samedi et dimanche / 8h-13h ou 13h-

18h)

Journée semaine (8h-18h)

Journée week-end (8h-18h)

Soirée semaine (18h-22h)

Soirée week-end (vendredi, samedi et dimanche 18h-22h)

Tarif heure supplémentaire au-delà du forfait

Mise à disposit° d'un point d'alimentation électrique/unité

(+consommation au tarif de référence de la Commission de

régulation de l'énergie)

Réservation de stationnement de véhicules techniques (par

demi-journée /par véhicule)

Réservation de stationnement de véhicules techniques (par

jour /par véhicule)

FESTIVAL, CONCERT Location Parc de la Mairie / jr

Tarif horaire en semaine (8h/18h)

Tarif horaire en soirée du lundi au jeudi (18h/22h)

Forfait week-end vendredi et samedi (14h/minuit)

Heure supplémentaire semaine

Heure supplémentaire week-end

Tables (à l’unité)

Chaises (par lot de 6)

Podium (m²)

Grilles caddies sur pied (à l'unité)

Tableau électrique (+consommation au tarif de référence CRE)

Grilles caddies éventail

Prestation forfait ménage non fait

Journée semaine

Journée week-end

Verre à pied 19cl

Percolateur 50 tasses

Percolateur 100 tasses

Agent administratif (hr semaine - 8h/17h30)

(hr sup - 17h30/22h)

(hr de nuit - 22h/8h)

(hr dim et jr férié)

Agent technique (hr semaine - 8h/17h30)

(hr sup - 17h30/22h)

(hr de nuit - 22h/8h)

(hr dim et jr férié)

Agent de sécurité (hr semaine - 8h/17h30)

(hr sup - 17h30/22h)

(hr de nuit - 22h/8h)

(hr dim et jr férié)

83,00 €

45,00 €

Food truck, et autres structures mobiles

26,00 €

41,00 €

36,00 €

28,00 €

34,00 €

21,00 €

26,00 €

41,00 €

36,00 €

21,00 €

825,00 €

1 030,00 €

10,00 €

15,00 €

26,00 €

SCENE MOBILE 30m² sur remorque (hors

livraison)

MATERIEL DE RESTAURATION

515,00 €

10,00 €

0,30 €

1 030,00 €

330,00 €

412,00 €

103,00 €

26,00 €

154,00 €

1 236,00 €

825,00 €

825,00 €

ÉVÉNEMENTIEL / FESTIVITÉS

54,00 €

21,00 €

78,00 €

10,00 €

21,00 €

10,00 €

165,00 €

93,00 €

113,00 €

31,00 €

0,00 €

412,00 €

INTERVENTION DU PERSONNEL MUNICIPAL

TARIFS

Stand 3*3 /jr (stand fourni par la ville)

Stand 4,5*3 /jr (stand fourni par la ville)

Vide grenier

TOURNAGE DE FILM

(hors location d'équipement municipale)

LOCATION DE MATERIEL, SALUBRITE,

ENTRETIEN (/jr)

COUR DU SOLEIL

Droit de place pour les manifestations promotionnelles, commerciales et festives (ponctuelles)

TARIFS

6,00 €

154,00 €

21,00 €

103,00 €Page 2 sur 8

DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS :

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de la Commune de Carrières-sur-Seine (1 rue Victor-Hugo 78420 Carrières-sur-Seine) dans un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa notification et de sa transmission au contrôle de légalité. L’absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet. Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R-421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut également faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de l’affichage de l’acte. Le tribunal administratif peut-être saisi par l’application informatique télérecours citoyens accessible sur le site internet www.telerecours.fr.

Catégorie de spectacle Plein tarif Tarif - 12* ans

A 5,00 € 3,00 €

B 7,00 € 4,00 €

C 10,00 € 5,00 €

D 21,00 € 10,00 €

E 31,00 € 15,00 €

6,00 € Champagne (flûte ou verre)

Boissons sans alcool (canette ou bouteille)

Bières, vin au verre

1,50 €

2,00 €

3,00 €

4,00 €

CONSOMMATION SPECTACLE

Carte Tarifs Café / Thé / snacks sucrés / chips

Petite bouteille d'eau

Tarif réduit* (étudiants,

demandeurs d'emploi,

bénéficiaires du RSA,…)

4,00 €

6,00 €

8,00 €

16,00 €

DROITS D'ENTREE SPECTACLE

25,00 €

* La présentation d'un justificatif sera nécessaire pour prétendre au tarif réduitPage 3 sur 8

DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS :

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de la Commune de Carrières-sur-Seine (1 rue Victor-Hugo 78420 Carrières-sur-Seine) dans un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa notification et de sa transmission au contrôle de légalité. L’absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet. Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R-421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut également faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de l’affichage de l’acte. Le tribunal administratif peut-être saisi par l’application informatique télérecours citoyens accessible sur le site internet www.telerecours.fr.

DROITS DE VOIRIE ET DROITS D'OCCUPATION,

non applicable aux entreprises intervenant pour le compte de la Ville TARIFS

Déménagement ou emménagement (réservation de stationnement, fermeture de voie / jr 1 place) 25,00 €

Benne à gravats / unité / semaine (toute semaine commencée est dûe en totalité) 108,00 €

Dépôts divers sur le domaine public ; stockage de matériaux ou de matériels, /m² et / mois (tout

mois commencé est dû en totalité) 43,00 €

Étais, échafaudage, clôture, palissade de chantier, par ml au sol (tout mois commencé est dû en

totalité) 28,00 €

Bungalow de chantier, droit fixe + 6 €/m² (toute semaine commencée est dûe en totalité) 93,00 €

Halte fluviale, par jour d'amarrage ou de stationnement

- bateau de moins de 10 mètres (par jour d'amarrage ou de stationnement)

moins de 4h 83,00 €

de 4h à 8h 103,00 €

de 8h à 24h 124,00 €

- bateau de plus de 10 mètres (par jour d'amarrage ou de stationnement)

moins de 4h 124,00 €

de 4h à 8h 144,00 €

de 8h à 24h 165,00 €

Réservation de places de livraison /m²/an 93,00 €

Réservation de stationnement (Véhicules de transport de fond) - Forfait annuel pour 1 stationnement

de 2 places) 2 226,00 €

Bungalow de vente immobilière /m²/mois (tout mois commencé est dû en totalité) 51,00 €

DROITS DE VOIRIE ET DROITS D’OCCUPATION

EMPLACEMENT SOUS LA HALLE CARNOT TARIF

Redevance d’un emplacement à l'intérieur de la Halle Carnot (lot numéroté fermé par m² et par an) 262,00 €

ÉTALS DES LOCATAIRES DES EMPLACEMENTS FERMÉS SUR LA ZONE CENTRALE

Étals disposés dans le cadre d'une animation pour 1 semaine maximum 35,00 €

Étals disposés à l'année y compris les jours de marché par ml/mois (*) 53,00 €

*Les autres jours de marché que le dimanche (ce jour l'implantation étant interdite), ces étals seront retirés en cas de besoin

ÉTALS DES OCCASIONNELS SUR LA ZONE CENTRALE DE LA HALLE CARNOT

Étals disposés un ou deux jours par semaine quelle que soit la périodicité par ml/mois (*) 18,00 €

Étals disposés plus de 2 jours par semaine quelle que soit la périodicité par ml/mois (*) 36,00 €

*Par jour, il faut entendre, jour calendaire. Un occasionnel même présent une ½ journée

sera donc considéré comme présent un jour.

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (terrasses ouvertes ou non, trottoirs, devantures, échoppes, camions ambulants)

Surfaces entre 1 et 5 m² (le m² par an) 93,00 €

Au-delà de 5 m² (le m² supplémentaire par an) 29,00 €

Stop-trottoir, drapeau, totem (Max. 1 m² au sol par an) 93,00 €

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUEPage 4 sur 8

DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS :

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de la Commune de Carrières-sur-Seine (1 rue Victor-Hugo 78420 Carrières-sur-Seine) dans un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa notification et de sa transmission au contrôle de légalité. L’absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet. Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R-421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut également faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de l’affichage de l’acte. Le tribunal administratif peut-être saisi par l’application informatique télérecours citoyens accessible sur le site internet www.telerecours.fr.

TARIFS VILLE TARIFS Hors Commune

Tarif horaire - Tranche 1 - semaine (8h/18h) 41,00 € 93,00 €

Tarif horaire - Tranche 1 - soirée du lundi au vendredi (18h/22h30)

Week-end (9h/19h) 46,00 € 103,00 €

Tarif horaire - Tranche 2 - semaine (8h/18h) 36,00 € 78,00 €

Tarif horaire - Tranche 2 - soirée du lundi au vendredi (18h/22h30)

Week-end (9h/19h) 41,00 € 93,00 €

Equipements Tranche 1

Terrain de football synthétique des Amandiers

Terrain de football en herbe des Amandiers

Salle A complexe sportif des Amandiers

Salle B complexe sportif des Amandiers

Terrain de football en herbe des Terrasses

Salle omnisports Gymnase des Alouettes

Salle omnisports Gymnase de l'Ardente

Jardin d'arc Catherine Callegari

Skate park

Plateau d'agrès et de street workout

Cour de tennis couvert

Equipements Tranche 2

Plateau sportif des Terrasses

Club house des Amandiers et tribune

Dojo Gymnase des Alouettes

Salle de danse Gymnase des Alouettes

Salle polyvalente Gymnase des Alouettes

Dojo Gymnase de l'Ardente

Salle de danse Gymnase de l'Ardente

Cour de tennis extérieur

LOCATIONS EQUIPEMENTS SPORTIFSPage 5 sur 8

DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS :

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de la Commune de Carrières-sur-Seine (1 rue Victor-Hugo 78420 Carrières-sur-Seine) dans un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa notification et de sa transmission au contrôle de légalité. L’absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet. Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R-421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut également faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de l’affichage de l’acte. Le tribunal administratif peut-être saisi par l’application informatique télérecours citoyens accessible sur le site internet www.telerecours.fr.

TARIFS VILLE TARIFS Hors Commune

108,00 €

144,00 €

206,00 €

144,00 €

206,00 €

144,00 €

206,00 €

41,00 €

144,00 € 180,00 €

115,00 € 144,00 €

TARIFS VILLE TARIFS Hors Commune

298,00 € 361,00 €

330,00 € 391,00 €

464,00 € 582,00 €

61,00 € 73,00 €

88,00 € 108,00 €

108,00 € 124,00 €

RÉSEAU des

médiathèques

HORS

RÉSEAU des

médiathèques

Gratuit

Gratuit

Gratuit

Gratuit

ÉCOLE MUNICIPALE DES ARTS - EMA

Abonnement "tous supports" Tarif réduit + de 26 ans

GR (CP CE1 1h)

GR (CE2 6EME 1h30)

GYM (CP CE1 1h)

GYM (CE2 6EME 1h30)

Jardin Sportif (MS – GS 1h)

Multisports (1h30)

Petit Jardin Sportif (PS 45mn)

0,10 €

0,20 €

0,20 €

ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS - EMS

Stages hebdo 10h

Stages 5 Jours

Maternels - 1h

Abonnement "imprimés" Tarif réduit + de 26 ans

Stages pendant les vacances scolaires - volume horaire de 8h

Stages pendant les vacances scolaires - volume horaire de 12h

Stages pendant les vacances scolaires - volume horaire de 15h

PHOTOCOPIES, tarifs à la copie N&B, pour les associations

Photocopie N&B

Photocopie Couleur

1,00€

0,10€

0,30€

ACTIVITES SPORTIVES ET CULTURELLES

Duplicata d’une carte perdue ou création d’une carte Hors Réseau

Abonnement "tous supports" Tarif réduit - de 26 ans

Enfants Ado - 1h30 - 2h

Adultes - 3h

TARIFS

Tarif unique 25 €

BIBLIOTHÈQUE DES VIGNES BLANCHES

Abonnement "imprimés" Tarif réduit - de 26 ans

Stages 4 Jours

0,30 €

A4 recto

A4 recto verso

A3 recto

A3 recto versoPage 6 sur 8

DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS :

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de la Commune de Carrières-sur-Seine (1 rue Victor-Hugo 78420 Carrières-sur-Seine) dans un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa notification et de sa transmission au contrôle de légalité. L’absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet. Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R-421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut également faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de l’affichage de l’acte. Le tribunal administratif peut-être saisi par l’application informatique télérecours citoyens accessible sur le site internet www.telerecours.fr.

TARIFS VILLE TARIFS Hors Commune

Salle des fêtes

matinée, après-midi (8h12h ou 14h/18h) 144,00 € 422,00 €

soirée vendredi, samedi (18h/2h du matin) 247,00 € 1 442,00 €

Heure supplémentaire 51,00 € 113,00 €

Le Lavoir

1 week-end

1 semaine

2 semaines

acompte de réservation

Auditorium du Conservatoire

Tarif horaire en semaine (8h/18h) 41,00 € 93,00 €

Tarif horaire en soirée du lundi au vendredi (18h/22h30) - Week-end (9h/19h) 46,00 € 103,00 €

Heure supplémentaire 51,00 € 113,00 €

Tarif horaire supplémentaire pour l'utilisation de la régie son (formation de régisseur

son obligatoire) 103,00 € 154,00 €

Autres salles du Conservatoire

Tarif horaire en semaine (8h/18h) 36,00 € 78,00 €

Tarif horaire en soirée du lundi au vendredi (18h/22h30) - Week-end (9h/19h) 41,00 € 93,00 €

Heure supplémentaire 51,00 € 103,00 €

Ferme à Riant et verger

Tarif horaire en semaine (8h/18h) 41,00 € 93,00 €

Tarif horaire en soirée du lundi au vendredi (18h/22h30) - Week-end (9h/19h) 46,00 € 103,00 €

Heure supplémentaire 51,00 € 113,00 €

Salle polyvalente des Plants de Catelaine

Tarif horaire en semaine (8h/18h) 36,00 € 78,00 €

Tarif horaire en soirée du lundi au vendredi (18h/22h30) - Week-end (9h/19h) 41,00 € 93,00 €

Heure supplémentaire 51,00 € 113,00 €

Salle Rouget de Lisle

Tarif horaire en semaine (8h/18h) 36,00 € 78,00 €

Tarif horaire en soirée du lundi au vendredi (18h/22h30) - Week-end (9h/19h) 41,00 € 93,00 €

Heure supplémentaire 51,00 € 113,00 €

Salle 30 de la Salle des fêtes

Tarif horaire en semaine (8h/18h) 36,00 € 78,00 €

Tarif horaire en soirée du lundi au jeudi (18h/22h30) / vendredi et samedi (18h/2h du

matin) 41,00 € 93,00 €

Heure supplémentaire 51,00 € 113,00 €

Salle 50 de la Salle des fêtes

Tarif horaire en semaine (8h/18h) 36,00 € 78,00 €

Tarif horaire en soirée du lundi au jeudi (18h/22h30) / vendredi et samedi (18h/2h du

matin) 41,00 € 93,00 €

Heure supplémentaire semaine 51,00 € 113,00 €

Maison des sportifs

Tarif horaire en semaine (8h/18h) 36,00 € 78,00 €

Tarif horaire en soirée du lundi au jeudi (18h/22h30) / vendredi et samedi (18h/2h du

matin) 41,00 € 93,00 €

Heure supplémentaire semaine 51,00 € 113,00 €

Locations dans le cadre de primaires politiques

Salle 50 de la Salle des fêtes

Salle polyvalente des Plants de Catelaine

Gymnases (salle omnisport dans sa totalité)

-Gymnase des Alouettes

-Gymnase de l’Ardente

Gymnases (salle omnisport dans sa moitié)

-Gymnase des Alouettes

-Gymnase de l’Ardente

Maison des sportifs

Salle des fêtes

Ferme à Riant (dans sa totalité)

Ferme à Riant (dans sa moitié)

Réfectoire Jacques Prévert

Réfectoire des Plants de Catelaine

Réfectoire Maurice Berteaux

Réfectoire du Parc

Autres locations

Salle de réunion pour AG de copropriété

206,00 €

118,00 €

206,00 €

206,00 €

412,00 €

206,00 €

206,00 €

206,00 €

206,00 €

412,00 €

LOCATIONS DE SALLES MUNICIPALES *

*Salles misent à disposition gratuitement des écoles et des associations, sous certaines conditions.

412,00 €

206,00 €

412,00 €

154,00 €

288,00 €

505,00 €

103,00 €Page 7 sur 8

DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS :

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de la Commune de Carrières-sur-Seine (1 rue Victor-Hugo 78420 Carrières-sur-Seine) dans un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa notification et de sa transmission au contrôle de légalité. L’absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet. Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R-421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut également faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de l’affichage de l’acte. Le tribunal administratif peut-être saisi par l’application informatique télérecours citoyens accessible sur le site internet www.telerecours.fr.

T1 T2 T3 T.E. (tarifs exceptionnels)

Quotient familial

0 à 10.744€ 10.745 € à 24.713 € 24.714 € et +

Hors commune,

Dossiers incomplets

ou non fournis,

Réservations non

faites

PAUSE MÉRIDIENNE 11h30-13h20 - maternelles et

élémentaires

Tarif 3,95 € 5,99 € 7,90 € 11,98 €

Tarif P.A.I. 2,66 € 4,02 € 5,30 € 8,04 €

PÉRISCOLAIRE - maternelles et élémentaires

Garderie du matin : 7h45 - 08h20 1,16 € 1,76 € 2,32 € 3,53 €

Accueil de loisirs du soir : 16h30 - 18h 3,57 € 4,48 € 5,46 € 7,58 €

Accueil de loisirs du soir : 18h - 19h 1,99 € 2,60 € 3,22 € 7,00 €

A.L.S.H.

Journée complète 8h - 18h30 14,70 € 22,38 € 27,27 € 69,91 €

Journée complète P.A.I. 8h - 18h30 10,61 € 18,40 € 23,24 € 65,93 €

Mercredi matin avec repas 8h - 13h30 9,32 € 14,18 € 17,59 € 40,94 €

Mercredi matin avec repas P.A.I. 8h - 13h30 5,27 € 9,90 € 13,06 € 36,53 €

Mercredi après-midi sans repas 13h30 - 18h30 5,37 € 8,21 € 9,69 € 28,98 €

20,00€

ACCUEIL DE LOISIRS JEUNES (adolescents)

Participation aux activités payantes 50% 70% 90% 100%

Tarif Carte adhésion annuelle 26 € 36 € 41 € 51 €

ANIMATION DE QUARTIER (A.Q.) T1 T2 T3 Hors Commune

ALSH - secteur enfance 6 à 11 ans

Vacances - Tarif hebdomadaire 6,62 € 10,91 € 21,49 € 35,09 €

Vacances - Tarif journalier* 1,34 € 2,21 € 4,28 € 7,03 €

Mercredis - Tarif par session scolaire** 6,62 € 10,91 € 21,49 € 35,09 €

A.Q. SÉJOURS - secteur enfance 6 à 11 ans

Participation 30% 50% 70% 100%

ANIMATION DE QUARTIER - secteur adolescents - 12

à 17 ans

Tarif Carte adhésion annuelle "carte Alouettes" 24,10 € 32,15 € 40,18 € 64,28 €

SORTIES ET SÉJOURS - secteur enfance 6 à 11 ans

Participation aux activités payantes 30% 50% 70% 100%

LUDOTHÈQUE T1 T2 T3 Hors Commune Tarif annuel - famille avec 1 enfant 7,42 € 11,13 € 18,55 € 39,55 €

Tarif annuel - famille avec 2 enfants 11,13 € 18,55 € 33,37 € 72,94 €

Tarif annuel - famille avec 3 enfants et plus 16,07 € 24,73 € 46,97 € 101,36 €

Forfait 2H matin ou après-midi

Forfait soirée jeux par personne

SECTEUR ENFANCE JEUNESSE

1,85 €

Forfait pénalité de retard activités périscolaires et A.L.S.H. (cf RI*)

* Le tarif journalier n'est appliqué que pour les vacances qui dureraient plus d'une semaine et moins de deux

** La session scolaire correspond à la période qui court entre deux périodes de vacances scolaires (environ 7 semaines)

1,85 €

* Règlement intérieur

Dégressivité appliquée aux tarifs périscolaires, hors pause méridienne = - 5 % pour 2 enfants inscrits à la même activité et - 10 % pour 3 enfants inscrits à la même activitéPage 8 sur 8

DÉLAIS ET VOIES DE RECOURS :

Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l’objet d’un recours gracieux auprès de Monsieur le Maire de la Commune de Carrières-sur-Seine (1 rue Victor-Hugo 78420 Carrières-sur-Seine) dans un délai de deux mois à compter de son affichage, de sa notification et de sa transmission au contrôle de légalité. L’absence de réponse dans un délai de deux mois à compter de sa réception équivaut à une décision implicite de rejet. Conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R-421-5 du code de justice administrative, le présent arrêté peut également faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de l’affichage de l’acte. Le tribunal administratif peut-être saisi par l’application informatique télérecours citoyens accessible sur le site internet www.telerecours.fr.

TARIFS VILLE TARIF Hors Commune

4/5 ans ÉVEIL Musique 271 € 541,00 €

Initiation

Initiation 1 + découverte instrument 325 € 1 298,00 €

Initiation 2 + initiation instrument (15’seul ou 1H en groupe) - TARIF 1 406 €

Cycle 1 (cursus diplômant) 1ère et 2ème année (1C1, 1C2)

Formation musicale + instrument/chant (20’ seul ou 1h en groupe) +

pratique collective - TARIF 1 487 € 1 298,00 €

Cycle 1 (cursus diplômant) 3ème et 4ème année (1C3, 1C4) Cycle 2 (cursus diplômant, cycle 1 validé)

Formation musicale + instrument/chant (20’ seul ou 1H en groupe) +

pratique collective - TARIF 1 487 € 1 298,00 €

Formation musicale+ instrument/chant (30’ seul ou 1h en groupe) + pratique

collective - TARIF 2 704 €

Pratique libre 12-25 ans (Formation Musicale facultative)

instrument/chant (20’ seul ou 1h en groupe) + pratique collective - TARIF 1 487 € 1 298,00 €

instrument/chant (30’ seul ou 1h en groupe) + pratique collective - TARIF 2 704 €

Pratique libre Adulte (Formation Musicale facultative)

instrument/chant (20’ seul ou 1h en groupe) + pratique collective - TARIF 1 649 € 1 298,00 €

instrument/chant (30’ seul ou 1h en groupe) + pratique collective – TARIF 2 974 €

Pratique collective seule 217 € 217,00 €

Formation Musicale seule 217 € 217,00 €

Second instrument - TARIF 1 (20’ seul ou 1h en groupe) 487 € 1 298,00 €

4/5 ans ÉVEIL Danse 283 € 566,00 €

6 et 7 ans Initiation 340 € 680,00 €

Cycle 1 510 €

Cycle 2 (cycle 1 validé) 566 €

20,00 €

ACTIVITES DU CONSERVATOIRE

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE

Droits d'inscription, par famille Carrillonne ou par membre d'une famille NON Carrillonne, à régler dès l’inscription

MUSIQUE

DANSE

DROITS D'INSCRIPTION

6/7 ans

à partir de 8

ans

12 à 25

ans hors cursus

+ de 25 ans

hors cursus

diplômant

Tous

8 ans

CIMETIÈRE TARIFS

CONCESSIONS DE TERRAIN

15 ans 464,00 €

30 ans 825,00 €

COLUMBARIUMS

case 15 ans 2 urnes, plaque incluse 680,00 €

case 30 ans 2 urnes, plaque incluse 1 236,00 €

DROIT D’OCCUPATION DU CAVEAU PROVISOIRE

Droit de séjour au caveau provisoire :

Forfait 5 premiers jours 61,00 €

À compter du 6ème jour et par jour 31,00 €

Vacation de police 20,00 €

CONCESSION CIMETIÈRES