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PLU - Annexes - plan sup
Document publié le Vendredi 11 février 2011 par la commune de Vandières.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
EE
5
mo
Liberté
Égalité
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFET
DE
MEURTHE-ET-MOSELLE
REGU
08
Mi.
208
Direction
départementale
des
Territoires
Service
aménagement
durable,
urbanisme,
risques
{ADUR)
juillet
2019
Plan
Local
d'Urbanisme
(P.L.U.)
Commune
de
VANDIÈRES
Document
réalisé
par
la
Direction
Départementale
des
Territoires
dans
le cadre
de
la
mission
qui
incombe
au
Préfet
au
titre
de
l'article
L.121-2
du
code
de
l'urbanisme.
AVERTISSEMENT
; CONDITIONS D'UTILISATION
- Ce
document
prend
en
compte
les
données
disponibles
à
la
date
de
réponse
des
différents
gestionnaires
et
n'a
pas
vocation
à
se
substituer
aux
documents
officiels
desdits
gestionnaires.
- Compte
tenu
des
imprécisions
inhérentes
à
la
nature
et à
l'échelle
des
données
saisies,
l'agrandissement
à
des
échelles
plus
précises
que
celle
du
1/ 10000
ème
est
déconseillé.
- Le
fond
et
les
données
de
cette
carte
font
l'objet
d'un
droit
réservé
et
d'une
protection.
Toute
utilisation
en
dehors
de
ces
conditions
ne
saurait
engager
la
responsabilité
de
l'Administration.
Conception : DDT54
/ ADUR
/ VDT
Sources
: OIGN-SCAN25
- Edition
2017
710 54.8
24\dossiers\adurinternelvdt4
_ETUDES\URBANISME\SERVITUDE\ Cartes_Servitudes\54546_
Vandieres\2019_07_SUP\54546_SUP
pdt
EK
- 0447/2019
Plan
des
Servitudes
d'Utilité
Publique
Document
conforme
à
celui
annexé
à
l'arrêté
municipal
du 24.04.2049
PORTANT
MISE
A
JOUR
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
Toutes
vos
correspondances
sont
à
adresser
à :
DDT
de
Meurthe-et-Moselle
Case
officielle
n°
60025
54035
Nancy
cedex
Echelle
:
1 /
10000
Localisation
du
service
:
Place
des
Ducs
de
Bar
à Nancy
Horaires
d'ouverture
: 9%100-12h00
/
13h30-16h30
Tél.
: 03
83
91
49
O0 -
fax
: 03
83
28
04
23 VANDIÈRES Liste
des
catégories
de
Servitudes
d'Utilité
Publique
sur
la
commune
:
Cat,
SUP
Libellé
de
la SUP
Al
Forêts
à régime
forestier
AC]
Monuments
historiques
ASI
| Conservation
des
eaux
LL
ELO3
Navigation
intérieure
ELO7
| Circulation
- alignement
13
Canalisation
de
transport
I4
Electricité
PM1
Risques
naturel
et
minier
PTI
Télécom.
perturbations
PT2
Télécom.
obstacies
T1
Voies
ferrées
| Pour
information
:
|
|
A1 -
Foréts relevant du régime
!
- …
Données
: Office National des Forêts
- 2017
A
- Agriculture,
collectivité,
concessionnaire
A4
- Conservation
des
eaux
(Cours
d'eau)
A4
- Conservation
des
eaux
(Zones
de
passage)
!
Données
: Direction
Départementale
des
Territoires
54
pm mg k-4--4
A5
- Canalisations
publiques
Données
: Direction
Départementale
des
Territoires
54
[4
À)
A7
- Forêts
de
protection
(Zones
de
protection)
Données
: Direction
Départementale
des
Territoires
54
AC
- Culture,
Ecologie
ES.
AC1
- Monuments
historiques
inscrits ou
classés
(Édifices)
|
1
AC1
- Monuments
historiques
inscrits ou
classés
Cid
(Périmètres
de
protection)
Données
: Unité Départementale
de
l'Architecture
et
du
Patrimoine
(54)
- 2017
AC2
- Sites
et
monuments
historiques
inscrits
ou
Classés
Zonnées : DREAL Grand Est - 2015
AC3
- Réserves
naturelles
Données
: Conservatoire
d'Espaces
Naturels
de
Lorraine
- 2011
AC4
- Sites
Patrimoniaux
Remarquables
sie
Cayo
FOUR
Fuahles
{PET
Émis
déhordnalion
js
Ste:
Patimonisu
F
FPPAUR
&
secteurs
talvegerdés)
Données
: Unité
Départementale
de
l'Architecture
et du
Patrimoine
(54)
- 2017
AR
-
Défense
RESTE:
AR3
- Magasins
à poudre
de
l'armée
[
7
7
AR3
- Magasins
à poudre
de
l'armée
{Périmètres
de
protection)
Données
: Ministère
de
la Défense
FH
AR6
- Champs
de
tir
Données
: Ministère
de
la Défense
AS
- Santé,
Ecologie
RSS
AS1
- Périmètres
de
protection
des
eaux
potables
KXXX
XX
et
minérales
(Périmètres
immédiats
et
rapprochés)
ZA
À
AS1
- Périmètres
de protection
des
eaux
potables
et
minérales
{Périmêtres
éloignés
et éloignés
renforcés)
Données
: Agence
Régionale
de
Santé
- 2016
Légende
générale
t—2—+—
Produits
chimiques
(Canalisations
privées)
Données
:
Air Liquide
France
Industrie
- 2012
EL
- Equipement,
Santé,
Concessionnaire
LL
11
EL3
- Halages
et marchepieds
Données
: Service
Navigation
du
Nord-Est
mm
EL7
- Circulations
et
alignements
Données
: Données
: Conseil
Départements!
de
Meurthe-et-Moselle
TT
EL11
- Déviations
d'agglomérations
Données
: Direction
Interdépartementale
des
Routes
Est
L-
Industrie
|
11
- Canalisations
de
Transport
de
Matières
Dangereuses
(Maîtrise
de
l'urbanisme)
Données
: DREAL
- 2017
é——<+
13
- Canalisations
de
transport
de
gaz,
d'hydrocarbures
et
de
produits
chimiques
Données
:
GRT
Gaz/TRAPIL
ODC/Trans
ETHYLENE
<<
I4 -
Lignes
électriques
Données
: RTE
- 2015
I
1’
I6
- Mines
et
carrières
Données
: DREAL
Lorraine
- 2011
PES
17 - Stockages
de gaz
Données
: DREAL
Lorraine
- 2011
Int
- Intérieur
|
|
Int
- Cimetières
LL,
Int
- Cimetières
(Périmètres
de
protection)
Données
: Collectivités
Territoriales
PM
- Ecologie
Le
PMi
- Plans
de
Prévention
des
Risques
Naturels
et
Risques
miniers
Données
: Direction
Départementale
des
Territoires 54
RE
PM2
- Installations
classées
Sécurité
et salubrité
publique
Données
: DREAI
Grand
Est
- 2015
HF
PM3
- Plans
de Prévention
des
Risques Technologique
(Périmètres)
Données
: DREAL
Grand
Est
- 2015
PT
- ANFR,
Opérateur
de
réseau
PT1
- Protections
contre
les
perturbations
électromagnétiques
Données
:
Agence
Nationale
des
Fréquences
(ANFR)
©
Antennes Zones
de
garde
ou
de
protection
PT2
- Protections
contre
les
obstacles
Données
:
Agence
Nationale
des
Fréquences
(ANFR)
Antennes Axes
faisceaux
Zones
primaires
Zones
secondaires
ou
spéciales
Faisceaux
EN |
T-
DGAC,
SNCF,
Collectivité,
Concessionnaire
Ti -
Voie
ferrées
(Emprises)
Données
: SCNF
- RGI
SNCF
2016
T4
- Balises
aéronautiques
Données
: Direction
Générale
de
l'Aviation
Civile
- 2017
T5
- Zones
de
dégagement
aérien
(Pistes
Aérodromes
et
Base
Aérienne)
T5
- Zones
de
dégagement
aérien
(Cônes
d'envoi)
Données
: Direction
Générale
de
Aviation
Civile
- 20/7
T7
- Zones
de
dégagement
aérien
(Rayons
de
24
km)
s UE K Données : Direction
Générale
de lAvistion
Civile - 2017
Direction
Départementale
des
Territoires
de
Meurthe-et-Moselle
- ADUR/VDT Vandières AS1
A1
1:10
000
A1
AS1
AS1
AC1
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AS1
PTT
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AS1
AS1
PT1
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Sous
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5
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AS
Direction
Départementale
des
Territoires
de
Meurthe-et-Moselle
- ADUR/VDT Vandières
AS1
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Direction
Départementale
des
Territoires
de
Meurthe-et-Moselle
- ADUR/VDT Vandières Ai 1:10
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Villers SOUS Prény
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Direction
Départementale
des
Territoires
de
Meurthe-et-Moselle
- ADUR/VDT Vandières
A
AS1
A1
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Villers
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Planche
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Sous
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NN
Le
Poste
Électrique
de Vandières
Ÿ
1,
Sce
capt.
97 f°
Petit
\
AS1
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AS1
PT
AS1
Direction
Départementale
des
Territoires
de
Meurthe-et-Moselle
-ADUR/VDT Vandières 1:10
000
Vitéonville
Planche
E
A1
PT2
Lesméniis
Direction
Départementale
des
Territoires
de
Meurthe-et-Moselle
-ADUR/VDT