Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 153 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - DEL 046 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - DEL 100 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - DEL 046 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - DEL 100 DECISIONS DU MAIRE
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 1
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 1
Déliberation - DEL 105 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - DEL 122 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - DEL 057 DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - DEL 153 Decisions du Maire
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Nérac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 153 Decisions du Maire)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Santé,
DEPARTEMENT
LOT et GARONNE
ARRONDISSEMENT
NERAC
CANTON
NERAC
Nombre de conseillers
en exercice: 29
Présents : 17
Votants : 27
OBJET :
Compte rendu de Monsieur le
Maire au Conseil en vertu de
l'article L 2122-22 du C.G.C.T
N° 153/2023
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
du 21 décembre 2023
L'an deux mille Vingt-et-Trois, le 21 décembre à 20 h 00, le Conseil
Municipal de la commune de NERAC était assemblé en session ordinaire, à
la Mairie, après convocation légale en date du 15 décembre 2023, sous la
présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE, Maire.
Étaient présents : Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU,
BUSQUET, SANCHEZ, CASEROTTO et GELLY Adjoints au Maire, Mmes
et MM. ARNAUNE, DAVID, BOZZELLI, VICENTE, GOLFIER, Conseillers
Délégués, Mmes et MM. ESSERTEL, MEDECIN, TUFFERY, TAROZZI,
DULOUARD, GOUJON Conseillers Municipaux.
Absents excusés :
Madame BES qui a donné pouvoir à Monsieur DUFAU.
Madame BERTHOUMIEU qui a donné pouvoir Monsieur VICENTE. Madame DESSAINTS qui a donné pouvoir à Monsieur GELLY.
Madame SERRES-SOLANO qui a donné pouvoir à Monsieur ESSERTEL. Madame VILLEREGNIER qui a donné pouvoir à Madame MEDECIN.
Madame GARBAY qui a donné pouvoir à Monsieur DULOUARD.
Madame TESSARIOL qui a donné pouvoir à Madame CASEROTO. Madame FONTANEL qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE. Madame PRADO qui a donné pouvoir à Monsieur SANCHEZ.
Monsieur BARRERE qui a donné pouvoir à Monsieur DAVID.
Madame IBN-SALAH.
LUN | Absents non excusés :
- Mädame GREGOIRE.
- la été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général
des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du
Conseil, Monsieur SANCHEZ ayant obtenu la majorité des suffrages, a
été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a accepté.
Le procès-verbal de la dernière séance a été adressé à chaque Conseiller
Municipal.
L'avis de convocation a été affiché conformément à la législation en vigueur.
La liste des délibérations de la séance du 30 novembre a été affichée
conformément aux prescriptions de l'article L 2121-25 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Par délibération n°14/2020 du 28 mai 2020, vous avez délégué à Monsieur le Maire un certain nombre de compétences, telles qu'énumérées à l'article L 2122-22 du C.G.C.T.
L'usage de cette délégation doit faire l’objet d'une information par le Maire lors de la plus proche des séances obligatoires de l'Assemblée Délibérante. sécurité du cinéma Le
Margot
OBJET DATE ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL | MONTANTEHT |
DECISION OU DESTINATAIRE (si utile)
Convention définissant
les objectifs et le 47 000 : financement de l'ALSH 22/11/2023 CAF Lot-et-Garonne (AGEN) Néant
et de l'ASRE
Travaux de
restauration du château
Henri IV (phase 3) — 1 Région Nouvelle- 33 000
Demande de 22/11/2023 Aquitaine (BORDEAUX) 28 199 €
subvention auprès de
la Région Nouvelle-
Aquitaine
Mission de maîtrise
d'œuvre Bet Fluides 47 390
pour les travaux de 28/11/2023 | Entreprise Bet Montet (LAYRAC) 2 300 €
mise en sécurité du
cinéma Le Margot
Mission de maîtrise
d'œuvre BE S..E.A
énergétique pour les 5 47 550 fravaux de: mise en 13/12/2023 Entreprise S.I.E.A (BOE) 1 900 €
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
Le SECRETAIRE DE SEANCE,