Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION 22042026
Convocation - convocation cm 032016400 0833 16022026
Convocation - convocation au conseil municipal 049179000 1700 1
Convocation - convocation cm 2026 04 27
Convocation - convocation cm 22042026
Convocation - convocation 068001800 0916 12122025
Convocation - convocation 014684400 1409 31032026
Convocation - Convocation+CM+8+avril+2023
Convocation - Convocation 27 avril 2026
Acte - 22042026 27 ACTE TPN
Convocation - convocation au cm du 27 avril
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Stuckange.
Lien du pdf (Convocation - convocation au cm du 27 avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
STUCKANGE
DESTINATAIRES :
ANDRE Cédric, ANTOINE Corinne, BRUCKER Marc, BUTHMANN Alain,
DOLLEN Marjorie, ECHEVINS Carine, FRADELLA Cédric, GAUTIER
Adeline, GIORGIANTONIO Camille, GRAZINA Laetitia, KILL André,
LAURENT Christian, PASCUAL Carmen, PELTIER Julien, SCHMITT Yoan,
SCHUSTER Benoît, UTA Nicoleta, VALERO Julie, WENDLING Pierre-
Adrien
Stuckange le 21 avril 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le
Lundi 27 avril 2026 à 20h00
A La mairie dans la salle du conseil
Ordre du jour :
Numéro | Numéro de la Nom de la délibération
d’ordre | délibération
1 23DEL2026 | Arrêté du procès-verbal de la séance précédente et élection du secrétaire de
séance
2 24DEL2026 | Création de poste
3 25DEL2026 | Vote des taux de la fiscalité directe locale
4 26DEL2026 | Subventions aux associations et autres organismes de droit privé
5 27DEL2026 Fixation des durées d'amortissement des immobilisations de la Collectivité
6 28DEL2026 | Amortissement des subventions imputées au compte 204 sur l'exercice
2026
7 29DEL2026 | Création d’un contrat d'engagement éducatif
8 30DEL2026 | Vote du Budget Primitif 2026 - Budget Principal
9 31DEL2026 | Vote Budget Annexe 2026 - Lotissement la Sapinière Il
10 32DEL2026 | Désignation d’un référent CNAS
11 33DEL2026 | Droit à la formation des élus
12 34DEL2026 | Commission communale des impôts directs (CCID). Détermination de la
liste des noms en vue de la nomination des membres.
13 35DEL2026 | Renouvellement des membres du CCAS - élection et désignation
L'ensemble des documents nécessaires pour vous aider à préparer cette réunion est consultable en mairie aux heures ouvrables de la mairie ou sur rendez-vous en présence du maire, d’un adjoint ou de la secrétaire générale de mairie.
Le Maire,
Benoît SCHUSTER
MAIRIE DE STUCKANGE - DEPARTEMENT DE LA MOSELLE - REPUBLIQUE FRANÇAISE
27 C, rue Nationale - 57970 Stuckange - Tél : 03 82 56 90 81
SIRET 215 708 637 000 65 - mairie@mairie-stuckange.fr www.mairie-stuckange.fr DESTINATAIRES :
ANDRE Cédric, ANTOINE Corinne, BRUCKER Marc, BUTHMANN Alain,
DOLLEN Marjorie, ECHEVINS Carine, FRADELLA Cédric, GAUTIER
Adeline, GIORGIANTONIO Camille, GRAZINA Laetitia, KILL André,
LAURENT Christian, PASCUAL Carmen, PELTIER Julien, SCHMITT Yoan,
SCHUSTER Benoît, UTA Nicoleta, VALERO Julie, WENDLING Pierre-
Adrien
STUCKANGE
POUVOIR
Je soussigné(e),
donne pouvoir à
pour me représenter à la réunion du conseil municipal du
aux fins de prendre part à toutes les délibérations, d'émettre tous votes et signer tous documents. Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
A , le
(signature)
MAIRIE DE STUCKANGE - DEPARTEMENT DE LA MOSELLE - REPUBLIQUE FRANÇAISE
27 C, rue Nationale - 57970 Stuckange - Tél : 03 82 56 90 81
SIRET 215 708 637 000 65 - mairie@mairie-stuckange.fr www.mairie-stuckange.fr