Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
Document publié le Lundi 24 juin 2013 par la commune de Noé.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
DEPARTEMENT DE HAUTE-GARONNE
COMMUNE DE NOE
Plan Local d'Urbanisme
Liste des Emplacements Réservés
(ER)
Vu pour être annexé à la délibération du
Conseil Municipal du 24 juin 2013 approuvant
le Plan Local d’Urbanisme. Commune de Noé
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme
Liste des Emplacements Réservés (ER)
1
Liste des emplacements réservés
N° opération Destination Emprise / Superficie
Bénéficiaire
1 Elargissement et aménagement du Chemin de la Pyramide
Emprise variable
Superficie totale
6254 m²
Commune
2 Elargissement et aménagement du Chemin du Riou
Emprise 2 mètres
Superficie totale
753 m²
Commune
3 Elargissement et aménagement du Chemin du Général Uzac
Emprise 2 mètres
Superficie totale
850 m²
Commune
4 Elargissement et aménagement du Chemin du Gaillard-du-Port
Emprise 2 mètres
Superficie totale
1220 m²
Commune
5 Elargissement et aménagement du Chemin du Gaillard-du-Port
Emprise variable
Superficie totale
1115 m²
Commune
6 Aménagement d’un chemin au quartier Plaisance (rive droite de la Garonne)
Emprise 8 mètres
Superficie totale
2482 m²
Commune
7 Elargissement et aménagement du Chemin des Saintes
Emprise variable
Superficie totale
470 m²
Commune
8 Elargissement et aménagement du Chemin de la Maladrerie
Emprise variable
Superficie totale
405 m²
Commune
9 Elargissement et aménagement du Chemin de la Maladrerie
Emprise variable
Superficie totale
1115 m²
Commune
10 Elargissement et aménagement du Chemin de la Maladrerie
Emprise variable
Superficie totale
125 m²
Commune
11 Aménagement de l’intersection entre la Route de Toulouse et la Rue du Couvent Superficie totale 285 m² Commune
12 Elargissement et aménagement du Chemin des Saintes
Emprise variable
Superficie totale
430 m²
Commune
13 Elargissement et aménagement du Chemin des Saintes
Emprise variable
Superficie totale
100 m²
Commune Commune de Noé
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme
Liste des Emplacements Réservés (ER)
2
N° opération Destination Emprise / Superficie Bénéficiaire
14 Elargissement et aménagement du Chemin des Saintes
Emprise variable
Superficie totale
300 m²
Commune
15 Elargissement et aménagement du Chemin de Faugère
Emprise variable
Superficie totale
75 m²
Commune
16
Aménagement d’une voie de circulation
entre la Route de Toulouse et le chemin de
Faugère
Emprise variable
Superficie totale
1570 m²
Commune
17
Aménagement d’un espace vert tampon
entre l’A64 et le quartier de La Grande
Vigne
Emprise 25
mètres
Superficie totale
12490 m²
Commune
18 Elargissement et aménagement du Chemin des Agnets
Emprise variable
des deux côtés
Superficie totale
470 m²
Commune
19 Elargissement et aménagement du Chemin des Agnets
Emprise variable
des deux côtés
Superficie totale
145 m²
Commune
20 Elargissement et aménagement du Chemin des Agnets
Emprise variable
des deux côtés
Superficie totale
520 m²
Commune
21 Elargissement et aménagement du Chemin des Agnets
Emprise 2 mètres
des deux côtés
Superficie totale
145 m²
Commune
22 Elargissement et aménagement du Chemin des Agnets
Emprise variable
des deux côtés
Superficie totale
60 m²
Commune
23 Elargissement et aménagement du Chemin des Agnets
Emprise 2 mètres
des deux côtés
Superficie totale
290 m²
Commune
24 Elargissement et aménagement du Chemin Lafitte
Emprise de 2 à 3
mètres des deux
côtés)
Superficie totale
4550 m²
Commune Commune de Noé
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme
Liste des Emplacements Réservés (ER)
3
N° opération Destination Emprise / Superficie
Bénéficiaire
25 Elargissement et aménagement du Chemin Lafitte
Emprise variable
des deux côtés
Superficie totale
3065 m²
Commune
26 Elargissement et aménagement de la Route de Longages (RD 28)
Emprise variable
(0 à 3 mètres)
Superficie totale
3110 m²
Conseil Général
27
Elargissement et aménagement de la Route
de Longages (RD 28) et de l’intersection
avec la RD 28b
Emprise variable
(0 à 3 mètres)
Superficie totale
3000 m²
Conseil Général
28 Elargissement et aménagement de la Route des Clauzolles (RD 10)
Emprise variable
(0 à 5 mètres)
Superficie totale
660 m²
Conseil Général
29 Elargissement et aménagement de la Route des Clauzolles (RD 10)
Emprise variable
(0 à 5 mètres)
Superficie totale
3050 m²
Conseil Général
30 Elargissement et aménagement de la Route des Clauzolles (RD 10)
Emprise variable
Superficie totale
270 m²
Conseil Général
31 Elargissement et aménagement du Chemin de Mandillon
Emprise variable
(0 à 2 mètres)
Superficie totale
1205 m²
Commune
32 Elargissement et aménagement de la Route des Clauzolles (RD 10)
Emprise 5 mètres
Superficie totale
1540 m²
Conseil Général
33 Elargissement et aménagement de la Route des Clauzolles (RD 10)
Emprise 5 mètres
Superficie totale
1720 m²
Conseil Général
34 Elargissement et aménagement du Chemin du Danis
Emprise variable
(0 à 2 mètres)
Superficie totale
120 m²
Commune
35 Elargissement et aménagement du Chemin du Danis
Emprise variable
(0 à 2 mètres)
Superficie totale
1235 m²
Commune Commune de Noé
Elaboration du Plan Local d'Urbanisme
Liste des Emplacements Réservés (ER)
4
N° opération Destination Emprise / Superficie
Bénéficiaire
36 Elargissement et aménagement du Chemin de la Garonne
Emprise 2 mètres
Superficie totale
660 m²
Commune
37 Elargissement et aménagement de la Route des Clauzolles (RD 10)
Emprise variable
Superficie totale
1620 m²
Conseil Général
38 Aménagement de l’intersection entre le chemin de Lafitte et le chemin de Peyrefil Superficie totale 1440 m² Commune
39 Aménagement du parcours cyclable de la Garonne
Emprise variable
Superficie totale
6400 m²
Conseil Général
40 Aménagement d’une voie de desserte routière au lieu-dit Le Danis
Emprise 8 mètres
Superficie totale
1000 m²
Commune