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Arrêté - 1712302061 N2024 25
Arrêté - 1714988618 N2024 40
Arrêté - 1713771926 N2024 36
Arrêté - 1719999600 N2024 63
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Arrêté - 1719999600 N2024 63)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
DEPARTEMENT
Des
BOUCHES
DU
RHONE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
DU
MAIRE
Mairie
de
BOUC
BEL
AIR
Le
Maire
de
la Commune
de
BOUC
BEL
AIR,
Code
Postal
: 13320
Vu
les
articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.411-1,
L.325-1
et
R.411-25,
R.417-10
du
Code
de
la
Route, Vu
Particle
R.610-5
du
Code
Pénal,
Vu
ie Code
de
la Voirie
Routière.
Considérant
la demande
formulée
par
courriel
en
date
du
6 février
2024,
par
Maxime
SOONEKINDT,
organisateur
des
« Streets
Food
Party
2024»
prévues
dans
les
Jardins
d’Albertas
à Bouc
Bel
Air
les
9
mai,
13 juin,
18
juillet,
22
août
et
7
septembre
de
l’année
2024,
Considérant
que
dans
la
demande
formulée
par
l'organisateur,
il
est
mentionné
des
dates
de
contingence
(intempéries),
Les
16
mai,
20 juin,
25
juillet,
29
août
et
14
septembre
de
l’année
2024.
Considérant
que
le
lieu
de
réalisation
de
cet
évènement
est
prévu
en
agglomération,
dans
les
Jardins
d’Albertas
situés
sur
la RD8n
à Bouc
Bel
Air, Considérant
qu’en
raison
de
la
forte
affluence
de
visiteurs
que
ce
type
d’évènement
peut
générer,
Considérant
qu’en
raison
des
créneaux
horaires
de
l’évènement
et
de
Paffluence
habituelle
de
véhicules
aux
abords
des
Jardins
d’Albertas
et
notamment
sur
la
RDBn,
Considérant
l’arrêté
municipal
n°2024-58
en
date
du
18
avril
2024
relatif
aux
évènements
de
la
«
Street
Food
Party
»
qui
se
déroulent
dans
les
Jardins
d’Albertas.
Considérant
la
réunion
de
sécurité
du
mardi
25
juin
2024
relative
au
trouble
à l’ordre
public
par
blocage
de
voie
de
circulation,
sens
Marseille-
Aix
de
la RD&n
survenu
le jeudi
19 juin
2024
de
18h00
et 20h00,
généré
par
l’évènement
« Street
Food
Party
»,
N°2024-63
IL
convient
pour
des
raisons
de
sécurité
et
de
commodité
publique
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et de
stationnement
des
véhicules
circulant
sur
la Rd8n
et sur
le chemin
de
Castillone
tout
en
communiquant
aux
organisateurs
des
préconisations
indispensables
en matière
d’accès
aux
Jardins
d’Albertas.
OBJET
: Arrêté
modificatif
Street
Food
Party
2024
Jardins
d’Albertas.
ARRETE
Article
un
:
L'arrêté
municipal
n°2024-58
en
date
du
21
juin
2024
est
abrogé
et
remplacé
par
les
dispositions
du
présent
arrêté.
Article
deux
: Entrée
de
l’évènement
/ Portail
Chemin
de
Castillone
L’entrée
des
véhicules
aux
Jardins
d’Albertas
est
interdite
depuis
le portail
d’honneur
aux
dates
suivantes
:
+
Jeudi
18
juillet
2024
de
17h00
à 23h30
au
plus
tard,
(A
défaut le jeudi
25
juillet
de
17h00
à 23h30
au
plus
tard),
AM
N°2024-63
: Arrêté
modificatif Street Food
Party
2024-Jardins
d’Aïbertas
Page
1 surS ° _
Jeudi
22
août
2024
de
17h00
à 23h30
au
plus
tard,
(A
défaut
le jeudi
29
août
de
17h00
à 23h30
au
plus
tard),
e_
Samedi
7 septembre
2024
de
11h00
à 23h30
au
plus
tard,
(A
défaut
le samedi
14
septembre
de
11h00
à 23h30
au
plus
tard).
Seul
le portail
en bordure
du
chemin
de
Castillone
est dédié
pour
l’occasion
à l’entrée
des
visiteurs.
Article
trois
: Accès
au
site
- Sens
de
circulation
unique
e
Les
véhicules
circulant
sur
Ia
RD8n
dans
le
sens
Aix-en-
Provence/Marseille
ont
interdiction
de tourner
à gauche
en
direction
du
Chemin
de
Castillone
et en
direction
de
l’entrée
des
Jardins
d’Albertas
par
le
portail
d'Honneur,
aux
dates
et
horaires
précités
dans
l’article
deux
du
présent
arrêté.
Des
signalisations
de
police
verticales
temporaires,
de
type
B2a
sont
implantées
sur
des
socles
lestés
au
niveau
des
intersections
précitées.
Ces
signalisations
sont
complétées
par
des
cônes
de
lubeck
lestés
rétro
réfléchissants
positionnés
au
milieu
des
deux
voies
de
circulation
signalant
aux
automobilistes
impossibilité
de
traverser
Les
voies
(voir
plan
en
PJ).
e
Les
véhicules
doivent
effectuer
un
demi-tour
au
rond-point
de
la Croix
d’Or
pour
maintenir
un
sens
de
circulation
unique
et accéder
au
site des
Jardins
d’Albertas
par
le
portail
situé
en
bordure
du
chemin
de
Castillone
aux
dates
et
horaires
précités
dans
l’article
deux
du
présent
arrêté.
e
Les
véhicules
circulant
sur
la
RD8n
dans
le
sens
Marseille/Aix-en-
Provence
ont
interdiction
de
tourner
à
droite
en
direction
du
portail
d'Honneur
aux
dates
et horaires
précités
dans
l’article
deux
du
présent
arrêté. Une
signalisation
de
police
verticale
temporaire,
de
type
B2b
est
implantée
sur
un
socle
lesté
au
niveau
de
l’entrée
du
portail
d'Honneur
{voir
plan
en
PJ).
+
Les
véhicules
circulant
sur
le
chemin
de
Castillone
en
direction
de
la
RDB8n
ont
interdiction
de
tourner
à gauche
aux
dates
et horaires
précités
dans
Particle
deux
du
présent
arrêté.
Des
signalisations
de
police
verticales
temporaires,
de
type
B2a
et
KD?22a
sont
implantées
sur
des
socles
lestés
au
niveau
de
l’intersection
précitée
(voir
plan
en
PJ).
Article
quatre
: Sortie
unique
du
site / Portail
d'Honneur
+
Les
véhicules
quittant
les
Jardins
d’Albertas
ont
interdiction
de
sortir
par
le
portail
situé
en
bordure
du
chemin
de
Castillone
aux
dates
et
horaires
précités
dans
l’article
deux
du
présent
arrêté; À
l’exception
d’une
évacuation
d’urgence
du
site.
Des
signalisations
de
police
verticale
temporaires,
de
type
BI
sont
implantées
sur
des
socles
lestés
à
la
sortie
du
site
au
niveau
du
portail
du
chemin
de
Castillone
(voir
plan
en
PJ).
AM
N°2024-63
: Arrêté
modificatif Street
Food
Party
2024-Jardins
d’Aïbertas
Page
2 sur 5 +
Seul
le
portail
d'Honneur
est
dédié
pour
lPoccasion
à
fa
sortie
des
visiteurs,
Les
véhicules
quittant
les
jardins
d’Albertas
par
le
portail
d'Honneur
ont
interdiction
de tourner
à gauche
sur la RD8n
en direction
de
Marseille
aux
dates
et horaires
précités
dans
Particle
deux
du
présent
arrêté. Des
signalisations
de
police
verticales
temporaires,
de
type
B2b
et
KD22a
sont
implantées
sur
des
socles
lestés
au
niveau
de
la
sortie
précitée
(voir
plan
en
PT).
Article
cinq
: Stationnement
des
visiteurs
L'arrêt
et
le stationnement
sont
interdits :
e
sur
les
accotements
de
la
Rd8n,
de
part
et
d’autre
des
voies
de
circulation
de
l’avenue
de
la
Croix
d’Or,
entre
ses
intersections
formées
avec
lavenue
du
Général
De
Gaulle
et
le
chemin
de
Castitlone
;
e
de
part
et d’autre
du
chemin
de
Castillone
depuis
la RDB8n
;
les
jours
et
aux
horaires
précités
dans
l’article
deux
du
présent
arrêté
municipal
(voir
plan
en
PJ).
Des
signalisations
de
police
verticales
temporaires,
de
type
B6d
sont
implantées
sur
des
socles
lestés
entre
les
deux
intersections
précitées.
Les
visiteurs
sfationnent
leurs
véhicules
sur
les
parkings
matérialisés
à
l'intérieur
du
site des
Jardins
d’Aïbertas
dont
la gestion
est à la charge
des
organisateurs. Il
est
préconisé
aux
organisateurs
de
créer
un
cheminement
matérialisé
pour
les véhicules
des
visiteurs
à Pintérieur
des
Jardins
d’Albertas
afin
que
les
véhicules
accédant
au
site
puissent
continuer
de
circuler
sans
s’arrêter
jusqu’à
l'aire
de
stationnement
dédié.
Les
organisateurs
ont
la
charge
de
fluidifier
la circulation
à l’intérieur
du
site jusqu’à
l’aire
de
stationnement
dédié. Article
six
: Signalisation
évènement-visiteurs
La
signalisation
de
l’évènement
est
à la charge
de
l’organisateur.
Elle
est
prévue
dans
les
deux
sens
de
cireulation
de
la RD8n
sur
des
panneaux
de
type
Akilux
en
format
AQ
mentionnant
lévènement,
l’accès
et
les
distances
d’entrée
au
site.
Il
est
interdit
tout
type
d’affichage
sur
les
panneaux
de
signalisation
routière.
La
signalisation
de
l’évènement
doit
être
retirée
le jour
même,
à
l'issue
de
l’évènement.
Article
sept
: Stationnement
des
secours
Une
aire
de
stationnement
est
réservée
aux
véhicules
de
secours
dans
les
Jardins
d’Albertas
au
plus
près
de
l'évènement.
Article
huit
:
Les
panneaux
et
les
cônes
de
signalisation
ainsi
que
les
barrières
de
sécurité
nécessaires
à
l’application
des
présentes
dispositions
sont
mis
en
place
conjointement
par
Le service
technique
et la Police
Municipale
de
la
ville
de Bouc
Bel
Air.
Article
neuf :
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
qui
est
publié
et
affiché
dans
les
conditions
réglementaires
habituelles
sont
constatées
par
procès-
verbaux
qui
sont
transmis
aux
tribunaux
compétents.
AM
N°2024-63
:Arrêté
modificatif
Street
Food
Party
2024-Jardins
d’Albertas
Page
3 sur
5 Article
dix
:
Les
véhicules
en
infraction
aux
dispositions
du
présent
arrêté
peuvent
faire
Pobjet
d’une
mise
en
fourrière.
Article
onze
:
Le
présent
acte
peut
faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
publication
et/ou
de
son
affichage,
d’un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
ou
d’un
recours
gracieux
auprès
de
la
commune,
étant
précisé
que
celle-ci
dispose
d’un
délai
de
2
mois
pour
répondre.
Article
douze
:
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services,
Madame
la Directrice
du
Service
Technique,
Monsieur
le Directeur
du
Service
Promotion
de
la Ville,
Monsieur
le Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
à BOUC
BEL
AIR
Monsieur
le Chef
du
Service
de
la Police
Municipale.
Sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
lexécution
du
présent
arrêté.
Fait à BOUC
BEL
AIR,
Le
{
1
2 JUL
204!
AM
N°2024-63
:Arrêté
modificatif Street
Food
Party
2024-Jardins
d’Albertas
Page
4 sur
5 cIs eq sEpoqIV-pTOT ÉHEA POOA 390$ JHPOTIPOU eu “E9-PTOC NN
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