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Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 12.04.2024
Document publié le Vendredi 12 avril 2024 par la commune d'Abondance.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations conseil municipal du 12.04.2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Liste des délibérations du 12 avril 2024
COMMUNE D'ABONDANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du Vendredi 12 avril 2024 - 19 H 30
N° D'ORDRE OBJET DES DELIBERATIONS VOTE/DECISION
2024-04-086 |Compte-rendu de la commission d'urbanisme Approuvé à l'unanimité A ti TT ur I 2024-04-087 pprobation du budget primitif annexe Activités Culturelles Approuvé à l'unanimité
Abondance de l'année 2024
A bation du budget primitif Forêts Abond d 2024-04-088 \ppro ation du budget primitif annexe Forêts Abondance de Approuvé à l'unanimité
l'année 2024
Versement d'une subvention par le budget annexe Forêts 2024-04-089 € “ “ ver . P “os nex Approuvé à l'unanimité
Abondance au budget Principal Abondance
Approbation du budget primitif annexe Remontées Mécaniques au no 2024-04-090 Approuvé à l'unanimité
Abondance de l'année 2024 nn nantml
A bation du budget primitif Principal Abondance de l'anné 2024-04-091 Sp ation du budget primitif Principal Abondance de l'année Approuvé à l'unanimité
Versement d'une subvention par le budget Principal Abondance 2024-04-092 Approuvé à l'unanimité au budget annexe Remontées Mécaniques Abondance PR
2024-04-093 |Attribution des subventions aux associations pour l'année 2024 Approuvé à l'unanimité
2024-04-094 {Fixation des taux d'imposition de l'année 2024 Approuvé à l'unanimité
Publié et affiché le 17 avril 2024
Le Maire,
Paul GIRARD-DESPRAULEX,-
Chaque délibération est consultable dans son intégralité au secrétariat de Mairie