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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+10+mai+
Document publié le Mardi 10 mai 2022 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+10+mai+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sécurité routière,
Département de l'Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Beliey
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 MAI 2022
L'an deux mille Vingt et Deux, le dix mai à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de
Aranc (Ain), se sont réunis, sous la présidence du maire Monsieur Daniel Mathieu, sur la convocation qui leur a
été adressée le cinq mai 2022.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e)s municipaux :
Présents : Daniel MATHIEU, Nathalie VARIGNIER, Dominique BESSON, Joël GROBAS, Pascale AGATY, Sophie
DUMAS, Sandrine PERRIN, Jean-Pierre MONTJOUVENT, Patrick ORAISON, Lionel TALON, Monique PALLET
Excusés : -
Nombre de votants en début de séance : 11
Sandrine PERRIN est nommée secrétaire de séance.
Un hommage est rendu en début de séance à Guy Doleatto, qui nous a quitté, en présence des anciens
conseillers municipaux conviés par Monsieur le Maire.
Guy Doleatto a été conseiller municipal, de 2001 à 2008 avec Jean François Julliard, puis de 2008 à 2014, adjoint
toujours sous le mandat de JF Julliard et de 2014 à 2021, 2°" adjoint avec Daniel Mathieu.
Chacune des personnes présentes a pu dire quelques mots et rappeler les souvenirs communs.
1} APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 AVRIL 2022 :
Le conseil n’a pas de remarque, le procès verbal du 6 avril 2022 est approuvé à l'unanimité.
2) DISSOLUTION DU SYNDICAT A VOCATION DE CONSTRUCTION D’UNE_ GENDARMERIE A PLATEAU
D'HAUTEVILLE
Le maire rappelle le contexte. Le SIVU avait vocation à construire le bâtiment de {a nouvelle gendarmerie
Plateau d’Hauteville pour les 15 communes adhérentes au SIVU. Pour des raisons juridiques, il est nécessaire
que ce soit une seule entité qui porte les projets de démolition et de construction {reversement de la TVA,
représentant environ 1 million d'euro).
La commune Plateau d’Hauteville a accepté de porter le projet seule.
Le SIVU doit donc être dissolu. Cette dissolution doit être approuvée par toutes les communes parties au projet
en rendant une délibération.
Le conseil se prononce sur la dissolution du SIVU à l’unanimité. 3) POINT D'INFORMATION SUR LES TRAVAUX
Joël Grobas et jean Pierre Montjouvent présentent les travaux réalisés et en cours :
- Elagage des haies par l'entreprise Meygret, pour un tarif de 75€/heure,
dépense budgétée : 3 000 € TTC (36 heures effectuées).
- Lavage de la stèle de Colognat + fixation plaque cimetière Résinand + nettoyage plaque près du monument de
Résinand (Pompes Funèbres du Plateau) : 250 €.
- Prévoir le nettoyage de la croix près de l'église d'Aranc (Jean-Claude), des renseignements ont été pris auprès
des Pompes Funèbres du Plateau pour conseils.
- Commande d'une tonne d'enrobé à froid pour bouchage des trous sur les chemins goudronnés + balises pour
lotissement (Sylvain Marguier).
- Pose du panier de basket dans la cour de l'école
- Signature du devis paysagiste, de l’entreprise DUCLOS, pour les différentes plantations à effectuer
{devis 1910 € HT}, contact pris avec l’entreprise pour la réalisation des travaux
- Chenaux lavoir d'Aranc, devis 1190,70 €, décision à prendre : remplacement de toute la longueur ou
remplacement uniquement de la partie cassée du chenau
- Boiseries de l'église d'Aranc : vu Jean-Baptiste JULLIARD 820 € HT.
- En attente, plafond de la cuisine appartement DE LIMA : 671 € TTC.
- Anti Pince doigts porte de la classe du bas : 288 € HT.
- Rappel : Plafond église d'Aranc 1938 € (Entreprise Denis MEYGRET).
- Les plans d'évacuation des écoles ont été reçus : des blocs de secours sont à rajouter (X3)
- Remplacement d'une tête de vanne thermostatique
- Déplacement du radar pédagogique (à installer plus au centre du village)
- Le contrôle de l'isolation des combles a été effectué
- Mentionner au charpentier que des ardoises sont cassées à l’école de Rougemont
- le contrôle de sécurité de l'Auberge d’Aranc à été fait en présence d’un représentant de la municipalité (JP)
- Concernant le poteau cassé au mont d’Aranc, le constat a été fait avec l’entreprise qui a causé ie dommage.
Les points en suspend seront revus en commission travaux.
Circulation au Mont d’Aranc : un arrêté sera pris pour déplacer le panneau entrée/sortie Aranc de 650 m
environ, le panneau sera placé vers le virage de la Verrière. La limitation de vitesse passera de 80 km/h à 50
km/h dans cette zone, 2 balises priorités à droite seront installées. 4) ELECTIONS LEGILASTIVES : tenue du bureau de vote
Les élections législatives auront lieu les 12 et 19 juin 2022. Le bureau de vote sera tenu selon
le planning ci- dessous :
12-juin 19-juin
8h00 à 10 h 30 Daniel Daniel
Pascale Lionel
Sandrine Sandrine
10h30à13h 00 | Joël Joël
Jean Pierre Jean Pierre
Lionel Sophie
13h00à 15h30 |Nathalie Nathalie
Dominique Dominique
Daniel Daniel
15h30 à 18h00 Sophie Pascale
Patrick Patrick
Monique Monique
5) QUESTIONS DIVERSES
Le dossier de demande de subvention pour le prochain spectacle de la commission culture a été envoyé à la région.
Le montant demandé est de 30 % du coût.
Sentiers pédestres : un travail est réalisé par les élèves de la classe du haut : identification d’arbres et de fleurs Sur des
panneaux le long des chemins balisés. Deux plaques en aluminium de format A3 seront achetées pour
un cout de 60 €/plaque. Il devrait être possible d'indiquer 2-3 espèces par plaque.
Deux poteaux ont disparus à Salandru, ils seront remis par les membres de la commission sentiers.
Rapport SIEA sur l'éclairage publique : il a été transmis aux élus concernés, il sera abordé en commission travaux prévue le 17/05/2022
à 19h30.
La séance est levée à 22 heures
D. MATHIEU