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Document publié le Jeudi 19 janvier 2023 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+CM+2023.19)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République Française
Département de la Gironde
Commune de Rauzan
Séance du 19 janvier 2023
Liste des Délibérations
du Conseil Municipal
du 19 janvier 2023
D01 – Approbation du procès-verbal du précédent conseil (adoptée)
D02 – Commission des impôts (adoptée)
D03 – Avenant n° 2 convention PETR dématérialisation et actualisation des tarifs (adoptée)
D - Temps de travail dans la fonction publique (reportée)
D04 – Fermeture de la mairie au public (adoptée)
D05 – Création d’un poste d’adjoint technique pour 15h hebdomadaire (adoptée)
D06 – Projets d’investissement 2023 (adoptée)
D07 – délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent
(adoptée)
D08 – Demande de subvention au titre de la DETR pour l’aire de jeux (adoptée)
D09 – Demande de subvention au titre du fonds vert pour l’éclairage public (adoptée)
D10 – Règlement intérieur du Conseil Municipal (adoptée)
D11 – Motion de soutien à la culture de la vigne et du vin en France et dans nos territoires (adoptée)