Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - D 2016 14 1 Approbation du compte rendu du Conseil
Compte-Rendu - D 2018 1 1 Approbation du compte rendu du Conseil
Compte-Rendu - D 2016 5 1 Approbation du compte rendu du conseil
Compte-Rendu - D 2016 6 1 Approbation du compte rendu du conseil
Compte-Rendu - D 2016 8 1 Approbation du compte rendu du conseil
Compte-Rendu - D 2016 7 1 Approbation du compte rendu du conseil
Compte-Rendu - D 2017 5 1 Approbation du compte rendu du conseil
Compte-Rendu - D 2017 10 1 Approbation du compte rendu du conseil
Compte-Rendu - D 2017 11 1 Approbation du compte rendu du Conseil
Compte-Rendu - D 2017 12 1 Approbation du compte rendu du conseil
Compte-Rendu - D 2017 1 1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2016
Document publié le Jeudi 15 décembre 2016 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D 2017 1 1 Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
Reçu le 13/01/2017
016-211602562-20170115-0_2017 DE I-AXOMM
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
E DE MOUTHIERS-SUR-BOËEME
ce du champ de foire 8,
délibération :
D_2017 11
Nombre de conseillers en
exercice : 23
Présents : 13
Votants : 19
Objet : Approbation du compte
rendu du conseil municipal du
15 décembre 2016
Fait et délibéré en mairie
les jour, mois et an que
dessus.
Au registre sont les
signatures. Pour copie
conforme.
OUTHIERS-SUR-BOËME
tél : 05.45.67.92.,20 fax : 05.45.67.83.38
mairie@mouthiers-sur-boeme.fr
L'an deux mille dix sept, le vendredi 13 janvier à 20 h 30, le Conseil dûment convoqué, s'est
réuni en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur
CARTERET Michel, Le Maire.
Date de convocation du Conseil : 06 Janvier 2017
Présents : Monsieur CARTERET Michel, Madame COOLEN Anne-Marie, Madame HITIER Marie-
Christine, Madame LHOMME Michèle, Monsieur RABSKI Jean, Madame RELET Graziella,
Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique, Madame BERTIN Nathalie, Monsieur
PORTE Henri-Renaud, Monsieur SUSSET Bernard, Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur
PONTINI Daniel
Pouvoirs :
Monsieur BARBE Hugues a donné pouvoir à Monsieur PONTINI Daniel
Monsieur BORRÉDON Richard a donné pouvoir à Madame RELET Graziella
Madame LOUVIÉ Catherine a donné pouvoir à Madame HITIER Marie-Christine
Monsieur TROUSSICOT Franck a donné pouvoir à Monsieur CARTERET Michel
Monsieur NOËL Frédéric a donné pouvoir à Madame COOLEN Anne-Marie
Monsieur NEBOUT Joël a donné pouvoir à Madame GROLLEAU Rachel
Absent(s) :
Excusé(s) : Monsieur BARBE Hugues, Monsieur BORRÉDON Richard, Madame LOUVIÉ
Catherine, Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur TROUSSICOT Franck, Monsieur BERCHENY
Dorian, Monsieur NOËL Frédéric, Madame COUSSY Stéphanie, Madame SOULET Sandrine,
Monsieur NEBOUT Joël
Secrétaire de Séance : Monsieur Henri-Renaud PORTE
Monsieur le Maire demande si des observations sont formulées concernant le compte rendu
de la séance du jeudi 15 décembre 2016.
En l'absence de remarque, le conseil municipal approuve à l'unanimité le compte rendu de la
séance du jeudi 15 décembre 2016.
Pour :19 Contre:0 Abstention : 0
Emis le 13/01/2017, transmis en sous-préfecture et rendu
exécutoire le À 9 JAN. 2017