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Compte-Rendu - Avis du Maire du 23.04.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Canéjan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Avis du Maire du 23.04.26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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COMMUNE DE CANEJAN
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AVIS DU MAIRE
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Le Maire a l'honneur d'informer ses administrés que le Conseil municipal se réunira à la mairie le :
JEUDI 23 AVRIL 2026 À 19 H 00
ORDRE DU JOUR :
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2026
N° 030/2026 RÈGLEMENT FINANCIER ET BUDGÉTAIRE
N° 031/2026 VOTE DES TAUX 2026
N° 032/2026 BUDGET PRINCIPAL – COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
N° 033/2026 BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DE RÉSULTATS 2025
N° 034/2026 BUDGET PRINCIPAL – BUDGET PRIMITIF 2026
N° 035/2026 BUDGET ASSAINISSEMENT - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
N° 036/2026 BUDGET ASSAINISSEMENT – AFFECTATION DE RÉSULTATS 2025
N° 037/2026 BUDGET ASSAINISSEMENT – BUDGET PRIMITIF 2026
N° 038/2026 BUDGET EAU POTABLE – COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
N° 039/2026 BUDGET EAU POTABLE – AFFECTATIONS DE RÉSULTATS 2025
N° 040/2026 BUDGET EAU POTABLE – BUDGET PRIMITIF 2026
N° 041/2026 AP/CP CLÔTURES
N° 042/2026 AP/CP VÉHICULES
N° 043/2026 AP/CP AMÉNAGEMENT ÉCOLE BREL ET CUISINE CENTRALE
N° 044/2026 AP/CP PLU CLÔTURE OPÉRATION
N° 045/2026 SUBVENTION ACQUISITION VÉLO A ASSISTANCE ÉLECTRIQUE
N° 046/2026 CONSTITUTION D’UNE PROVISION SEMI-BUDGÉTAIRE
N° 047/2026 TARIFS POUR L’UTILISATION DES PHOTOGRAPHIES APPARTENANT À LA COMMUNE
N° 048/2026 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIÈRES – ANNÉE 2025 INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL
N° 049/2026 CONSTRUCTION DE LA RÉSIDENCE « BOIS MARTIN » - CHEMIN DE DAULET - SUBVENTION RÉALISATION LOGEMENTS SOCIAUX (SURCOÛT FONCIER) N° 050/2026 CONSTRUCTION DE LA RÉSIDENCE « DOMAINE DE BARRICOT » - AVENUE DE BARRICOT - SUBVENTION RÉALISATION LOGEMENTS SOCIAUX (SURCOÛT FONCIER)
N° 051/2026 CONVENTIONS DE SERVITUDES DE PASSAGE D’OUVRAGES PUBLICS EN DOMAINE PRIVE DANS LE CADRE DE L’EXERCICE DE LA COMPÉTENCE « EAU ET ASSAINISSEMENT » – DELEGATION DE SIGNATURE DES ACTES
N° 052/2026 SUBVENTION ET CONVENTION ASSOCIATION CONCORDIA
N° 053/2026 SUBVENTION ASSOCIATION « LES COULEURS DU JEU » SEMAINE PETITE ENFANCE
N° 054/2026 ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES
N° 055/2026 MISE EN PLACE DU COMPLÉMENT INDEMNITAIRE - ANNÉE 2026
N° 056/2026 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
INFORMATION SUR LES DÉCISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS AC- CORDÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
CANÉJAN, le 10 avril 2026
Le Maire,
B. GARRIGOU