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Arrêté - ARRETE 25 2024 Travaux de Renovation Conduite EAU Potable 250A RUE de la Mairie Sogeca
Document publié le Mardi 19 novembre 2024 par la commune de Pierre.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 25 2024 Travaux de Renovation Conduite EAU Potable 250A RUE de la Mairie Sogeca)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Industrie, Transports,
D E P A R T E M E N T D E L 'I S E R E
M A I R I E d e L A P I E R R E 3 8 5 7 0
T E L : 0 4 . 7 6 . 7 1 . 3 8 . 9 5
_ F A X : 0 4 . 7 6 . 4 5 . 7 5 . 8 3
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
E m a i l : m a i r i e @ v i l l a g e - l a - p i e r r e . f r
Le Maire de la commune de LA PIERRE,
- Vu la demande en date du 19 novembre 2024 présentée par l’entreprise SOGEA Environnement sise à Saint- Alban-en-Leysse (73) représentée par M. CRUPI Massimo, pour effectuer des travaux de rénovation du réseau d’adduction d’eau potable sur la RD 523 en remontant sur la RD 250A – Rue de la Mairie, nécessitent de réglementer la circulation selon les dispositions indiquées dans les articles suivants, afin d’assurer la sécurité des usagers et des personnes travaillant sur le chantier,
- Vu les articles L411-1 à L411-7 du Code de la Route,
- Vu les articles L2213-1 à L2213-6.1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
ARRÊTE
Article 1 : L’entreprise SOGEA Environnement, effectuera des travaux de rénovation de la conduite d’eau potable sur la RD 523 en remontant sur la RD 250A – Rue de la Mairie, réglementée comme suit :
Dans le sens montant : la circulation Rue de la Mairie sera régulée par des feux alternats, par conséquent, les feux existants seront éteints.
Dans le sens descendant : la Rue de la Mairie pour rejoindre la RD 523 sera barrée, une déviation sera mise en place par le Chemin de Veaubonnais, puis Chemin du Lavoir.
Article 2 : La base vie est installée sur le parking communal qu’il faudra remettre en l’état avant votre départ.
Article 3 : Cette autorisation est valable du 18 novembre 2024 au 20 décembre 2024 et du 13 janvier 2025 au 28 février 2025, en présence des engins de chaniter.
Article 4 : Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur, et il pourra faire l’objet d’un recours contentieux devant le tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa date de publication.
Article 5 : M. le Maire de la commune de La Pierre et M. le Commandant des Brigades de Gendarmerie de Le Touvet-Goncelin, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, dont un exemplaire sera adressé au représentant de l’entreprise SOGEA et au Département de l’Isère pour information.
Fait à La Pierre, le 21 novembre 2024
Le Maire,
Jean-Yves GAYET
ARRÊTÉ n° 25/2024
Travaux de rénovation conduite
AEP sur la Commune de
LA PIERRE - Rue de la Mairie
(RD 250A)