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Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune d'Isigny-le-Buat.
Lien du pdf (Convocation - CM07 20240923 Convocation)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Fiscalité,
IS | G NY Isigny-le-Buat, le 18 septembre 2024
L LE U, \T Mesdames, Messieurs
les Conseillers Municipaux
Objet : Convocation du Conseil municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
LUNDI 23 SEPTEMBRE 2024 À 18H45
En salle du Conseil Municipal, Bernard PINEL
26 rue de Pain d’Avaine, 50540 ISIGNY-LE-BUAT
SONT A L'ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU 1° JUILLET 2024
2. FINANCES
- Exonérations de taxe foncière sur les propriétés bâties en zone France ruralités revitalisation
- Validation du plan de financement prévisionnel du projet de construction d’une MARPA
- Autorisation de programme, crédits de paiement pour l’année 2024 — construction d’une MARPA
- Attribution de subventions aux écoles
3. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
- Convention assistance technique aux collectivités transfert de maîtrise d'ouvrage - aménagement
de liaisons douces dans la traverse de l’agglomération dans le cadre du projet de revitalisation
urbaine
- Avenant à la convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture d'électricité
— participation financière des membres
4. FONCIER
- Acquisition de parcelles privées en vue d’un futur projet de lotissement, rue des vergers
5. AFFAIRES SCOLAIRES
- Conventions de mise à disposition de personnel par les associations sportives locales sur les temps
du midi à l’école élémentaire
6. VIE QUOTIDIENNE
- Convention d'organisation d’une saison de spectacles « La Manche met les villes en scène »
- Conventions d’utilisation des salles de l'Ilôt
- Convention de partenariat « Point Information Touristique à l’Agence postale communale »
7. DECISIONS DU MAIRE
8. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Dans l'attente de vous rencontrer, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.