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Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+4+octobre+
Document publié le Lundi 4 octobre 2021 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+4+octobre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
“Département de l’Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 OCTOBRE 2021
L'an deux mille Vingt et Un, le Quatre Octobre à 20 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de
Aranc (Ain), se sont réunis, sous la présidence du maire Monsieur Daniel Mathieu, sur la convocation qui leur a été
adressée le 29 Septembre 2021.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseiller{e)}s municipaux :
Présents : Daniel MATHIEU, Nathalie VARIGNIER, Dominique BESSON, Joël GROBAS, Pascale AGATY, Sandrine PERRIN,
Jean-Pierre MONTJOUVENT, Patrick ORAISON, Lionel TALON, Monique Pallet
Excusée pour retard prévu : Sophie DUMAS
Nombre de votants en début de séance : 10
Monsieur Joël Grobas est nommé secrétaire de séance.
Demande que soit rajouter à l’ordre du jour :
- Cérémonie du 11 novembre
- Point sur la fibre optique
- Bibliothèque
- _ Remplacement secrétaire de mairie
1) APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AOÛT 2021 :
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 8 août 2021 est approuvé à lunanimité des membres présents.
2) MISE EN PLACE DE LA NOMENCLATURE M 57_A COMPTER OU 1/1/2022 (COMMUNE et _CCAS): (délibération à
3)
prendre)
Le Maire informe le Conseil Municipai que la nouvelle nomenclature M 57 (plan comptable) doit être mise en
place avant 2024 en remplacement de la M 14 ;
Suite à notre demande, nous pourrons en bénéficier à compter du 01/01/2022 pour la commune et le CCAS.
Monsieur le Maire donne lecture des délibérations à prendre.
Après discussion, Il est procédé à la signature des délibérations à l’unanimité des membres présents.
CRÉANCES A RECOUVRER (délibération à prendre) :
Le Maire rappelle au Conseil Municipal l'obligation de prévoir des crédits au chapitre 68 ou aux chapitres 040 et
042 pour les provisions obligatoires et notamment pour les créances dont le recouvrement est compromis. Le
compte de gestion 2021 ne pourra être approuvé que si au moins 15 % du montant des créances en restes
depuis 2 ans fait l’objet d’une telle provision.
Pour 2021, 2 créances restent à recouvrer (3423,20 €). Le montant à approvisionner au compte 6817 est donc
de 513.48 €.
La délibération est adoptée à l'unanimité des membres présents. 4) POINT SUR LES TRAVAUX
Mme Sophie Dumas arrive à 21 h 15
Joël Grobas fait un point sur les différents travaux en cours et commente le document joint qui a été remis à chaque
membre du Conseil Municipal pour étude.
Saile Poiyvalente :
L'entreprise FUSELLI a terminé les travaux d'étanchéité et de peinture à l'extérieur et à l'intérieur.
Bâtiment BESSON :
L'entreprise FUSELLI à fait le raccord au niveau du plafond de la salle à manger de l'appartement loué par
Madame RICHEROT.
Un devis a été établi par cette même entreprise pour la réfection du plafond de la cuisine de l'appartement
loué par Mr et Mme DE LIMA (671,00€).
Eglise d'Aranc :
L'église a été nettoyée et les gravats enlevés (car obsèques de Monsieur DUROCHAT et concert du 25
septembre).
Un contact a été pris avec l'entreprise MEYGRET maçonnerie pour la réfection du plafond pour la partie
détériorée.
Depuis quelques mois, le clocher ne sonne plus les heures.
L'entreprise Horloge Plaire est intervenue pour étudier le problème. Cela provient du système de sonnerie de
la cloche où une pièce est défaillante.
Il faudra remplacer cette dernière (devis 556,14€ et 264,60€). D'autres travaux seraient nécessaires dans le
système d'électrification des cloches (Devis environ 1200,00€).
Routes communales :
Bouchage des principaux trous avec enrobé à froid le lundi 13 septembre (matinée) avec l'employé
communal à Aranc et Rougemont.
Dès que possible, nous continuerons à Résinand et aux Pézières.
Eclairage public :
Une réflexion va être menée en ce qui concerne l'extinction des lampes de la commune la nuit. Une
concertation auprès des habitants aura lieu.
Sites habitants se prononcent favorablement, des travaux seront nécessaires pour éteindre selon les heures
choisies.
Radar pédagogique :
IE a été programmé par Lionel et Jean-Pierre. Pour le positionner il sera possible de le fixer sur des poteaux
déjà en place.
Îl sera certainement installé en priorité à Rougemont, puis au lotissement (Mont d'Aranc).
Les petits travaux demandés par les enseignants pour les deux classes ont été réalisés ou sont en fin
d'exécution.
La rampe métallique pour accéder au hall de ia mairie a été réalisée et mise en place par Dominique.
Devis :
- Devis de Sylvain MARGUIER pour création d'un caniveau près de la salle polyvalente : 1425,00€, accepté à
lunanimité. ‘ ‘Semandes supplémentaires :
- Jean-Pierre MONTIOUVENT montre une photo représentant un circuit électrique en mauvais état dans l'église
d'ARANC. Des travaux de mise en conformité sont en prévoir dans les 2 églises. Un devis sera demandé à
l'électricien.
- Demande d'explication à l'entreprise MOURIER concernant un devis pour la pose des décorations de Noël.
5) COMPTE RENDU DE LA REUNION DE LA COMMISSION ENVIRONNEMENT (rapporteur Lionel Talon) :
Lionel a envoyé le compte rendu à tous les membres du Conseil Municipal.
- 6 novembre 2021 : ramassage des encombrants
- Extinction de l'éclairage public : en relation avec le SiEA (224 points lumineux sur la commune).
- Marais de Jarine : se rapprocher de SR3A pour animations.
- Installation de poubelles : étudier l'endroit exact où elles seront positionnées car il faudra prévoir un socle en
béton.
6) POINT D'INFORMATION COMMISSION CULTURE (rapporteur Sophie Dumas) :
Le concert à l'église d'Aranc a été apprécié par le public (110 entrées dont 86 payantes).
Date prochaine manifestation : 18 décembre 2021 (spectacle pour enfants).
QUESTIONS DIVERSES
11 novembre : la cérémonie est maintenue aux Monuments aux Morts de Résinand à 11 h 15 et au Monument
aux Morts d’Aranc à 11 h 45
YŸ_ Vœux 2022 : elle aura lieu le Vendredi 14 janvier à 19 heures
YŸ Bibliothèque : changement du logiciel. Compte rendu de la rencontre avec la DLP; la convention arrivera à son
terme en 2022 ; travail sur le site internet pour accès et réservation en ligne.
Y_ ASSOCIATIONS : compte rendu de la rencontre du 28 septembre avec les représentants des associations, Joël
Grobas et Sophie Dumas. il est proposé d'organiser un forum des associations en septembre 2022; toutes les
associations sont partantes.
YŸ_ DEPART EN RETRAITE DE LA SECRETAIRE : sous réserve de ses droits à la retraite, son départ est prévu
le 1 Juillet 2022.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 heures 15