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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 10 octobre 2023
Document publié le Mardi 10 octobre 2023 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 10 octobre 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Industrie, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2023
▪ Délibération n°2023-1 examinée le 10 octobre 2023 – Ouverture de séance – Approuvée
▪ Délibération n°2023-2 examinée le 10 octobre 2023 – Vœu pour une meilleure identification de
Courbevoie sur le réseau ferré francilien – Approuvée
▪ Délibération n°2023-3 examinée le 10 octobre 2023 – Désignation d’un référent déontologue des élus –
Approuvée
▪ Délibération n°2023-4 examinée le 10 octobre 2023 – Subventions aux associations – Approuvée
▪ Délibération n°2023-5 examinée le 10 octobre 2023 – Débat d’orientations budgétaires 2024 – Approuvée
▪ Délibération n°2023-6 examinée le 10 octobre 2023 – Modification du régime indemnitaire du personnel
– Approuvée
▪ Délibération n°2023-7 examinée le 10 octobre 2023 – Cahier des charges pour la rétrocession du fonds de
commerce sis 12 avenue de la Liberté – Approuvée
▪ Délibération n°2023-8 examinée le 10 octobre 2023 – Rapport de la commission communale pour
l’accessibilité publics – Prise d’acte