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Ordre du Jour - Ordre du jour 04 04 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Chambray-lès-Tours.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 04 04 2024)
Thèmes du document : Environnement, Économie et finances, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2024- 20 H 00
Désignation d'une) secrétaire de séance
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
* Compte-rendu du Conseil Municipal — Approbation de la séance du 14 Mars 2024
FINANCES
Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l’année 2023. Budget principal 2023: approbation du compte financier unique
Budget principal 2023: affectation du résultat
Budget annexe de l’écoquartier 2023: approbation du compte financier unique
Budget annexe de l’écoquartier 2023: affectation du résultat
Budget principal 2024 : adoption du budget primitif
Budget annexe de l’écoquartier 2024 : adoption du budget primitif
Budget 2024 : Vote du taux des trois taxes locales pour 2024
Actualisation du tableau des autorisations de programme et crédits de paiement
Neutralisation des amortissements des subventions d'investissement versées pour l’année 2024
Demande de fonds de concours de droit commun 2024 auprès de Tours Métropole Val de Loire
Demande de fonds de concours de fonctionnement pour la piscine municipale auprès de Tours Métropole Val de Loire
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POLE JEUNESSE
*_ Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire
URBANISME
*_ Approbation du règlement cadre relatif à la mise à disposition du service Déclaloc auprès de Tours Métropole Val de Loire
* Acquisition de la parcelle AD 164 située 12 rue Claude Chappe
*_ Identification des zones d'accélération des énergies renouvelables sur la commune:
* Indemnités de fonction des élus : modifications de la répartition globale de l’enveloppe indemnitaire
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
* Donner acte des décisions du Maire prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal