Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - ?view=preview&format=raw&data=eNpVkN1uwjAMhd F91WT
Procès Verbal - ?view=preview&format=raw&data=eNpVkN1uwjAMhd F91OT
Procès Verbal - ?view=preview&format=raw&data=eNpVkN1uwjAMhd F91WT
Procès Verbal - ?view=preview&format=raw&data=eNpVkN1uwjAMhd F91WT
Procès Verbal - ?view=preview&format=raw&data=eNpFj80OwiAQhN9l702h
Procès Verbal - ?view=preview&format=raw&data=eNpVkN1uwjAMhd F91OT
Procès Verbal - ?view=preview&format=raw&data=eNpVkN1uwyAMhd F91Eg
Procès Verbal - ?view=preview&format=raw&data=eNpVkN1uwjAMhd F91WT
Procès Verbal - ?view=preview&format=raw&data=eNpVkN1uwjAMhd F91OT
Procès Verbal - ?view=preview&format=raw&data=eNpFj80OwiAQhN9l702h
Procès Verbal - F96hJgbKZS27HM0Tp6oKlNq3iMCoh3n35aTXtXCJKfPwd6zgWtcaXYIPQT0NHHs6C oDAo72RVJdrrepDlVWN8BDyhZMsIaitdXuQhL8ZXCcEY7KWqo9idXakVCqEdDVF5Q7OjKqYPA2zDffUro8I1RdLINl1 QzckreBXCdcJ vUngfapu6jPeMm0uYfbS5XUzdG7U1aXCfDCLSE9TV3 ZqZlpk9yRZIx6Q2BPt9H8lFukUd1c o8PTD9Cy7xu9yk4sZ3r HcWn9
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune d'Isigny-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - F96hJgbKZS27HM0Tp6oKlNq3iMCoh3n35aTXtXCJKfPwd6zgWtcaXYIPQT0NHHs6C oDAo72RVJdrrepDlVWN8BDyhZMsIaitdXuQhL8ZXCcEY7KWqo9idXakVCqEdDVF5Q7OjKqYPA2zDffUro8I1RdLINl1 QzckreBXCdcJ vUngfapu6jPeMm0uYfbS5XUzdG7U1aXCfDCLSE9TV3 ZqZlpk9yRZIx6Q2BPt9H8lFukUd1c o8PTD9Cy7xu9yk4sZ3r HcWn9)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 26 MARS 2024
______________
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS :
2024/16 – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 13 FEVRIER 2024.
Vote : Unanimité.
2024/17 – DOMAINE ET PATRIMOINE : CESSION D’IMMEUBLE SITUE SUR LA COMMUNE DÉLÉGUÉE D’ISIGNY- SUR-MER, 8 RUE DE CHERBOURG (PARCELLE CADASTRÉE AB 403).
Vote : Unanimité.
2024/18 – ENVIRONNEMENT : ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAENR) : DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL.
Vote : 22 voix pour et 1 abstention.
2024/19-A - FINANCES : BUDGET PRINCIPAL (TTC) : APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023.
Vote : Unanimité.
2024/19-B - FINANCES : BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE PIED DE POULAIN (HT) : APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023.
Vote : Unanimité.
2024/19-C - FINANCES : BUDGET ANNEXE CAMPING LE FANAL (TTC) : APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023.
Vote : Unanimité.
2024/19-D - FINANCES : BUDGET ANNEXE CINÉMA LE CLUB (HT) : APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023.
Vote : Unanimité.
2024/20-A - FINANCES : BUDGET PRINCIPAL (TTC) : APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023.
Vote : Unanimité.
2024/20-B - FINANCES : BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE PIED DE POULAIN (HT) : APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023.
Vote : Unanimité.
2024/20-C - FINANCES : BUDGET ANNEXE CAMPING LE FANAL (TTC) : APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023.
Vote : Unanimité.
2024/20-D - FINANCES : BUDGET ANNEXE CINÉMA LE CLUB (HT) : APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF 2023.
Vote : Unanimité.
2024/21 – FINANCES : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES (LOTISSEMENT LE PIED DE POULAIN, CAMPING LE FANAL, CINÉMA LE CLUB) - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2023.
Vote : Unanimité. 2024/22 – FINANCES : BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES (LOTISSEMENT LE PIED DE POULAIN, CAMPING LE FANAL, CINÉMA LE CLUB) – FONGIBILITÉ DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES DANS LE CADRE DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE M57.
Vote : Unanimité.
2024/23-A – FINANCES : BUDGET PRINCIPAL : BUDGET PRIMITIF 2024.
Vote : Unanimité.
2024/23-B – FINANCES : BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT LE PIED DE POULAIN (HT) : BUDGET PRIMITIF 2024.
Vote : Unanimité.
2024/23-C – FINANCES : BUDGET ANNEXE CAMPING LE FANAL : BUDGET PRIMITIF 2024.
Vote : Unanimité.
2024/23-D – FINANCES : BUDGET ANNEXE CINÉMA LE CLUB : BUDGET PRIMITIF 2024.
Vote : Unanimité.
2024/24– FINANCES : BUDGET PRINCIPAL : AUTORISATION DE PROGRAMMES ET CRÉDITS DE PAIEMENTS – ANNÉE 2024.
Vote : Unanimité.
2024/25– FINANCES : FISCALITÉ : VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE – FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION POUR L’ANNÉE 2024.
Vote : Unanimité.
2024/26– FINANCES : DÉPENSES IMPUTABLES AU COMPTE 6232 « FÊTES ET CÉRÉMONIES ».
Vote : Unanimité.
2024/27– FINANCES : FIXATION DES TARIFS : VENTE DE PRODUITS D’ACTIVITÉS ANNEXES (TIMBRES, GOODIES).
Vote : Vote : 22 voix pour et 1 abstention.
2024/28 – FINANCES : CONTRAT GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE 2025-2028 : LANCEMENT D’UNE PROCÉDURE DE MARCHÉ PUBLIC PAR LE CDG14 – MANDATEMENT ACCORDÉ PAR LA COMMUNE AU CDG14
Vote : Unanimité.
2024/29 – FINANCES : BUDGET SERVICE DES EAUX : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023.
Vote : Unanimité.
2024/30 – FINANCES : BUDGET SERVICE DES EAUX : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023.
Vote : Unanimité.
2024/31 – FINANCES : BUDGET SERVICE DES EAUX : AFFECTATION DE RÉSULTATS 2023.
Vote : Unanimité.
2024/32 – FINANCES : BUDGET SERVICE DES EAUX : BUDGET PRIMITIF 2024.
Vote : Unanimité.
Les délibérations sont consultables en mairie.
Affiché le 28 mars 2024.