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Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune de Péault.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib pour affichage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Mairie de Péault - 1 rue Cavoleau 85320 – PÉAULT
mairie@peault.fr /Tél. 02 51 97 70 12 / Fax 02 51 28 00 11
CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 24 Juillet 2023
Présents : Mme MOREAU Lisiane, Maire, MM. Laurent MENANTEAU, Thibaud RENAUDEAU, Anthony POIRAUD, Mireille BARE, Philippe LHERMITTE, Freddy LIEVRE, Marc-Henri LE VAILLANT, Freddy ORGERIT, Michel PAPIN, Nicolas VOISIN
Excusés ayant donné procuration : M. Grégory COLAS à Mme Lisiane MOREAU ; M. Jean-Philippe THIRE à M. Nicolas VOISIN ; M. Rodolphe ARNEAUD à M. Thibaud RENAUDEAU.
Excusée : Mme Aude BLONDEL
A été nommée secrétaire : Mireille BARE
Liste récapitulative des délibérations
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 2023_20 Redevance d’occupation du domaine public - ORANGE Vote : approuvé à l’unanimité
2 2023_21 Décision Modificative n°2 du Budget Principal Vote : approuvé à l’unanimité
3 2023_22 Décision Modificative n°3 du Budget Principal Vote : approuvé à l’unanimité
4 2023_23
Demande de participation forfaitaire à la Commune de Mareuil sur Lay Dissais pour le maintien du poste de conseiller numérique
Vote : reporté de l’ordre du jour
5 2023_24
Programme de suppression des luminaires d’éclairage public de type boule 2023-2025
Vote : approuvé à l’unanimité
6 2023-25
Approbation du rapport de la Commission d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) au titre de l’année 2023
Vote : approuvé à l’unanimité
7 2023-26 Programme de voirie 2023 Vote : approuvé à l’unanimité
8 2023-27
Programme de voirie 2023 – Demande de subvention auprès du
Département
Vote : approuvé à l’unanimité
Le Maire, Lisiane MOREAU
Nombre de membres
Afférents Présents
Qui ont
pris part
au vote
15 11 14