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Compte-Rendu - Compte rendu CM 23.04.13 Document publié le Mardi 23 avril 2013 par la commune de Beaufort-sur-Gervanne. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 23.04.13)Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Jeunesse, Commune de Suze (Drôme)

Compte-rendu de la réunion du CONSEIL MUNICIPAL du

23 avril 2013

Présents : Mmes Brigitte TROISFONTAINE et Dominique CHAPELLE, MM. Serge KRIER, Daniel JEAN, Simon THOME et Christian MOREL.

Absents : Mme Bérangère DRIAY, excusée, ayant donné pouvoir à Mme D. CHAPELLE ; M. Bernard FANGEAT, excusé, ayant donné pouvoir à M. S. KRIER ; M. Claude FOURQUIN, excusé, ayant donné pouvoir à M. Simon THOME ; M. André FAVIER, excusé ; Mme Anne LAURENT.

Secrétaire de séance : M. Simon THOME.

Le compte-rendu de la réunion précédente est approuvé.

Chauffe-eau solaire .- Les trois logements et l’école vont être alimentés en eau chaude par un chauffe-eau solaire. Le devis de l’entreprise Valdrôme chauffage, se montant à 4 995 € H.T., est accepté.

C.C.V.D. – Les conseillers prennent connaissance de la délibération prise par le Conseil communautaire de la C.C.V.D. au sujet de la représentation des communes en application des nouvelles lois sur l’intercommunalité. La commune aurait 2 délégués. Le maire donne lecture du courrier de Carole Thourigny, maire de Gigors et Lozeron, qui propose de redébattre de cette question afin que les petites communes soient mieux représentées.

P.L.U. – le maire rend compte de la réunion de travail au cours de laquelle les conseillers et le bureau d’étude ont examiné les différentes demandes de modification du projet. Celui-ci pourra être arrêté par le Conseil lors d’une prochaine réunion.

Rythmes scolaires.- Le SIVOS a décidé de reporter en 2014 l’application de la réforme des rythmes scolaires et en a informé l’Inspection académique.

Questions diverses. – Après examen des différentes candidatures par la commission, le nouveau logement est attribué. Le loyer est fixé à 456 €/mois plus les charges. La caution sera de 456 €. La pré-réception des travaux a eu lieu le 22 avril. Quelques retouches et petites finitions doivent être réalisées. Une visite du logement et de la chaufferie sera proposée le 8 mai après la cérémonie commémorative de l’Armistice.

- Le maire informe le Conseil que l’association du Point public a été dissoute. La C.C.V.D élabore un projet d’entente intercommunale qui, par convention, permettrait aux communes de gérer ensemble l’agence postale, le site internet et, le cas échéant, d’autres projets pouvant intéresser les habitants de la Gervanne et de la Sye. - Le bas des murs de la salle communale va être habillé de bardage bois par l’entreprise Dessy. Le devis, se montant à 2 310 €, est approuvé.

- La demande préalable déposée par M. Christian Morel pour la pose d’un chauffe-eau solaire reçoit un avis favorable.

Prochaine réunion le 28 mai.

Le maire,

Serge KRIER