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Conseil Municipal - CM+DU+
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Cassagnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+DU+)
Thèmes du document : Assurance, Justice et droit, Consommateurs,
MAIRIE DE CASSAGNES
PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06/03/2023 – 19H
Présents : ALASLUQUETAS Philippe, ALIOUI Jean-Charles, Pascale CHAIX-CAFFIN-MOKHTARI,
CRABIER Richard, CRABIER Sylvie, DELONCA Albert, FERRIÉ Jean-Louis, HURTEBIZE Philippe,
LAFAGE Fanny, Marion QUATREPOINT - MAROT Jean-Marie
Secrétaire de séance :
La séance est ouverte et Pascale Chaix est consacrée secrétaire.
Ordre du jour :
Subventions pour les Associations
Eau
Questions diverses
Délibérations :
- demande de subvention de la part des associations de Cassagnes : le foyer, la chasse, ceux de notre âge, Cassagnes d’hier et d'aujourd'hui, le don du sang et L'Inde que
j'aime : les subventions sont toutes accordées de nouveau à condition pour les associations de fournir deux documents désormais obligatoires à présenter à la Trésorerie : une assemblée générale et un bilan. Votée à l’unanimité
- demande de subvention : l’association Domicile Agly a demandé une subvention sans préciser le montant. Cette demande est refusée à l’unanimité
Qualité de l'eau de consommation : Les résultats effectués par l'ARS sont en ligne sur le site
internet de la Mairie. Jean-Marie Marot confirme que l'eau de Cassagnes est une eau de bonne
qualité et que la situation de notre réseau souterrain est en bonne état.
Eau : le niveau du barrage est au plus bas. A ce jour les 3 forages ont été sans résultats ; le
dossier est toujours d’actualité. Il est proposé de faire une communication vers les habitants
pour les inciter à économiser l'eau ( par exemple le fait de ne pas remplir les piscines) : une
journée sur ce thème pourrait être organisée par la mairie en faisant venir des professionnels
susceptibles de nous aider à prendre les bons réflexes
Préparation du budget 2023 : Il est prévu une réunion dans le cadre d’un débat d’orientation budgétaire le 28 Mars 2023. Pour s’y préparer, les documents fournis par la secrétaire vont être envoyés aux élus. Le système de comptabilité a changé, des explications seront apportées. Ceci servira de support à l’élaboration du budget primitif qui sera présenté lors de la séance du Conseil municipal du 03/04/2023. Économies d’énergies
Un projet de changement de la chaudière à fioul de la mairie est à l’étude. Projet Photovoltaïque : nous avons reçu les conclusions de la première partie de l’étude de nos propositions d’installation des panneaux photovoltaïques sur les toits communaux et ceux du panel des habitants ; une réunion est prévue le 15/03 entre les maires des 4 communes concernées
Dans le cadre du bornage de la parcelle A467 par un géomètre : un élu sera présent.
3 composteurs vont être prochainement installés dans le village. Une notice d’utilisation va être préparée et distribuée aux habitants. Afin d'inciter à de nouvelles habitudes en ce qui concerne le tri de nos déchets, l’idée est lancée d’envisager de ne plus distribuer de sacs poubelles à compter de l'année prochaine. Cette décision n’est pas prise.
Chiens et Chats dans le village : une communication va être lancée par email auprès des cassagnoles avec rappel du règlement qui exige que : les chiens soient tenus en laisse lors de ses sorties en compagnie de son maître, que les propriétaires nettoient et enlèvent les excréments produits par leurs animaux, que les propriétaires s'assurent que l'animal ne génère pas de nuisance sonore ou de troubles locatifs. Il est acté que, si une certaine tolérance a été appliquée jusqu'à présent dans le village, des sanctions seront désormais appliquées en cas de non-respect de ces dispositions. Les propriétaires de chiens de catégorie 2 devront présenter à la mairie des documents désormais obligatoires tels que une attestation d'aptitude, une évaluation comportementale de l’animal, un document d'identification du chien, de sa vaccination contre la rage et une attestation d'assurance responsabilité civile. Toutes les informations rappelant ces obligations peuvent être consultées sur le site internet de la mairie : www.mairie-cassagnes66.com
Informations et questions diverses
Fête du village : la fête du village aura lieu comme l’an passé, sur 2 journées les 11 et le 12
août. Une réunion va être mise en place dans les semaines à venir.
Bulletin municipal : les travaux ont commencé en ce qui concerne le prochain bulletin
municipal
Réunion avec les associations : une réunion est prévue le 8 mars avec les représentants des
associations de Cassagnes afin que chacun puisse donner son agenda. Les dates de toutes les
manifestations se rendent ensuite annotées sur le site internet
Date du prochain Conseil :
Le Conseil municipal se réunira le 03/04/2023.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée les jours, mois et an susdit à vingt-et-une
heure.