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unknown - CCHVS bulletin communautaire 2023
Document publié le Vendredi 31 décembre 2021 par la commune de Blondefontaine.
Lien du pdf (unknown - CCHVS bulletin communautaire 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité,
La Santé
au coeur de
l’action communautaire
BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023
> PAGE 4
DÉVÉLOPPEMENT
ÉCONOMIQUE :
1 MILLION D’EUROS
INVESTIS POUR LES
ENTREPRISES
> PAGE 6
SANTÉ : TROIS
NOUVELLES
MAISONS DE SANTÉ
EN PROJET
> PAGE 15
HABITAT : COUP
DE POUCE POUR
RÉNOVER VOTRE
LOGEMENT
> PAGE 18
GEMAPI : UN ENJEU
MAJEUR POUR
L’ENVIRONNEMENT SOMMAIRE
EDITO
NOTRE TERRITOIRE À CŒUR ET AU CŒUR ! ... P. 2
VIE ÉTUDIANTE
UNE MAISON POUR ACCUEILLIR LES
STAGIAIRES À JUSSEY ...........................................P. 3
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
APRÈS LA CRISE, 1 MILLION D’EUROS INVESTI
POUR LES ENTREPRISES ...................................... P. 4
SANTÉ
TROIS NOUVELLES MAISONS
DE SANTÉ EN PROJET ...........................................P. 6
UN NOUVEAU PROJET
DE SANTÉ POUR LE TERRITOIRE ........................ P. 7
TROIS BOURSES DE SANTÉ
SIGNÉES AVEC DES ÉTUDIANTS ......................... P. 7
CULTURE
UN RICHE PROGRAMME À LA
MÉDIATHÈQUE ........................................................P. 8
SANTÉ
OCTOBRE ROSE ......................................................P. 8
BUDGET
FINANCES ET FISCALITÉ ...................................... P. 9
ENERGIE
UN CADASTRE SOLAIRE
SUR LE TERRITOIRE DE LA CCHVS ! .................. P. 9
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
TROMBINOSCOPE DES ÉLUS ................... P. 10 et 11
CULTURE
20 000 LIVRES À EMPRUNTER
À LA MÉDIATHÈQUE ............................................. P. 12
PORTRAIT
MAGALI ROUGET, DIRECTRICE
DES SERVICES DE LA CCHVS ............................. P. 13
LOISIRS
QUEL AVENIR POUR LA PISCINE DE
BLONDEFONTAINE ? ............................................ P. 13
TOURISME
UN ÉTÉ DYNAMIQUE ET INATTENDU
GRÂCE À JUSSEY .................................................. P. 14
HABITAT
UN COUP DE POUCE POUR RÉNOVER VOTRE
LOGEMENT ! .......................................................... P. 15
PÉRISCOLAIRE
L’ENFANCE AU CŒUR
DE L’ACTION DE LA CCHVS ................................ P. 16
RELAIS PETITE ENFANCE
UN POINT D’INFO ET D’ÉCHANGE POUR LES
PARENTS ET ASSISTANTS MATERNELS .......... P. 17
GEMAPI
LA COMPÉTENCE GEMAPI ..................................P. 18
FRANCE SERVICES
AU SERVICE DU CITOYEN .................................. P. 20
EDITO
NOTRE
TERRITOIRE
À CŒUR ET
AU CŒUR ! Romain MOLLIARD Président de la Communauté de Communes
des Hauts du Val de Saône
Maire de Combeaufontaine
CCHVS
Accueil : 03 84 77 19 90
Horaires d'ouverture
au public :
Lundi : 8h30 - 12h
14h - 17h
Mardi : 8h30 - 12h
Mercredi : 8h30 - 12h
Jeudi : 8h30 - 12h
14h - 17h
SPANC :
cchvs@cchvs.fr - objet : SPANC
ORDURES MÉNAGÈRES :
cchvs@cchvs.fr
objet : ordures ménagères
PÉRISCOLAIRE :
reclamationsperiscolaires@cchvs.fr
TOUT AUTRE OBJET :
cchvs@cchvs.fr
La Communauté de Communes des
Hauts du Val de Saône est plus que
jamais engagée à vos côtés : santé, habitat, développement
économique, enfance, environnement, culture… chaque jour les élus et les services mettent tout en œuvre afin de rendre notre territoire attractif avec des services de qualité.
Depuis 2020 un nouveau Conseil Communautaire est en place et tous ensemble nous poursuivons nos efforts sans relâche pour créer de nouveaux services à la population et accompagner les entreprises dans leur développement.
Un effort très important est fait en matière de santé : nous sommes en capacité d’accueillir de nouveaux professionnels de santé dans des lieux adaptés aux besoins actuels pour un tarif très attractif, de proposer des bourses d’études pour les futurs professionnels en formation, une maison des étudiants avec des logements
rénovés pour accueillir les stagiaires et un projet de santé avec les professionnels du territoire déjà en place. Une offre complète qui est une première dans la Région !
C’est tous ensemble, en véritables ambassadeurs du territoire, que nous réussirons les défis à venir !
Soyons fiers des Hauts du Val de Saône !
VIE ÉTUDIANTE
UNE MAISON POUR ACCUEILLIR LES
STAGIAIRES À JUSSEY
Les représentants de la CCHVS ont participé
à un éductour pour présenter le territoire de
la communauté de communes à une trentaine
d’élèves spécialisés dans les métiers de la
santé.
Cette journée d’échange a permis de réunir
des étudiants en médecine, en orthophonie,
en kinésithérapie et en psychologie, ainsi que
de futures sages-femmes, infirmiers en soins
généraux et assistants sociaux.
Cette rencontre venait conclure le séminaire
« Apprendre à travailler ensemble » piloté
par l’AFDET (Association Française pour le
Développement de l’Éducation Thérapeutique)
et l’ASEPT (Association de Santé, d’Éducation et
de Prévention sur les Territoires), et financé par
l’ARS, le Conseil Régional et la MSA. L’objectif
du séminaire était de « permettre aux étudiants
d’appréhender les notions d’interprofessionnalité
et de développer une culture commune du
soin ».
À Jussey, les étudiants ont notamment rencontré
le docteur Hafedh Limam, président de
l’association des professionnels de santé des
Hauts du Val de Saône. Ils ont mis en avant le fait
que la CCHVS était reconnue comme un territoire
dynamique dans le domaine de la santé.
Pour favoriser l’accueil de stagiaires sur son
territoire, notre établissement public a mis à leur
disposition un logement comprenant un séjour,
une cuisine et trois chambres. Située en plein
cœur de Jussey et gérée par la CCHVS, cette
maison de 80 m² environ a été entièrement
rénovée par les services municipaux jusséens.
Les rencontres de l’éductour se sont d’ailleurs
tenues au sein de cette ancienne maison
d’habitation.
Outre les étudiants en médecine, cette
colocation étudiante pourra accueillir des
stagiaires spécialisés dans d’autres domaines
d’activité et travaillant pour les entreprises de la
communauté de communes.
« Ces logements doivent permettre de favoriser
l’accès au territoire, pour le découvrir et y
créer des souvenirs positifs lors de leur stage
ou remplacement. Nous espérons que cette
expérience dans les Hauts du Val de Saône
donnera envie aux étudiants de s’installer ici de
manière pérenne après leurs études », précise
Magali Rouget, directrice des services de la
CCHVS.
Les étudiants intéressés
par ces logements doivent
contacter la CCHVS au
03.84.77.19.90 ou par mail :
cchvs@cchvs.fr
BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 3 2 BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023
CCHVS Mag - Magazine d’information de la Communauté de Communes des Hauts du Val de Saône
Maison des Services - Prés Jean Roche - 70500 JUSSEY - Tél. 03 84 77 19 90 - Mail : cchvs@cchvs.fr - Site internet : www.cchvs.fr
Directeur de publication : Romain MOLLIARD - Rédactrices en chef : Magali ROUGET, Nathalie DEZIR et Christine CHIPAUX
Conception graphique et impression : FILIGRANE - PUSEY - 06 32 41 59 53 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
APRÈS LA CRISE, 1 MILLION D’EUROS
INVESTI POUR LES ENTREPRISES
Depuis sa création en 2013, la CCHVS s’est
imposée comme un acteur majeur dans le
développement économique de son territoire.
Chaque année, la collectivité investit 500 000
euros dans cette compétence communautaire,
dont 400 000 euros d’aides aux entrepreneurs
locaux. En 2021, cette enveloppe a même été
doublée pour participer à la relance, après une
crise sanitaire et économique sans précédent.
Cette politique de soutien fait l’unanimité
parmi les élus de la CCHVS, terre où sont
implantées plusieurs pépites de l’industrie
haut-saônoise.
AIDE À L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE :
JUSQU’À 10% DE SUBVENTIONS
Pour favoriser l’implantation et la pérennisation de
l’activité économique sur son territoire, la CCHVS
subventionne les projets de développement des
entreprises. Son aide à l’immobilier peut être
sollicitée pour les constructions de nouveaux
bâtiments, les agrandissements de locaux
existants, la création de surfaces de vente
ou de stockage ou les travaux de rénovation
énergétique.
L’aide de la CCHVS finance 5 à 10% du montant
du projet, avec un plafond de 10 000 euros
pour les dossiers déposés par les entreprises
non industrielles. Dans le secteur industriel,
cette enveloppe peut atteindre 50 000
euros. Depuis 2018, dix-sept projets de seize
entreprises réparties sur dix communes ont été
accompagnés pour un total subventionné de
291 082 euros (dont 171 693 euros en 2021).
La CCHVS a signé des partenariats avec le
Département de la Haute-Saône et la Région
Bourgogne – Franche-Comté pour que les deux
assemblées apportent leur part de subventions
aux projets sélectionnés.
FONDS RÉGIONAL DES TERRITOIRES :
216 326 EUROS DISTRIBUÉS
La CCHVS est l’un des derniers territoires français
à avoir bénéficié du FISAC (Fonds d’intervention
pour les services, l’artisanat et le commerce),
avant la fin de ce programme destiné à
promouvoir l’attractivité locale. La communauté
de communes s’est ensuite appuyée sur
une action similaire, lancée avec la Région
Bourgogne-Franche-Comté pour soutenir les
entreprises : le Fonds régional des Territoires, qui
a pris fin le 31 décembre 2021.
36 entreprises ont été
accompagnées financièrement
dans le volet investissement,
pour un total de 197 562 euros
de subventions (dont 145 854
versés par la CCHVS). Le montant
des projets subventionnés
s’élève à 876 603 euros, avec un
investissement moyen de 24 350
euros par entreprise.
La collectivité a aussi apporté des
aides de trésorerie aux entreprises,
pour les soutenir financièrement :
les élus communautaires ont aussi
voulu apporter leur soutien aux
bars, hôtels et restaurants de son
territoire, en ciblant cette catégorie
d’activité pour les subventions
accordées dans le volet
fonctionnement. Huit entreprises
ont été aidées, avec 11 916 euros
de crédits réservés pour l’UCIA de
Jussey et 10 510 euros dédiés à
l’opération « 1 000 bons d’achat ».
ZONES D’ACTIVITÉ :
30 000 M² SORTIS DE TERRE
Les 22 000 m² de la zone d’activité
de Combeaufontaine ont déjà
été commercialisés. Forte de
ce succès, la CCHVS a décidé
de voir encore plus grand, en
construisant 30 000 m² de surface
exploitable supplémentaires pour
un investissement de 670 000
euros. Deux autres zones d’activité
existent sur le territoire de la
communauté de communes, à
Jussey et Gevigney.
CCI ET CMA : PARTENAIRES
PRÉCIEUX DE LA CCHVS
La CCHVS a noué des partenariats
avec la Chambre de Commerce
et d’Industrie et la Chambre de
Métiers et de l’Artisanat pour créer
des animations sur le territoire.
Ainsi, l’apéro business organisé à
Gevigney le 12 juin 2023 a permis
aux entrepreneurs locaux de
se rencontrer en tables rondes.
L’objectif était multiple : échanger
des cartes de visite, présenter
leur activité, créer des liens et
nouer des partenariats pouvant
déboucher sur des coopérations
économiques.
Pour sa part, la CMA est
régulièrement au contact des
artisans locaux pour connaître leurs
besoins en matière de recrutement
et d’accompagnement dans le
domaine des ressources humaines
ou du management. CMA et
CCHVS travaillent de concert
pour développer la mobilité des
professionnels, notamment en
faisant la promotion de la nouvelle
plateforme Proxygene.
Sur ce site internet, les travailleurs
ou personnes en recherche
d’emploi pourront trouver des infos
sur le covoiturage, les transports
en commun locaux et les aides à
leur disposition pour financer leur
permis de conduire ou l’acquisition
d’un véhicule. Les employeurs, de
leur côté, trouveront sur Proxygene
des conseils pour accompagner
la mobilité de leurs salariés,
déployer le covoiturage au sein
de leur entreprise et réduire leur
bilan carbone. Des aides à la
mobilité durable leur sont aussi
spécifiquement dédiées. Cette
plateforme d’information regroupe
aussi les contacts de nombreux
partenaires utiles.
Site internet : www.proxygene.fr
UNE COLLECTIVITÉ AU CONTACT DES NOUVEAUX
ENTREPRENEURS ET DES JEUNES
La CCHVS est membre d’Initiative Haute-Saône, qui accorde des prêts d’honneur aux jeunes entrepreneurs. La collectivité bonifie ses prêts, en ajoutant 25 % à la somme allouée.
Elle adhère aussi à la Mission locale, qui assure une permanence hebdomadaire le jeudi, au siège de la CCHVS à Jussey, pour les jeunes jusqu’à 25 ans en quête d’une orientation professionnelle. Rendez-vous à prendre directement auprès de l’agence vésulienne de la Mission locale au 03.84.76.38.19.
9 000 EUROS DE
BONS D’ACHAT À
GAGNER
La CCHVS, en partenariat
avec l’UCIA de Jussey
et des commerçants
partenaires, a relancé
son opération pour le
pouvoir d’achat sur tout le
territoire intercommunal.
Près de 9 000 euros de
bons d’achat ont été
gagnés en novembre
2022, en février 2023 et
au début de l’été 2023.
Durant l’opération,
chaque achat de plus
de 15 euros chez un
commerçant partenaire
permettait d’obtenir un
tampon sur son carnet.
Après avoir obtenu
sept tampons (deux
maxi chez le même
commerçant), chaque
participant pouvait se
rendre à la Bijouterie
Pinto, rue Gambetta à
Jussey, pour se voir offrir
un bon d’achat de 30
euros à valoir jusqu’au
31 décembre 2023.
Cent bons d’achat ont
été offerts sur chaque
période.
Extension de la Z.A. en Bazin - Combeaufontaine
5 BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 4 SANTÉ
TROIS NOUVELLES
MAISONS DE SANTÉ EN PROJET
Comme de nombreux
territoires ruraux français,
les Hauts du Val de Saône
sont touchés par une pénurie
de médecins. Certains
professionnels exerçant sur la
communauté de communes
devraient prendre leur retraite
dans les années à venir. À
contrario, les jeunes diplômés
ne veulent plus travailler seuls
et privilégient le salariat, avec
des horaires fixes et un statut
beaucoup moins contraignant
sur le plan administratif.
Pour renforcer le maillage de
son territoire à la population
vieillissante, la CCHVS se
mobilise pour créer trois
nouvelles maisons de santé
à Combeaufontaine, Corre et
Jussey d’ici la fin du mandat,
en 2026. Ces trois projets
ont été initiés par les élus
des différentes communes,
avant que l’intercommunalité
n’acquière la compétence
« Immobilier de santé » en
2020 et ne reprenne le pilotage
de ces dossiers. Elle est
épaulée par le CAUE (conseil
d’architecture, d’urbanisme
et de l’environnement) de la
Haute-Saône.
La CCHVS gère déjà la maison
de santé de Vitrey-sur-Mance,
créée il y a quelques années
par la communauté de
communes du Pays Jusséen.
Un médecin généraliste, un
nutritionniste, un psychologue,
des infirmières et une société
de taxis y partagent les locaux,
situés en plein cœur du village.
Une future maison de
santé s’implantera aussi
à Combeaufontaine. Le
cabinet d’architecte Gheza
d’Ecromagny a été choisi par
les élus communautaires et la
construction du futur bâtiment,
d’une valeur de 2 millions
d’euros, débutera au cours du
2e semestre 2023. Il permettra
d’accueillir deux médecins
généralistes, un cabinet
infirmier, une sage-femme,
Déjà gestionnaire de la maison de santé de Vitrey-sur-Mance, la CCHVS souhaite créer des
établissements similaires à Combeaufontaine, Corre et Jussey. L’objectif ? Endiguer la pénurie
de soignants sur son territoire.
un kinésithérapeute, un
podologue, une nutritionniste
et tout autre professionnel
de la santé qui souhaite
rejoindre cet équipement.
Partenaire du projet, l’ADMR
est chargée de trouver les
professionnels qui exerceront
à Combeaufontaine.
Les professionnels de la future
maison de santé de Jussey,
d’une valeur de 2,3 millions
d’euros, s’installeront dans
l’ancienne école communale.
Les élèves seront transférés
dans leurs nouveaux locaux au
collège. La maîtrise d’œuvre
de ce projet est assurée par
le cabinet Bergeret à Vesoul,
avec un lancement des travaux
prévu à l’automne 2023.
À Corre, la CCHVS réalise
actuellement des études de
faisabilité avec le CAUE, pour
définir les besoins médicaux
des habitants. Elle a fait
l’acquisition d’un bâtiment
à rénover, pour un début de
chantier fixé fin 2024, début
2025. Coût du projet : environ
1 000 000 d’euros.
La communauté de
communes travaille avec les
professionnels exerçant déjà
sur son territoire. Le docteur
Hafedh Limam, généraliste
à Jussey, pilote un projet de
santé visant à coordonner
les pratiques médicales pour
apporter la même qualité
de soin sur tout le périmètre
géographique de la CCHVS.
Une réunion a été organisée
pour présenter les trois
futures maisons de santé
aux médecins généralistes,
infirmiers, sages-femmes et
spécialistes. Certains d’entre
eux ont déjà montré un intérêt
à l’idée de s’installer dans ces
nouveaux bâtiments collectifs.
SANTÉ
UN NOUVEAU PROJET DE
SANTÉ POUR LE TERRITOIRE
SANTÉ
TROIS
BOURSES
DE SANTÉ
SIGNÉES
AVEC DES
ÉTUDIANTS
Soucieuse d’attirer de
jeunes praticiens sur
son territoire, la CCHVS
a récemment signé trois
bourses de santé avec
trois étudiantes pour les
soutenir financièrement
pendant leur cursus.
Futures dentiste, sage-
femme et kinésithérapeute,
les trois jeunes femmes
recevront 600 euros par
mois durant toute la durée
de leurs études.
Elles s’engagent, en retour,
à exercer dans les Hauts
du Val de Saône pendant
une durée équivalente à
la période de versement
de leur bourse (entre 3 et 5
ans, selon les cas).
La CCHVS a récemment
lancé une campagne de
communication sur cette
opération.
Une nouvelle association a vu le
jour, fin 2021, dans la communauté
de communes. Elle réunit désormais
plusieurs professionnels de santé,
chargés d’accomplir un objectif
commun : mettre en œuvre le projet
de santé des Hauts du Val de Saône.
Ce document permet de définir les problématiques de santé
propres au territoire de la CCHVS, ainsi que les besoins qui en découlent. Ses auteurs ont pu aussi apporter leurs idées pour renforcer la coopération entre les professionnels de santé du
secteur et proposer une meilleure prise en charge de leurs patients.
Les membres de l’association invitent leurs confrères installés dans les Hauts du Val de Saône à les rejoindre dans ce grand travail de mise en œuvre du projet de santé. Ce dernier a été validé le 22 mars 2023.
7 BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 6 ENERGIE
UN CADASTRE
SOLAIRE SUR LE
TERRITOIRE DE
LA CCHVS !
Vous souhaitez savoir si votre maison ou votre
entreprise a le potentiel pour être équipée en
panneaux solaires ? Cela sera bientôt possible !
En mars 2021, le Pays Vesoul Val de Saône a
missionné un groupement de bureaux d’études
pour réaliser un cadastre solaire à l’échelle des 5
intercommunalités du Pays dont la Communauté
de Communes des Hauts du Val de Saône.
Cette mission s’achève au mois de septembre
avec la mise en ligne du cadastre solaire.
Cet outil cartographique permet d’identifier les
toitures à fort potentiel solaire pour l’installation
de panneaux photovoltaïques et thermiques.
Une application web est disponible gratuitement
et en libre accès pour visualiser le potentiel
solaire des toitures de chaque parcelle.
Toutes les toitures des maisons, des entreprises
et également des bâtiments publics seront
analysées. Que vous soyez habitant, entrepreneur
ou élu du territoire, vous pouvez donc obtenir
des informations sur votre toiture et connaitre
son potentiel solaire.
Pour accéder aux données, aucune information
personnelle ne sera demandée dans une optique
de démarchage commercial.
Des liens sont à votre disposition pour que
vous puissiez contacter librement les acteurs
qui répondront à vos questions et vous
accompagneront dans votre projet (collectivités,
espaces info-énergie…).
Rendez-vous sur le site de
la CCHVS www.cchvs.fr pour
découvrir ce nouveau service.
CULTURE
UN RICHE PROGRAMME
À LA MÉDIATHÈQUE
Le 2 ème semestre 2023 ainsi
que l’année 2024 s’annoncent
riches en évènements.
Plusieurs animations « jeux de
société » enfants et adultes se
dérouleront à la médiathèque
en 2023, avec des dates à
définir en 2024 :
• Animations jeux de société
enfants – Samedi 30 octobre
et samedi 4 novembre 2023
de 10h à 11h30
• Animation jeux de société
adultes – Mercredi 20
septembre, Mercredi
4 octobre, Mercredi 22
novembre, Mercredi 13
décembre 2023.
En automne, le programme
sera le suivant :
• Conférence de l’Université
Ouverte « Entre fantasmes
et réalité, la question de
l’Intelligence Artificielle » par
Christophe Lang – Jeudi 19
octobre 2023.
• Mois du documentaire,
diffusion du documentaire
« La grotte Cosquer, un chef
d’oeuvre en sursis » de Marie
Thiry avec intervention de
Jean-Marc RIAS, spéléologue
– Jeudi 16 novembre 2023.
• En novembre, nous
accueillerons un atelier
vannerie sur le thème de la
préhistoire – date à définir.
• Le vendredi 17 novembre 2023,
une classe du collège de
Jussey rencontrera l’autrice
Corinne Morel Darleux dans
le cadre du festival littéraire
« Les Petites Fugues ».
L’agenda 2024 est déjà bien
rempli, avec les animations
suivantes :
• Spectacle Illusions perdues
de Balzac par Jamon – Jeudi
29 février 2024 : c’est un
seul en scène, une sorte de
polar descriptif vif et plein de
suspens.
• Exposition de Kelly Mathieu à
la bibliothèque de Montigny-
lès-Cherlieu du vendredi
26 au dimanche 28 avril
2024 puis à la Médiathèque
Intercommunale du mardi 30
avril au vendredi 3 mai 2023.
En 2024, nous accueillerons 3
conférences de l’Université
Ouverte sur le thème de la
forêt. A l’occasion de chaque
conférence, nous accueillerons
un atelier vannerie menée par
Le lieu des loups (dates des
ateliers vannerie à définir).
• Conférence « Mycologues et
mycophages » de Jean-Luc
Millet – Jeudi 14 mars 2024.
• Conférence « Goupileries,
histoires de renard, vie et
biologie » par Noël Jeannot –
Jeudi 11 avril 2024.
• Conférence « Qui a peur du
grand méchant loup ? » par
Florent Montaclair – Jeudi 16
mai 2024.
Poursuite des actions menées par la CCHVS,
lancement des projets et renforcement du
soutien aux entreprises
L’année a été marquée, d’un point de vue
budgétaire, par la poursuite des grands
projets, mais aussi le maintien des services
mis en place par la CCHVS et par le
renforcement du soutien aux entreprises du
territoire.
Les efforts fiscaux mais aussi budgétaires
consentis depuis quelques années
permettent désormais aux élus du territoire
de répondre aux besoins de la population, et
des entreprises.
La Communauté de Communes a mis en
œuvre un programme fort et engagé en
faveur des entreprises en 2016. Depuis
2021, c’est près de 70 entreprises qui ont
été accompagnées par la CCHVS dans la
réalisation de leur projet.
La collectivité a lancé également la réalisation
de grands projets, tels que l’extension de la
zone d’activités En Bazin à Combeaufontaine
pour accueillir 4 entreprises, mais aussi la
construction de maisons médicales ayant
vocation à mailler le territoire communautaire.
Quand je verse 100 €,
comment sont-ils consommés
au sein des services
communautaires ?
BUDGET
FINANCES
ET FISCALITÉ
Développement
économique 30 €
Aménagement
numérique 1 €
Voirie 11 €
Culture et loisirs 5 €
Habitat - opéra on
programmée
d'améliora on de
l'habitat 4 €
Périscolaire 27 €
Tourisme 5 €
France Services 4 €
Bâ ments (gymnases,
maison des services,
salles...) 14 €
SERVICES
SANTÉ
OCTOBRE ROSE 2023
L’édition « Octobre Rose 2023 » aura lieu cette année les 6 et 7 octobre. Nous accueillerons pour l’occasion le « Voyage au coeur du sein ». Cette structure gonflable artistico-médicale et inédite en Haute- Saône, représente les seins d’une femme et a pour objectif de sensibiliser au dépistage organisé du cancer du sein.
PROGRAMME
VENDREDI 6 OCTOBRE SAMEDI 7 OCTOBRE
10h00
à 19h00
« Voyage »
animé par les
professionnels
de santé,
stands
prévention et
animations
9h00
à 16h00
• « Voyage » animé par les professionnels de santé,
stands des partenaires de la prévention
10h30 • Départ de la marche rose avec différents parcours
10h30
à 17h 00
• Buvette et restauration
• Vente d’objets au profit de la ligue contre le cancer
• Animations diverses BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 9 ABONCOURT-
GÉSINCOURT
CLAUDINE
GARRET
AISEY-ET-
RICHECOURT
GUY MERCIER
ARBECEY
RÉGIS
LECORNEY
AUGICOURT
ALAIN JUTZI
BARGES
LAURENT
BERTRAND
BETONCOURT-
SUR-MANCE
VIRGINIE
HENNINGER
BLONDEFONTAINE
JACKY FAVRET
BOUGEY
JULIE AUBRIET
BOURBÉVELLE
CHRISTIAN
COLOTTE
BOURGUIGNON-
LÈS-MOREY
ELIANE PITAVY
BOUSSERAUCOURT
NOËL
FENOUILLOT
CEMBOING
EVELYNE
GRANDJEAN
CENDRECOURT
PHILIPPE
BILLEREY
CHARMES-
SAINT-VALBERT
JEAN-LOUIS
NITHARD
CHAUVIREY-
LE-CHATEL
MICHEL
RICHETON
CHAUVIREY-LE-
VIEIL
SERGE
RICHARD
CINTREY
FLORENCE
SPRINGAUX
COMBEAUFONTAINE
CORINNE
BONNARD
COMBEAUFONTAINE
MARIE-
CHRISTINE
PERNIN
CORNOT
DOMINIQUE
CASTELLETTI
CORRE
CHRISTINE
LITZLER
CORRE
FRÉDÉRIC
HAPPEL
CORRE
GAELLE
METRIS
FOUCHÉCOURT
FRÉDÉRIC
GARRET
GEVIGNEY
FRANCIS
PIROULEY
GEVIGNEY-
MERCEY
FRANÇOISE
CARTERON
JONVELLE
ROLAND DON
JUSSEY
DIDIER
PETRIGNET
JUSSEY
DOMINIQUE
DIDIER
JUSSEY
EVELYNE
MIGNARD
JUSSEY
MÉLISSA
MOUGIN
JUSSEY
NATHALIE
CHEVILLEY
JUSSEY
YVETTE
MADRON
JUSSEY
ALEXANDRE
PIGHETTI
JUSSEY
ÉMILIEN
FEBVRE
JUSSEY
JACQUES
ECHILLEY
LA ROCHE
MOREY
THIERRY
TUPINIER
LAMBREY
MICHEL
DUBOIS
LAVIGNEY
BRIGITTE
DEHLIER
MELIN
MARIE HÉLÈNE
MULLER
MOLAY
PASCAL
DOUSSOT
MONTCOURT
MARIE-CLAUDE
MOUGIN
MONTIGNY-
LÈS-CHERLIEU
ANDRÉ AUBRY
OIGNEY
GILLES
GRUNEWALD
ORMOY
HUBERT
VERNIER
PREIGNEY
JEAN-CLAUDE
CROCHET
RAINCOURT
CÉDRIC
MARTEL
RANZEVELLE
ÉRIC RUAUX
ROSIÈRE-SUR-
MANCE
CHRISTIANE
MASSEY
SAINT-MARCEL
PATRICK
SIMONIN
SEMMADON
EMMANUELLE
PERCEVAL
TARTÉCOURT
PATRICK
LAMARRE
VERNOIS-
SUR-MANCE
PASCAL
RODRIGUES
VILLARS-LE-
PAUTEL
DIDIER
ROBERT
VITREY-SUR-
MANCE
FRÉDÉRIC
BERGER
VOUGÉCOURT
ANDRÉ
GAZILLOT
TROMBINOSCOPE
DES ÉLUS
GEVIGNEY-MERCEY
LOÏC RACLOT
TROISIÈME VICE-PRÉSIDENT
EN CHARGE DES BÂTIMENTS
COMMUNAUTAIRES, SOLIDARITÉ,
HABITAT ET AMÉNAGEMENT
NUMÉRIQUE
MAGNY-LÈS-JUSSEY
JEAN-POL GIROD
QUATRIÈME VICE-PRÉSIDENT
EN CHARGE DES PÉRISCOLAIRES,
JEUNESSE, ASSOCIATIONS, SPORT
ET CULTURE
MALVILLERS
SYLVAIN SAINT AVIT
CINQUIÈME VICE-PRÉSIDENT
EN CHARGE DE L’EAU,
L’ASSAINISSEMENT, LE SPANC ET
LA VOIRIE
GOURGEON
NICOLAS PIERRE
SIXIÈME VICE-PRÉSIDENT
EN CHARGE DE L’ENVIRONNEMENT,
GEMAPI, FORÊT ET LES ORDURES
MÉNAGÈRES
COMBEAUFONTAINE
ROMAIN MOLLIARD
PRÉSIDENT
BETAUCOURT
LYDIE BILICHTIN
PREMIÈRE VICE-PRÉSIDENTE
EN CHARGE DES FINANCES,
BUDGET, RESSOURCES HUMAINES
ET ADMINISTRATION GÉNÉRALE
JUSSEY
JEAN-LOUIS BILLY
DEUXIÈME VICE-PRÉSIDENT
EN CHARGE DU DÉVELOPPEMENT
ÉCONOMIQUE ET TOURISTIQUE
BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 11 BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 10 PORTRAIT
MAGALI ROUGET, DIRECTRICE
DES SERVICES DE LA CCHVS
Toujours attachée à sa Touraine natale qu’elle
a quittée il y a dix-huit ans, Magali Rouget se
sent aujourd’hui pleinement haut-saônoise. Et,
grâce à ses fonctions de directrice des services
de la CCHVS, elle s’investit quotidiennement
pour contribuer à la croissance de cette
intercommunalité aux multiples richesses.
Après avoir obtenu son diplôme en aménagement
du territoire et développement économique
local à Poitiers, Magali Rouget s’est installée en
Haute-Saône en 2006. « Je suis devenue agent
de développement local à la Communauté de
Communes des Belles Fontaines. Je suivais les
dossiers de développement sur le territoire », se
souvient-elle.
Avec ses homologues des Vertes Vallées et du
Pays Jusséen, Magali Rouget prépare la fusion
qui donnera naissance à la CCHVS en 2013.
Dans cette nouvelle collectivité, trois agents
de développement travaillent alors de concert,
chacun sur son domaine de prédilection.
Magali Rouget se spécialise dans les finances,
le volet général, l’administration le périscolaire
et l’habitat.
Au fil des ans, les compétences de la CCHVS
s’étoffent et ses services se réorganisent.
En janvier 2021, les élus communautaires décident
donc de nommer Magali Rouget directrice des
services pour manager les 35 employés de la
collectivité.
« Mon rôle est de mettre en œuvre la politique
définie par les élus », explique celle qui travaille
conjointement avec le président Romain Molliard.
CULTURE
20 000 LIVRES
À EMPRUNTER
À LA
MÉDIATHÈQUE
Avec ses 20 000 livres, ses 1 000 DVD, ses 1 100
CD et son espace multimédia, la médiathèque
intercommunale est un des établissements
les plus fournis du département. Son millier
d’abonnés, dont 260 actifs empruntant
régulièrement des documents, y assouvit sa
soif de culture, d’aventures, de voyages ou de
frissons. À chaque visite, chaque inscrit peut
emporter cinq ouvrages ou disques, pour une
durée renouvelable de trois semaines.
Installée au premier étage de la maison
des services à Jussey, la médiathèque
intercommunale renouvelle régulièrement son
fonds culturel en empruntant des livres, CD ou
DVD à la médiathèque départementale de prêt,
à Vesoul. Trois fois par an, elle achète aussi de
nouveaux ouvrages, commandés à la librairie
Mignard de Jussey.
Anne Hocquaux, responsable de l’établissement
et coordinatrice culturelle, et Sarah Claudon,
médiathécaire, sont à l’écoute des envies de leurs
abonnés pour préparer les commandes. Plusieurs
tables sont consacrées à un thème spécifique et
aux coups de cœur de l’équipe.
La médiathèque accompagne un réseau de 5
bibilothèques de village : Combeaufontaine,
Aboncourt-Gésincourt, Villars-le-Pautel, La
Roche-Morey et Montigny-lès-Cherlieu. Chaque
site est propriétaire d’un fonds de livres et en
emprunte plusieurs centaines, chaque année, à
la médiathèque intercommunale pour apporter
de la nouveauté à ses lecteurs fidèles.
Anne Hocquaux prépare avec enthousiasme
le programme d’activités de la médiathèque
intercommunale. Elle aime organiser des
animations intergénérationnelles pour les
abonnés, composés à 50% d’adultes, 20%
d’adolescents et 30% d’enfants. Si la grande
majorité des inscrits habitent sur le territoire de
la CCHVS, la médiathèque accueille aussi les
lecteurs domiciliés hors de la communauté de
communes.
La CCHVS remercie tous les bénévoles :
Jean-Marie, Agnès, Murielle, Joëlle, Myriam,
Marie-Ange, Baptiste (à la médiathèque
intercommunale), Jacqueline, Maria, Brigitte (à
Montigny-lès-Cherlieu), Christophe, Christiane
(à Villars-le-Pautel), Laurence, Anne-Françoise,
Françoise, Monique (à Aboncourt-Gésincourt),
Jean-Marie, René (à Combeaufontaine) et Marie-
Noëlle (à La Roche-Morey).
Une équipe de passionnés accueille, quatre jours par semaine, les abonnés à la
médiathèque intercommunale, située au premier étage du siège de la CCHVS.
LOISIRS
QUEL AVENIR POUR
LA PISCINE DE
BLONDEFONTAINE ?
Pour les habitants des Hauts du Val de Saône,
piquer une tête à la piscine de Blondefontaine
est un rituel depuis des décennies. Le seul
bassin de loisirs du territoire de la communauté
de communes a été créé en 1958 et ouvre ses
portes en juillet et en août.
Malheureusement, ces quatre dernières années,
les baigneurs ont été privés de leur piscine :
en 2020, à cause de l’épidémie de Covid-19, et
depuis 2021, en raison de l’état de détérioration
des infrastructures. De plus, le site n’est pas
accessible aux personnes à mobilité réduite.
La CCHVS a lancé une étude préalable avec
Ingénierie 70, afin de déterminer le coût des
travaux de rénovation et de mise aux normes de
la piscine de Blondefontaine. Après présentation
de ses conclusions, les élus communautaires
ont décidé de rénover le site.
Plusieurs élus se réunissent régulièrement pour
travailler sur le projet avec pour ambition de
débuter les travaux en 2024.
Le conseil communautaire va désormais
lancer une consultation d’entreprise afin
d’obtenir des devis plus précis quant au coût
des travaux.
Magali Rouget
La médiathèque intercommunale est ouverte
le mardi de 10h à 12h et de 14h à 18h, les mercredi
et vendredi de 14h à 18h et le samedi de 9h à 13h.
Tél. 03 84 77 73 78
MÉDIATHÈQUE
Ouverture d’une ludothèque à compter du 1 er octobre 2023 à la Médiathèque !
BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 13 BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 12 Sous la responsabilité de
Madame Christine CHIPAUX,
l’équipe Technique est
constituée de 3 agents.
❖2 agents, Monsieur Eddy
BALLAY et Monsieur Nicolas
BOIS, sont affectés aux
travaux d’entretiens de
Voirie et de Bâtiments de la
CCHVS, à l’entretien courant
des machines, des matériels
et locaux utilisés, à la
préparation d’évènements et
de manifestations diverses.
La Communauté de
Communes des Hauts du Val
de Saône regroupe :
> 48 communes,
> 70 km de Voiries
Communautaires,
> 2 Zones d’Activités, en
BAZIN à Combeaufontaine
et du Cloloi à Jussey,
> 1 Zone Industrielle, des
ETRAPEUX à Jussey,
> 4 logements, 1 périscolaire
et un gymnase à
Combeaufontaine,
> 3 logements à Lavigney,
> 1 maison de santé à Vitrey,
> 1 périscolaire à La Roche
Morey,
> 1 périscolaire à Aboncourt-
Gesincourt,
> 1 Salle des Fêtes à
Gevigney et Mercey,
> 1 Maison des Services, 1
périscolaire et 1 Gymnase à
Jussey,
> 1 maison des stagiaires à
Jussey.
❖1 agent, Monsieur Frédéric
GAUTHIER, est affecté au
Service d’Assainissement Non
Collectif (SPANC). Sa mission
est d’assurer le contrôle des
installations d’assainissement
non collectif. Le contrôle
concerne les installations
neuves ou réhabilitées,
et le contrôle de bon
fonctionnement et d’entretien
des installations existantes
dans les communes qui
comportent un zonage
d’assainissement non collectif.
L’équipe se compose
également de 5 agents
techniques d’entretien :
> ❖ Carole DUCLOS chargée de
l’entretien du Gymnase de
JUSSEY,
> ❖ Karine ROUSSELOT
chargée de l’entretien de la
Salle de GEVIGNEY,
> ❖ Patricia GRIESSINGER
chargée de l’entretien
du Gymnase de
COMBEAUFONTAINE,
> ❖ Ingrid MASSARDI chargée
de l’entretien de la Maison
de Santé de VITREY,
> ❖ Chantal INOCENCIO
chargée de l’entretien de
la Maison des Services de
JUSSEY.
Madame Christine CHIPAUX,
la Responsable de Pôle, a
notamment pour missions
l’assistance aux communes et
le suivi de travaux :
> Création de 3 maisons de
santé
> Réfection de la piscine de
Blondefontaine
> Travaux de rénovation
énergétique
HABITAT
UN COUP DE POUCE POUR RÉNOVER
VOTRE LOGEMENT !
De 2018 à 2021, l’Opération Programmée
d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) lancée dans
la Communauté de Communes des Hauts du Val
de Saône a permis d’aider 265 projets, répartis
sur presque toutes les communes du territoire
intercommunal. 2 117 328 euros de subventions
(dont 172 589 euros versés par la CCHVS) ont été
accordés, pour un montant total de travaux de
4 026 381 euros.
Forts de ce succès, les élus ont souhaité
poursuivre leur politique en faveur de l’habitat
des jeunes ménages. Propriétaires occupants et
bailleurs pourront donc continuer à solliciter des
aides financières auprès de la collectivité pour
financer leurs travaux :
> d’amélioration de la performance énergétique
(remplacement du système de chauffage,
isolation, menuiseries, VMC, etc.) ;
> de maintien à domicile (adaptation des
sanitaires, installation d’un monte-escalier, de
rampes d’accès, etc.) ;
> de rénovation complète d’habitat dégradé et/
ou vacant ;
> de ravalement et d’entretien des façades.
Si vous souhaitez connaître les conditions
d’éligibilité et savoir si votre projet est recevable,
la CCHVS vous invite dès à présent à prendre
contact avec Véronique Laurençot, en charge de
l’instruction des dossiers, au 03.84.77.19.90 ou
par mail : cchvs@cchvs.fr
Vous êtes propriétaire d’un logement et ce dernier nécessite des travaux d’amélioration ?
N’attendez plus et profitez dès à présent des subventions pour mener à bien votre projet.
Montant des
travaux
Montant des
subventions ANAH
Conseil
départemental CCHVS
Caisses de
retraite
Taux de
subvention
Remplacement
chaudière 10 657 € 8 071 € 7 071 € 500 € 500 € 76 %
Accessibilité /
maintien à domicile 9 741 € 8 835 € 4 428 € 907 € 500 € 3 000 € 91 %
NB : Les taux et montants de subventions présentés ci-dessus tiennent compte du niveau de ressources des bénéficiaires.
© pixabay.com - Peggy und Marco Lachmann-Anke
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Chaque jour, la CCHVS vous accompagne www.cchvs.fr
Renseignements à la CCHVS :
Pré Jean Roche 70500 JUSSEY ou au 03 84 77 73 76 ou vero.laurencot@cchvs.fr
La communauté de Communes vous aide sur :
• les travaux d’économie d’énergie
(dossiers MaPrimeRenov’ Sérénité,
sous conditions de ressources /
logement de plus de 15 ans).
• les travaux
relatifs à
l’autonomie
• les rénovations de
façades (logement
de plus de 15 ans)
• l’installation
des jeunes
ménages
Travaux de changement de sol du périscolaire de Corre.
BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 15 BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 14 PÉRISCOLAIRE
L’ENFANCE AU CŒUR
DE L’ACTION DE LA CCHVS
Dès sa première édition en 2019, « Récup’ Stylée »
a créé l’événement. Le 9 juin 2023, le grand défilé
de mode des centres périscolaires de la CCHVS
a attiré une centaine de spectateurs, éblouis par
l’imagination des jeunes mannequins d’un jour.
Les enfants ont créé une soixantaine de tenues
uniquement composées de matériaux de
récupération, qu’ils ont présentées à la salle de
convivialité de Gevigney-Mercey.
Cette manifestation a permis de sensibiliser les
écoliers à l’importance du recyclage.
La CCHVS compte six centres périscolaires sur
son territoire.
Créés avant la fusion des trois communautés
de communes des Belles Fontaines, des Vertes
Vallées et du Pays Jusséen, ces sites ont
conservé leur mode de gestion historique :
> ❖ Les centres
de Jussey et
V i t r e y - s u r -
Mance, dirigés
par Sébastien
Bonnet, sont
gérés par les
Francas.
> ❖ Ceux de Combeaufontaine
et de La Roche-Morey, avec
à leur tête Delphine Valcher,
et celui de Corre, piloté par
Nicolas Martineau-Fisseau,
sont gérés par la CCHVS.
> ❖ Enfin, le périscolaire
d ’A b o n c o u r t - G é s i n c o u r t ,
dont la directrice est Caroline
Mouillet, est administré par
l’association Familles Rurales.
Chaque site dispose de sa propre cantine
et quatre d’entre eux se transforment
en centre aéré durant les vacances
scolaires (hormis au mois d’août et
durant les fêtes de fin d’année). Les élus
mettent un point d’honneur à apporter à
ce jeune public des locaux de qualité.
Les liens entre les six périscolaires
sont étroits, les échanges riches et
les projets intercentres (sorties, mini-
camps, grands jeux, etc.) nombreux.
À Corre, Ophélie Pérardot a lancé
une grande opération de découverte
des métiers. Jusqu’à la fin de l’année
scolaire, l’animatrice accompagnera, un
après-midi par mois, un groupe de dix
à quinze enfants de 3 à 10 ans chez un
professionnel jusséen.
Le but ? Permettre aux écoliers
de découvrir les métiers d’épicier,
fromager, médiathécaire, fleuriste,
photographe ou coiffeuse. Une dizaine
de visites devraient être planifiées
et donneront lieu à la création d’un
livre. « Ce livre des métiers contiendra
toutes les réponses aux questions des
enfants et les photos prises pendant les
visites », explique Ophélie Pérardot.
À Jussey, l’équipe du périscolaire et la
CCHVS se préparent à l’ouverture de
« l’école du socle » avec le syndicat
scolaire et la commune. Elle facilitera la
vie de l’enfant, notamment en assurant
une transition sans cassure entre l’école
et le collège.
Dès la maternelle, les élèves vont
déjeuner au collège Louis Pasteur,
dans des locaux adaptés à leur jeune
âge. Ainsi, lors de leur entrée en 6e, ils
évolueront dans un environnement qui
leur sera déjà familier.
Nicolas Martineau-Fisseau
Caroline Mouillet
Pour prendre rendez-vous avec le RPE,
téléphonez au 06.85.18.64.87
ou envoyez un mail à
rpecchvs@fede70.admr.org
Vous êtes parent et employez (ou cherchez) un-e
assistant-e maternel-le pour s’occuper de vos
enfants ? Vous cherchez un interlocuteur pour
répondre à toutes vos questions relatives à ce
statut ? Le Relais Petite Enfance est à votre écoute
! Son animatrice Caroline Lamboley vous accueille
sur rendez-vous le mardi au siège de la CCHVS à
Jussey, le mercredi matin à Combeaufontaine et,
un vendredi matin sur deux, à Vitrey-sur-Mance ou
Corre, sur rendez-vous.
Ce point d’information itinérant s’adresse aux
parents comme aux assistants maternels, qui
pourront y échanger avec leurs confrères ou
consœurs et d’autres professionnels de la petite
enfance. Le RPE organise régulièrement des
activités pour les sortir de l’isolement de leur
travail, notamment des ateliers d’éveil à destination
des enfants. Caroline Lamboley reçoit aussi les
candidats à l’agrément, pour leur présenter le
cadre d’exercice de leur future profession.
RELAIS PETITE ENFANCE
UN POINT D’INFO
ET D’ÉCHANGE
POUR LES
PARENTS ET
ASSISTANTS
MATERNELS
Six centres périscolaires accueillent les écoliers sur le territoire de la communauté de
communes. Ils mènent des projets communs pour favoriser le bien-être et l’enrichissement
des enfants.
Delphine Valcher
Sébastien Bonnet
BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 17 BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 16 GEMAPI
LA COMPÉTENCE GEMAPI :
UN ENJEU MAJEUR POUR LA
PRÉSERVATION DE L’ENVIRONNEMENT
La Loi a prévu que les communautés de
communes obtenaient obligatoirement, à
compter du 1er janvier 2018, cette compétence.
Le législateur a également mis en place, pour
cette date, la possibilité pour les communautés
de communes, de prélever une nouvelle taxe
additionnelle pour financer les actions à mener
dans le cadre de cette compétence. Cette taxe
se nomme : TAXE GEMAPI.
La loi prévoit que les communautés de
communes mènent des actions autour de quatre
items (1°, 2°, 5°, 8° du I de l’article L. 211-7 du code
de l’environnement) :
1° L’AMÉNAGEMENT D’UN BASSIN
OU D’UNE FRACTION DE BASSIN
HYDROGRAPHIQUE
Cette mission comprend tous les
aménagements visant à préserver, réguler
ou restaurer les caractères hydrologiques ou
géomorphologiques des cours d’eau, comme
notamment :
> La définition et la gestion d’aménagements
hydrauliques (rétention, ralentissement et
ressuyages des crues ; barrages de protection ;
casiers de stockage des crues...).
> La création ou la restauration des zones de
rétention temporaire des eaux de crues ou de
ruissellement.
> La création ou la restauration de zones de
mobilité d’un cours d’eau.
2° L’ENTRETIEN ET L’AMÉNAGEMENT
D’UN COURS D’EAU, CANAL, LAC OU
De quoi parle-t-on ? Un nouveau sigle qui se traduit ainsi : GEstion des Milieux Aquatiques
et Prévention des Inondations.
PLAN D’EAU, Y COMPRIS LES ACCÈS
À CE COURS D’EAU, À CE CANAL, À
CE LAC OU À CE PLAN D’EAU
L’entretien du cours d’eau ou canal a pour objectif
de le maintenir dans son profil d’équilibre, de
permettre l’écoulement naturel des eaux et de
contribuer à son bon état écologique ou à son
bon potentiel écologique. La collectivité n’a
vocation à intervenir qu’en cas de défaillance du
propriétaire (particulier riverain pour les cours
d’eau non domaniaux, État ou collectivité pour
les cours d’eau domaniaux, le cas échéant avec
une gestion confiée à VNF s’agissant du domaine
public fluvial navigable), ou des opérations
d’intérêt général ou d’urgence.
Concrètement, l’entretien consiste en
l’enlèvement des embâcles, débris et
atterrissements, flottants ou non et en l’élagage
ou recépage de la végétation des rives.
5° LA DÉFENSE CONTRE LES
INONDATIONS ET CONTRE LA MER
Cette mission comprend la création, la gestion,
la régularisation d’ouvrages de protection
contre les inondations et contre la mer, comme
notamment :
> La définition et la gestion des systèmes
d’endiguements (au sens de l’article R. 562-13
du code de l’environnement) avec le bénéfice
de la mise à disposition des digues (I de l’article
L.566-12- 1 du code de l’environnement) et
des autres ouvrages publics nécessaires (II de
l’article L.566-12-1 précité) ;
> La mise en place de servitudes sur des terrains
d’assiette d’ouvrages de prévention des
inondations (ou d’ouvrages pouvant contribuer
à cette mission), lorsque ces terrains sont
privés (L. 566-12-2 code de l’environnement) ;
> Les opérations de gestion intégrée du trait de
côte
8° LA PROTECTION ET LA
RESTAURATION DES SITES, DES
ÉCOSYSTÈMES AQUATIQUES ET DES
ZONES HUMIDES AINSI QUE DES
FORMATIONS BOISÉES RIVERAINES
Cette mission comprend :
> La restauration hydromorphologique des
cours d’eau.
> La protection des zones humides et la
restauration des zones humides dégradées.
MISE EN PLACE D’UNE
CONTRIBUTION
Une compétence assurée par l’EPTB
Saône Doubs, le Syndicat des 6 Rivières et
par un partenariat avec les communautés
de communes voisines et financée par la
taxe GEMAPI.
La Communauté de Communes des Hauts
du Val de Saône ne disposant pas en
interne des compétences permettant de
gérer la compétence GEMAPI, le conseil
communautaire a décidé de confier
l’exercice de cette compétence à :
> L’EPTB (établissement public
territorial de bassin) Saône Doubs :
cet établissement qui œuvre depuis
de nombreuses années sur la Saône,
notamment, a proposé la réalisation
de quelques actions sur les deux
prochaines années :
> Le syndicat Mixte des 6 Rivières : ce
syndicat a été créé par 6 communautés
de communes situées en Haute-Marne,
en Haute-Saône et dans les Vosges. Il a
pour vocation d’exercer la compétence
sur notre territoire, sur les bassins
versant du Vannon, de la Gourgeonne,
et de l’Ougeotte notamment.
Pour financer les actions mises en
œuvre, une contribution a été instaurée
depuis l’année 2023 sur notre territoire :
la taxe « Gemapi ». Répartie sur les
Taxes Foncières, la Taxe d’Habitation et
la Cotisation Foncière des Entreprises,
elle servira uniquement à financer la
compétence GEMAPI.
Le produit attendu doit permettre de
couvrir le financement des actions à
mener, soit un total de 52 934 €.
Basée sur la cohésion amont-aval de notre
territoire, la GEMAPI est un investissement
qui permet de protéger la qualité de notre
écosystème et la sécurité des générations
futures.
© EPTB Saône Doubs
BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 19 18 BULLETIN COMMUNAUTAIRE #3 - 2023 Besoin d’aide
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Mardi 8h30-12h 13h30-17h
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des Hauts du Val de Saône
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Sur RDV :
• le mardi à Jussey
• le mercredi matin à
Combeaufontaine
• 1 vendredi matin
sur 2 à Vitrey-sur-
Mance ou Corre
Le mardi de
9h à 12h et le
jeudi de 14h
à 17h sur RDV
en Visio
Le vendredi sur RDV Missions Locales
BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ
Le jeudi sur
RDV
2ème et 4ème
mardi du mois
de 9h à 12h et
de 14h à 17h
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> CORRE mercredi matin de 8h30 à 11h30
> LA ROCHE-MOREY vendredi matin de 8h30 à 11h30
> VITREY-SUR-MANCE mardi après-midi de 14h00 à 16h30