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Conseil Municipal - CM du 03 10 2023
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Gros-Chastang.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 03 10 2023)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 03 OCTOBRE 2023
ABSENTS POUVOIR DONNE A M BOURIN L PLAS
N PFEFER G MURAT
B SIALVE JM CHIRIER
OUVERTURE DE LA SEANCE A 18H30
Appel nominal : absents excusés : S.CLAVERIE, P.LIEGE.
Secrétaire de séance : L PLAS
Approbation du dernier compte-rendu : par les présents
ORDRE DU JOUR
I – O.N.F
Vente du terrain à « Soumailles » : commune de Saint-Martin
Acceptation de la vente de la parcelle A N°526 qui était soumise au régime forestier de
l’O.N.F. (donc distraction à ce régime forestier). Prix de vente à réaliser.
Vote : à l’unanimité
Coupe de bois :
4 parcelles de bois gérées par l’O.N.F. (570 m2) dont une route du château d’eau doivent être
coupées, la recette pour la commune est évaluée à 7 762.00 €. Devant la modicité de la
somme susceptible d’être allouée, le conseil municipal reporte l’acceptation de ce marché et
demande des explications à la technicienne de l’O.N.F.
II - MARCHE MAITRISE ŒUVRE FOYER RURAL ET ATELIER POUZOL
Le Conseil Municipal à l’unanimité, a accepté l’offre du bureau d’études DEJANTE au taux
de 9 % du montant total des travaux.
- Foyer Rural : 150 000.00 € HT
- Atelier Pouzol : 120 000.00 € HT
- Fourniture des dossiers de consultation des entreprises janvier 2024.
III - PARVIS DE L’EGLISE
Esquisse réalisée par Etienne Roby du Cabinet DEJANTE. 2
Les travaux s’élèvent en totalité (comprenant les murs) à : 12 127.50 € HT. Un sondage a été
réalisé pour la faisabilité des travaux : pas de rocher devant le porche, ni aux abords
immédiats.
IV - ZAenR : ZONES ACCELERATION ENERGIES RENOUVELABLES
Demandées par la Préfecture. Une Réunion Publique est envisagée le 3 novembre à 18 heures.
Déclarations des terrains et bâtiments en zones d’accélération des énergies renouvelables :
déclaration à programmer en décembre 2023.
V - RELAIS DES EAUX VIVES
La reprise du restaurant est en bonne voie. Le bail commercial avec l’ancien gérant est en
cours de signature. (novembre 2023) – Ouverture prévue : mi-décembre 2023.
VI - LANDE DU CERF
Les travaux se terminent, conformément au projet.
QUESTIONS DIVERSES
- Terrain de SOUMAILLES : demande de CU en vu de la vente.
- Stabulation de SOUMAILLES : demande de financement pour de nouveaux travaux
de maçonnerie : refus du Conseil Municipal, compte tenu du financement des travaux
précédents de même nature..
- Modernisation de notre éclairage public : mise en place de lampes « leds »
subventionnées à 65 %.
- Conférence sur l’Ambroisie en Foyer Rural.
L’ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE A : 20h45
INVITATION
La traditionnelle cérémonie de présentation des vœux de la Municipalité de Gros-Chastang
autour de la galette aura lieu le :
Dimanche 14 janvier 2024 à 15 heures
Au Foyer Rural « Louis Fraysse »
Au plaisir de vous rencontrer pour échanger autour des projets 2024, merci,
Monsieur le Maire.