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Déliberation - 2026 050 Subventions aux associations 2026 Club Avenir Subvention de fonctionnement
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Saint-Georges-sur-Baulche.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 050 Subventions aux associations 2026 Club Avenir Subvention de fonctionnement)
Thèmes du document : Économie et finances, Union Européenne, Institutions publiques,
DÉLIBÉRATION N°2026-050
OBJET : Subventions aux associations 2026 - Club Avenir - Subvention de fonctionnement
En exercice : 23
Membres
Présents : 20
Pouvoirs : 3
Absents : 3
Le vingt-neuf juin deux mille vingt-six, à 19h30, le Conseil Municipal s’est réuni, sous la présidence de Monsieur Christian BRUNEAUD, Maire.
Les membres présents en séance :
Christian BRUNEAUD, Marjorie THEVENOT, Adel BOUAKLINE, Marjorie VILLENEUVE, Guy PERETZ, Bénédicte NASTORG-LARROUTURE, Arielle CHEMINANT, Jean-Claude LABOZ, Jean-Jacques DARGÈRE, Hiên PHAN, Marie-Pierre VAUX, Philippe THOMAS, Isabelle RAPIN, Olivier LANSIAUX, Florence BAUDIN, Mylène SINET, Patrick TUIS, Chrystelle EDOUARD, Richard FAURE, Anne Sophie DA COSTA
Les membres ayant donné un pouvoir :
Stéphanie ROSSE pouvoir à Christian BRUNEAUD, Aurélien HELLÉ pouvoir à Anne Sophie DA COSTA, Bertrand POUSSIERRE pouvoir à Chrystelle EDOUARD
Les membres absents et excusés :
Stéphanie ROSSE, Aurélien HELLÉ, Bertrand POUSSIERRE.
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-Jacques DARGÈRE
Dans le cadre de son activité, l’association « Club Avenir » a sollicité auprès de la commune, une aide financière, intitulée « Subvention de fonctionnement ».
A l'appui de cette demande, l'association a adressé un dossier à Monsieur le Maire qui comporte le compte-rendu de l’assemblée générale, le bilan financier de l’année antérieure et le budget pour l’année en cours.
Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans les actions que la commune peut légalement aider il est proposé :
- d'accorder à l'association " Club Avenir » une subvention de 20 000 euros, intitulée « Subvention de fonctionnement ». Cette dépense sera imputée au chapitre 65 du budget général.
- d'autoriser Monsieur le Maire à signer toutes pièces nécessaires.
Madame Florence BAUDIN, Messieurs PHAN Hiên, Philippe THOMAS et Bertrand POUSSIERRE, membres du bureau, ne prennent pas part au vote.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits et ont signé au registre tous les membres présents.
Pour copie conforme.
Christian BRUNEAUD
Maire de Saint-Georges-sur-Baulche
Mairie de
Saint-Georges-sur-Baulche
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 29 juin 2026